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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 01h56 par la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 2 4 ANNEXE compte financier unique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 24/03/2025
Reçu en préfecture le 24/03/2025
| ST MARCEL LES SAUZET - BUDGET COMMUNAL M57
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le Maire,
A Saint-Marcel-lès-Sauzet, le 20/03/2025
Le Maire,
Yves LEVEQUE
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni erse
A Saint-Marcel-lès-Sauzet, le 20/03/2025
Les membres du Conseil Municipal,
Pub 2 ID : 026-212603120-20250320-2025 2 4-DE
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 4
Nombre de suffrages exprimés : AA
VOTES: Pour: AA
Contre: ©
Abstention : ©
Date de convocation : 14/03/2025
01 Yves LEVEQUE - Maire
02 Bruno DUC - Adjoint au Maire
03 Jean-Michel ZUCCHIATTI - Adjoint au Maire
04 Evelyne TIALET - Conseillère
05 Patrick BRAILLON - Conseiller
06 Isabelle ZUCCHIATTI - Conseillère
07 Frédéric SOTERAS - Conseiller
08 Denis BELLERRE - Conseiller
dsnre_ pre ak à Gielyne TALEX
09 Frédérique DUVERGER - Conseillère
10 Florence ZAMOUM - Conseillère
11 Lakhdar OSRAFIL - Conseiller
denne_ procurahon & deen-Hich Zvcciare:
12 Karine BRAILLON - Conseillère
13 Fabrice VALLON
denne prourchon & Reuns Eve Envoyé en préfecture le 24/03/2025
Reçu en préfecture le 24/03/2025
L ST MARCEL LES SAUZET - BUDGET COMMUNAL M57 | Pubié le
ID : 026-212603120-20250320-2025 2 4-DE
ARRETE ET SIGNATURES
14 Line FERRENT-REBOUL - Conseillère EX
15 Gabriel MEROTTO - Conseiller
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le
\ A Saint-Marcel-Lès-Sauzet, le 21/03/2025