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Conseil Municipal - 17 maj tableau effectifs
Déliberation - 2026 009 MAJ tableau effectifs
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 009 MAJ tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 16 février 2026
Le Conseil Municipal de la Ville de Boé régulièrement convoqué le 10 février 2026, s'est réuni le 16 février 2026 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale LUGUET, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 9 - Mise à jour du tableau des effectifs
Thème : Ressources humaines
Présents :
Madame LUGUET Pascale, Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise, Adjoints
Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame FRECHET Christine, Madame FORNASARI Monique, Madame RELLA Stéphanie, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame BASSI-DONNEFORT Florence, Madame PIOFFET Nelly, Monsieur GAMBART René, Madame MANSE Corinne, Madame LASSORT Sheihnas, Madame Valérie SADRES, Adjoints,
Absents excusés :
Madame LEBEAU Françoise (donne pouvoir à Madame FORNASARI Monique) Monsieur DEL FIORENTINO (donne pouvoir à Madame PLA-RODRIGUEZ Lise)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 22 Nombre de suppléants : 0 Nombre de procurations : 02
2026-009
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20260216-2026-009-DE
Date de télétransmission : 17/02/2026
Date de réception préfecture : 17/02/2026 RAPPORTEUR : Stéphanie RELLA
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte :
- les départs en retraite de 2 agents et leur remplacement,
- l’avancement de grade d’un agent,
il convient de créer les postes suivants :
Motifs Services Postes créés Date de
création
Postes à
supprimer
Date de
suppression
Départ en
retraite
Technique Adjoint
technique
territorial (TC)
01/02/2026 Agent de
Maîtrise
principal (TC)
Prochain conseil
Départ en
retraite
SAG Adjoint
administratif
territorial (TC)
01/03/2026 Adjoint
administratif
principal de 1ère
classe (TC)
01/03/2026
Titularisation suite
stage de promotion
interne
SEJL Adjoint
administratif
principal de 1ère
classe (TC)
Prochain conseil
Les postes sont supprimés après avis du comité technique territorial (CST).
II - Considérants et références juridiques
Vu le code général de fonction publique territoriale,
Vu l’avis du bureau municipal,
Le conseil municipal, ouï à l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L’UNANIMITÉ
CRÉER : les postes suivants selon les modalités indiquées
Motifs Services Postes créés Date de
création
Postes à
supprimer
Date de
suppression
Départ en
retraite
Technique Adjoint
technique
territorial (TC)
01/02/2026 Agent de
Maîtrise
principal (TC)
Prochain conseil
Départ en
retraite
SAG Adjoint
administratif
territorial (TC)
01/03/2026 Adjoint
administratif
principal de 1ère
classe (TC)
01/03/2026
Titularisation suite
stage de
promotion interne
SEJL
Adjoint
administratif
principal de 1ère
classe (TC)
Prochain conseil
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20260216-2026-009-DE
Date de télétransmission : 17/02/2026
Date de réception préfecture : 17/02/2026 Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Stéphanie FERNANDEZ
Le Maire,
Mme Pascale LUGUET
3
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20260216-2026-009-DE
Date de télétransmission : 17/02/2026
Date de réception préfecture : 17/02/2026