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Déliberation - 6cabvqs5jm90dr
Déliberation - kzywafmozloooe
Déliberation - d7slchwomzw8kgl
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - d7slchwomzw8kgl)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
26
Janvier
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an deux mil
vingt quatre
et
le vingt
six janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
sreseurs evene
[aurons |
sé en rendre pr
ei
AU CONSEIL
PART
A LA
Madame
NELTRE
dub Mae
MUNICIPAL
DELIBERATION
AE
SAP
OE
15
13
12
Etaient
présents:
Agnès
NELIAS
-
Yves
BELTRAN
-
Frédérique
BARNOUD
- Valérie
DEJOUR
- Olivier
AIGLON
-
DATE
DE
LA
CONVOCATION:
Christian
RULLTAT
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
-
22 janvier 2024
Guy LHOPITAL Etaient
absents
:
Fabien
CAFFIER
(pouvoir
à
Frédérique
BARNOUD)
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à Valérie
DEJOUR)
- Virginie
BLUM
(pouvoir
à Olivier
AIGLON) Secrétaire
de
séance
: Yves
BELTRAN
D/2024-015 Objet
de
la
délibération
: Restauration
de
la
Chapelle
de
Châteauvieux,
tranche
1
: demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Local
(DSIL)
2024
Madame
la
Maire
rappelle
que
la
Chapelle
de
Châteauvieux
constitue
pour
la
commune
et
ses
habitants
un
patrimoine
remarquable.
C'est
une
priorité
pour
l'équipe
municipale
dans
son
plan
de
mandat
de
la préserver
et
la
réhabiliter. En
lien avec
les services
de
l'Etat
en
charge
des
monuments
historiques,
une
étude
diagnostic
a été
confiée,
après
consultation,
au
cabinet
Architecture
et
Héritage.
Le
diagnostic
prend
en
compte
la restauration
complète
de
la chapelle,
compris
façades
et
toitures,
en
distinguant
les
priorités
et
en
proposant
un
phasage
en
plusieurs
tranches
fonctionnelles.
Les
travaux
relatifs
au
traitement
de
l'humidité
et
à
la
couverture
de
la
chapelle,
ainsi
que
le
changement
de
la
porte
d'entrée,
font
l'objet
des
tranches
de
travaux
prioritaires
et
de
la
présente
demande,
ils
visent
à
mettre
la chapelle
« hors
d'eau
et
hors
d'air ». Le
montant
total
estimatif
de
cette
tranche
s'élève
:
=)
pour
la
partie
travaux,
mise
hors
d'eau
et
hors
d'air
de
la
chapelle:
installations
de
chantier
- maçonnerie
et
pierre
de
faille - charpente
et
couverture
- porte
d'entrée
Pour
un
total
de
582
444
€
HT,
soit
698
932.80
€
TTC
=)
pour
la partie
maitrise
d'œuvre
à (mission
de
base
et
mission
complémentaire
OPC)
:
Pour
un
total
de
55
332.18
€
HT
et
4
077.11
HT
€,
soit
71
291.15
€
TTC.
Soït
un
total
général
de
641
853.29
€ HT,
représentant
770
223.95
€ TTC.
Madame
la
Maire
précise
que
cette
opération
s'inscrit
dans
un
fort
enjeu
d'attractivité
du
territoire
et
de
développement
du
tourisme.
À
ce
titre,
la
commune
sollicite
une
subvention
au
titre
du
DSIL
2024,
qui
a
pour
objectif
d'apporter
un
soutien
aux
communes
et
à leurs
groupements
dans
leurs
projets
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
POUR,
0
CONTRE,
O
ABSTENTION,
APPROUVE
les objectifs
du
projet
de
requalification
de
la Chapelle
de
Châteauvieux, SOLLICITE
une
subvention
au
titre
de
la
DSIL
2024,
pour
cette
opération,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à la
réalisation
du
projet
seront
portés
aux
budgets
primitifs,
AUTORISE
Madame
la
Maire
à
la
signature
de
tout
document
afférent
à
la
présente
décision.
CHARGE
Madame
la
Maire
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus
Yves
BELTRAN
Agnès NELIAS
4
Secrétaire
Madame
la Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le : 30/01/2024
Publication
ou
notification
du
: 30/01/2024
Publication
site
internet
le : 30/01/2024
Affichage
de
la liste
des
délibérations
le : 29/01/2024