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Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations de la Seance du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
}: lers-sur-Coudun vw LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 26 mars 2026, s'est réuni à la mairie en séance publique le 30 mars 2026, à 19h00, sous la présidence de Monsieur Philippe VERVAET, maire.
Formant la majorité des membres en exercice
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H00 À 19H13 :
Etaient présents : MM. VERVAËT, CRÉPIN, RIVOALEN, DÉSIRA, CHARLES, SIMLER.
MMES CASABIANCA, DÉSIRA, CHARLES, MAITREHENRY, VERVAËT, LECUL, VAN POUCKE, GRANGER.
Absents : M. NUNES
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H13 À 21H08 :
Etaient présents : MM. VERVAËT, CRÉPIN, RIVOALEN, DÉSIRA, CHARLES, SIMLER, NUNES
MMES CASABIANCA, DÉSIRA, CHARLES, MAITREHENRY, VERVAËT, LECUL, VAN POUCKE, GRANGER.
Conformément à l’article L.2121-15 du CGCT, Madame Pascale CASABIANCA a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Approbation à l'unanimité, des membres présents, du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026.
Nombre de Membres
Afférents au Conseil : 15
Membres présents : 15
Ayant pris part à la délibération : 15
Date de convocation : 26 mars 2026
Date d'affichage : 02 avril 2026
N°
Deliberation Objet de la délibération | POUR CONTRE ABSTENTION
2026/009 DELEGATION DE FONCTION DE 14
MONSIEUR LE MAIRE AUX ADJOINTS
DELEGATION DE SIGNATURE DE
2026/010 [MONSIEUR LE MAIRE AUX ADJOINTS 15
DELEGATIONS CONSENTIES AU
2026/011 |MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 15
DETERMINATION DU MONTANT DES]
2026/012 |INDEMNITES DES ELUS: 15
MAIRE
ADJOINT AU MAIRE 14 1 CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE 2026/013
MODALITES DE FONCTIONNEMENT
DE LA COMMISSION “FETES ET
CEREMONIES” ET ASSOCIATION DE
PERSONNES EXTERIEURES A TITRE
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COMMUNALES
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