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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 021 tableau effectifs MAJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
2025-021
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 5 mai 2025
Le Conseil Municipal de la Ville de Boé régulièrement convoqué le 29 avril 2025, s'est réuni le 5 mai 2025 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale LUGUET, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Mise à jour du tableau des effectifs
Thème : Ressources humaines
Présents :
Madame LUGUET Pascale, Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame Lise PLA RODRIGUEZ, Adjoints
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel,Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Madame PIOFFET Nelly, Madame MANSE Corinne, Madame LASSORT Sheihnas, Madame SADRES Valérie, Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Madame RELLA Stéphanie (donne pouvoir à Madame FRECHET Christine), Monsieur DEL FIORENTINO Julien (donne pouvoir à Madame Lise PLA RODRIGUEZ) Monsieur GAMBART René (donne pouvoir à Madame SADRES Valérie).
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 019 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 03
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20250505-2025-021-DE
Date de télétransmission : 06/05/2025
Date de réception préfecture : 06/05/2025 RAPPORTEUR : Nicole PERTHUIS
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte des mouvements de personnels, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
Motifs Service Postes créés Date création
Recrutement Technique Technicien territorial TC 01/06/2025 Recrutement SEJL Adjoint technique territorial TC 01/06/2025
Motifs Service Postes supprimés Date création
Mutation Technique Technicien principal 2nde classe TC 01/06/2025 Mobilité interne SEJL Adjoint technique principal 2nde classe TC 01/06/2025 Retraite Administration Adjoint administratif principal 1ère classe TC 06/05/2025 Disponibilité SEJL ATSEM principal 2nde classe TC 06/05/2025 Retraite Technique Technicien principal 1ère classe TC 06/05/2025
II - Considérants et références juridiques
Vu le Code Général de la Fonction Publique Territoriale,
Vu l’avis du bureau municipal,
Vu l’avis favorable de la Commission Administration Générale, Personnel et développement numérique,
Vu l’avis favorable du CST,
Le conseil Municipal, ouï l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L’UNANIMITÉ
MODIFIER : le tableau des effectifs comme ci-dessus énoncé.
DIRE : que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2025.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Nelly PIOFFET
Le Maire,
Mme Pascale LUGUET
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20250505-2025-021-DE
Date de télétransmission : 06/05/2025
Date de réception préfecture : 06/05/2025