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Déliberation - Liste deliberations du CM 2OCT2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 3.04.2025
Conseil Municipal - Liste DEL CM 2avril2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Dourdan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DEL CM 2avril2026)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Démocratie,
N° de délibération OBJET VOTE
DEL2026014
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19
février 2026 Approuvée à l'unanimité
(32 voix Pour - 1 abstention)
DEL2026015
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20
mars 2026 Approuvée à l'unanimité
DEL2026016 Composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale Approuvée à l'unanimité
DEL2026017 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Ont obtenu :
- liste Nouvelle Ere : 4 sièges
- Dourdan En Commun : 1 siège
- Faire Gagner Dourdan : 0 siège
DEL2026018
Modalités de dépôt de listes pour la désignation des représentants du
conseil municipal appelés à siéger dans la commission d’appel d’offre et
la commission de délégation de service public
Approuvée à l'unanimité
DEL2026019 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’appel d’offres
Ont obtenu :
- liste Nouvelle Ere : 4 sièges
- Dourdan En Commun : 1 siège
- Faire Gagner Dourdan : 0 siège
DEL2026020
Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la
Commission de Délégation de Service Public
Ont obtenu :
- liste Nouvelle Ere : 4 sièges
- Dourdan En Commun : 1 siège
- Faire Gagner Dourdan : 0 siège
DEL2026021 Création et composition des commissions municipales permanentes Approuvée à l'unanimité
DEL2026022 Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes Approuvée à l'unanimité
DEL2026023 Délégations du Conseil municipal au Maire Approuvée à la majorité (29 voix Pour - 4 voix Contre)
DEL2026024 Frais de représentation du Maire – Mandature 2026 – 2032 Approuvée à la majorité (29 voix Pour - 4 voix Contre)
DEL2026025 Fixation des indemnités de fonction du Maire, de ses adjoints et des conseillers municipaux délégués
Approuvée à la majorité
1er vote (fixation et répartition de l'enveloppe) :
29 Pour - 3 Contre - 1 abstention
2ème vote (majoration) : 29 Pour - 4 Contre
DEL2026026 Modification des statuts de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial « Espace Dourdan Information» Approuvée à l'unanimité
DEL2026027
Désignation des membres du Conseil d’administration de l’Etablissement
Public à caractère Industriel et Commercial « Espace Dourdan
Informations »
Approuvée à la majorité
(29 voix Pour - 4 voix Contre)
DEL2026028 Désignation des délégués appelés à siéger au Syndicat Intercommunal de Transports de la Région de Dourdan Approuvée à l'unanimité
DEL2026029 Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat « Eau Ouest Essonne » Approuvée à l'unanimité (29 voix Pour - 4 abstentions)
DEL2026030 Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine Approuvée à l'unanimité
DEL2026031
Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à siéger au sein du
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Sud-Essonne-Dourdan-
Etampes
Approuvée à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPALDU 2 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le 2 avril 2026 à 20h, le Conseil Municipal de la Commune de DOURDAN, légalement convoqué par Monsieur le Maire le 27 mars 2026, s'est réuni sous la
Présidence de Paolo DE CARVALHO, à la salle des fêtes de Dourdan.
Page 1/2 N° de délibération OBJET VOTE
CONSEIL MUNICIPALDU 2 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Le 2 avril 2026 à 20h, le Conseil Municipal de la Commune de DOURDAN, légalement convoqué par Monsieur le Maire le 27 mars 2026, s'est réuni sous la
Présidence de Paolo DE CARVALHO, à la salle des fêtes de Dourdan.
DEL2026032
Désignation d’un membre du Conseil Municipal appelé à siéger au sein du
Conseil de la Vie Sociale de l’Etablissement d’Hébergement pour
Personnes Agées Dépendantes et de l’Unité de Soins de Longue Durée du
centre hospitalier Sud-Essonne Dourdan-Etampes
Approuvée à l'unanimité
DEL2026033 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’administration du collège AUVRAY Approuvée à l'unanimité
DEL2026034 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du collège CONDORCET Approuvée à l'unanimité
DEL2026035 Désignation des membres du Conseil municipal appelés à siéger aux conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires de Dourdan Approuvée à l'unanimité
DEL2026036 Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au Conseil d’Administration de l’Institut Saint-Paul Approuvée à l'unanimité
DEL2026037 Élection des conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée NIKOLA TESLA Approuvée à l'unanimité
DEL2026038
Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au Conseil
de la Vie Sociale de la maison de retraite « René Legros ». Approuvée à l'unanimité
DEL2026039
Désignation d'un représentant de la Commune de Dourdan appelé à
siéger au Comité Syndical du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de
Chevreuse
Approuvée à la majorité
(30 voix Pour - 3 voix Contre)
DEL2026040
Désignation d’un membre du Conseil municipal appelé à siéger au Conseil
de la Vie Sociale de la Maison de retraite de la résidence « Les Mésanges
» Approuvée à l'unanimité
DEL2026041
Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l'Orge,
de la Rémarde et de la Prédecelle Approuvée à l'unanimité
DEL2026042
Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au
Comité National d’Action Sociale Approuvée à l'unanimité
DEL2026043
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée à l'unanimité
Affichée le : 9 avril 2026
Publiée le : 9 avril 2026
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