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Conseil Municipal - 712189
Conseil Municipal - 1083924
Conseil Municipal - 736312
Procès Verbal - 1932978
Procès Verbal - 2176269
Conseil Municipal - 1359062
Conseil Municipal - 2176270
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Tréguidel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2176270)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
TREGUIDEL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
MERCREDI
4
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
04
mars
à
vingt
heures
04
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
réuni
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Le
Maire.
ETAIENT
PRÉSENTS:
Mesdames
et
Messieurs
André
GUILLAUME,
Maire,
Valérie
HELARY,
Bernard
HELARY,
Virginie
LACHIVER,
Michel
LE
VOGUER,
Mickaël
LE
CHEVANCE,
Katell
ROBIN,
Céline
FELIN
(
arrivée
à
20h07),
Catherine
HANOT,
BOURSE
Mélina
(arrivée
à
20h19).
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSÉS
: Jean-François
PRIGENT
ETAIENT
ABSENTS
NON
EXCUSÉS :
Jean-Didier
SAINT-JALMES,
HILLION
Béatrice
A
DONNE
POUVOIR
: Fabrice
ROLLAND
a
donné
pouvoir
à
Bernard
HELARY
Secrétaire
de
séance
: Valérie
HELARY
Nombre
de
membres
en
exercice :
14
Nombre
de
membres
présents
:
10
Nombre
de
membres
votants
:
11
Nombre
de
membres
absents
:
3
Nombre
de
membres
exclus
:
0
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
4
décembre
2025
Subventions
2026
Subvention
pour
voyage
pédagogique
Participation
aux
charges
de
fonctionnement
des
écoles
2024-2025-2026
Taxe
foncière
le
BOUTOU
Questions
diverses
- organisation
des
scrutins
- Chêne
abattu
place
des
chênes
vente
AAA AAAAM
Proposition
d'ajout
à
l’ordre
du
jour
:
Ajout
: délibération
: 2025-12-14
annule
et
remplace
pour
erreur
matériel
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
approuve
cet
ajout.
26-03-01
/ Approbation
du
procès-verbal
du
4
décembre
2025
Monsieur
Le
Maire
soumet
pour
approbation
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
4
décembre
2025
et
invite
les
membres
présents
à
faire
part
de
leurs
observations.
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
voie,
à
l'unanimité
ADOPTE
le
procès-verbal
du
4
décembre
2025.
Page 1/4 25-03-02
/ Subventions
2026
Monsieur
Le
Maire
présente
les
demandes
de
subventions
aux
associations
Demandes
2026
—
Associations
Propenions
Vote
Sportives
et culturelles
Jeunesse
Sportive
Lanvollonnaise
(10
enfants
à
euros )
20€
20€
Association
Loisirs-Sports-Détente
-Plélo
( 3
enfants
à
euros)
25€
25€
AS
Plélo
( 2
enfants
à
euros)
25€
25€
Guingamp
volley
Ball
( 1
enfant
à
euros)
25€
25€
Amicale
Laïque
Plélo(2
jeunes
à
euros)
25€
25€
Divers UNC
Lanvollon
Rives
du
Leff
LIGUE
contre
le
Cancer
ND
Agriculteurs
Canton
Châtelaudren/
Plouagat
( Parade
de
50€
50€
Pompier
international
MADAGASCAR
COMICE
agricole
canton
Paimpol-Plouha
Solidarité
Paysans
de
Bretagne
France
ADOT
22
CIDFF
22
VMEH Leucémie
Espoir
CIDFF COHERENCE
transition
écologique
TELETHON Secours
Catholique
150€
150€
Resto
du
Cœur
150€
150€
Demandes
en
cours
d'année
1000€
1000€
TOTAUX
1750€
1750€
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
à
l’unanimité
DÉCIDE
de
verser
les
subventions
ci-dessus
pour
l'année
2026.
Page 2/4 26-03-03/
Participation
des
collectivités
au
Fond
d’aide
aux
jeunes
Monsieur
Le
Maire
présente
les
modalités
de
participation
du
Fond
d'aide
aux
jeunes
2026.
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
=
e
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
à
L’unanimité
}
1
DÉCIDE
de
verser
le
montant
suivant
soit
AOO€
pour
l’année
2026
ÊE
=
AUTORISE
le
Maire
à
réaliser
toute
démarche
afférente
à
ce
dossier.
26-03-04
/ subvention
pour
voyage
et activités
pédagogiques
Monsieur
Le
Maire
présente
les
demandes
de
subventions
pour
voyages
pédagogiques :
Demandeur
Enfant
Classe |
Etbs
scolaire
Destination
Collège
Notre
Dame
5
élèves
5e
Collège
Notre
Dame |
Guerlédan
LANVOLLON
LANVOLLON
Collège
Notre
Dame
2
élèves
6 me
Collège
Notre
Dame |
Loguivy
de
la mer
LANVOLLON
LANVOLLON
Collège
Notre
Dame
4
élèves
se
Collège
Notre
Dame |
Barcelone
LANVOLLON
LANVOLLON
RPI
PLEGUIEN
3
éleves
CMI-
|
RPI
PLEGUIEN |
Auvergne
TRESSIGNAUX
CM2
TRESSIGNAUX
Out
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
à
l'unanimité
DÉCIDE
de
verser
aux
demandeurs
ci-dessus
une
subvention
de
30€
euros
par
élève
pour
les
écoles
de
Lanvollon
et
du
RPI
Pléguien/
Tressignaux.
ECOLE
SAINTE
ANNE
7
élèves
PS-
ECOLE
SAINTE
ANNE |
Activités
pédagogiques
PLELO
CM2
PLELO
e
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
= POUR :
10
ABSTENTION
: 1
Mélina
BOURSE
CONTRE
:
DÉCIDE
de
verser
à
l’école
Sainte
Anne
de
PLélo
une
subvention
forfaitaire
de
302,88€.
Page
3/4 | 26-03-05/
Participation
aux
charges
des
écoles
2024-2025-2026
M.
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
a
reçu,
pour
l’année
scolaire
2024-2025-2026,
une
demande
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
de
la
ville
de
:
-
LANTIC
PUBLIQUE
dont
la
somme
s'élève
à
50
006.25
€
-
LANVOLLON
PUBLIQUE
dont
la
somme
s'élève
à
5
901.09
€
-
LANVOLLON
PRIVE
dont
la
somme
s'élève
à
11
220
€
-
PLELO
PRIVE
dont
la
somme
s'élève
à
6
878.86
€
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et procédé
au
vote,
à
L’unanimité
P
©
TE
de
verser
la
somme
de
50
006.25
€
à
la
commune
de
LANTIC
E
de
verser
la
somme
de
de
09
€
à
la
commune
de
LANVOLLON
TE
de
verser
la
somme
de
1
220.00
€
à
l'Ecole
du
Sacré
Cœur
de
LANVOILLON
PTE
de
verser
la
somme
de
|
878.86
€
à
l’école
Sainte
-Anne
de
PLELO
26-03-06
/ Taxe
Foncière
LE
BOUTOU
Monsieur
Le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
suite
à
l'acquisition
par
la
commune
de
la
propriété
sis
au
6
le
Grand
Chemin,
il
a
été
omis
par
le
notaire
dans
le
décompte
final
de
procéder
au
remboursement
au
prorata
de
la
taxe
foncière
d’un
montant
de
4364
euros
soit
3091,17€
à
Monsieur
GUERVILLY
olivier.
Oui
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
à
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote,
à
L’unanimité
DÉCIDE de
verser
au
demandeur
ci-dessus
la
somme
de
3091.17€
| Questions
diverses
-
Organisation
des
scrutins
: un
tableau
est
proposé
par
Monsieur
Le
Maire
-
Chêne
abattu
place
des
chênes
: DON
aux
Associations
pour
leurs
besoins
lors
d'évènements
festifs
La
séance
est
levée
à
21h12
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOURS,
MOIS
ET
AN
SUSDITS.
ON Page
4/4