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Déliberation - 027 Validation du programme ONF 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 027 Validation du programme ONF 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
Canton
de
EXTRAIT
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
TT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
4
avril
à
18h
2022/027
Présents
:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Régine
TOSON,
Jean
TRILLE,
Bernard
JOUCLA,
Sébastien
ABADIE,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Michel
DUHAMEL,
Stéphanie
MARQUEZ,
Juliette
SALANNE,
Serge
ALMENDRO,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Hélène
FRANCES,
Sandrine
TREBUCQ
Absents
:
Noémie
DEUTSCH
(procuration
pour
Michel
DUHAMEL),
Bernard
LHOSSEIN
(pour
Denis
FEGNE),
Dominique
GAYE
(pour
Bernard
JOUCIA),
Jean-Baptiste
MARTINEZ
(pour
Philippe
SOULE-PERE),
Laetitia
CAZABAN
(pour
Juliette
SALANNE),
Caroline
ECORCHON
(pour
Jean-
Christophe
MADELAINE),
Bruno
CAZERES,
Ingrid
BOUTARFA
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la
convocation
: 29
mars
2022
VALIDATION
DU
PROGRAMME
DES
TRAVAUX
FORESTIERS
—
ONF
2022
M.
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
que
chaque
année,
la
commission
forêt
travaille,
en
étroite
collaboration,
avec
les services
de
l'ONF
pour
déterminer
le
programme
d'actions
préconisé
pour
la
gestion
durable
du
patrimoine
forestier
de
la commune,
en
application
de
l'article
D
214-21
du
Code
Forestier.
Travaux
sylvicoles :
-
Dégagement
de
la
plantation
de
chêne
pédonculé
de
2015
-
Entretien
du
perchis
de
chêne
pédonculé
issu
de
régénération
naturelle
-
Dégagement
de
la
régénération
naturelle
de
chêne
pédonculé
entamée
en
2014
et
apres
coupe
définitive
en
2019
|
LL
22161E€
HT
-
Dégagement
manuel
en
plein
de
régénération
naturelle
feuillue
avec
maintien
du
gainage
: chêne
-
Entretien
de
la
plantation
de
châtaignier
-
Entretien
de
la
plantation
de
chêne
sessile
de
2013
-
Entretien
de
la
régénération
naturelle
de
chêne
pédonculé
sur
la nord
de
la
Plantade
Travaux
d'infrastructure
:
,
.
,
/
981
€
HT
- _
Débroussaillement
mécanique
au
broyeur
léger
TT
imitese
Ilai
Opération
sur
limites et
parcellaires
470€
HT
-
Entretien
du
périmètre
RE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
valider
le
programme
forestier
à
réaliser
en
2022
pour
un
montant
de
23
612
€
HT.
L'assemblée
délibérante
Extrait
certifié
conforme
et exécutoire :
Compte
tenu
de
la
rersne
Le
Maire,
AVR.
2022
en
Préfecture
le...
li M
Un
es
de
la publication
le. ï È
AVR:
2022...
IBOS,
le...
Le
Maire,
Denis
FEGNE
HRÉFECTURE
5
UTES-P
PYRENEES