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Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 011 tableau effectifs MAJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
2025-011
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 17 février 2025
Le Conseil Municipal de la Ville de Boé régulièrement convoqué le 4 février 2025, s'est réuni le 17 février 2025 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale LUGUET, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Mise à jour du tableau des effectifs
Thème : Ressources humaines
Présents :
Madame LUGUET Pascale, Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame Lise PLA RODRIGUEZ, Adjoints
Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur SAINT- BEAT Frédéric,Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Madame PIOFFET Nelly, Madame MANSE Corinne, Madame SADRES Valérie, Monsieur GAMBART René, Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur LAFUENTE Jean-Michel (donne pouvoir à Madame PERTHUIS Nicole), Monsieur DEL FIORENTINO Julien (donne pouvoir à Madame Lise PLA RODRIGUEZ) Madame LASSORT Sheihnas (donne pouvoir à Monsieur GAMBART René)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 21 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 03
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20250217-2025-011-DE
Date de télétransmission : 19/02/2025
Date de réception préfecture : 19/02/2025 RAPPORTEUR : Nicole PERTHUIS
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte des mouvements de personnels, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
Motifs Service Poste créé Date création
Intégration Adm° générale Adjoint administratif principal 2nde classe 01/03/2025 Disponibilité SEJL Adjoint d’animation territorial 01/04/2025
II - Considérants et références juridiques
Vu le Code Général de la Fonction Publique Territoriale,
Vu l’avis du bureau municipal,
Vu l’avis favorable de la Commission Administration Générale, Personnel et développement numérique,
Le conseil Municipal, ouï l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à l’UNANIMITÉ
MODIFIER : le tableau des effectifs comme ci-dessus énoncé.
DIRE : que les crédits seront inscrits au budget de l’exercice 2025.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Florence BASSI DONNEFORT
Le Maire,
Mme Pascale LUGUET
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20250217-2025-011-DE
Date de télétransmission : 19/02/2025
Date de réception préfecture : 19/02/2025