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Document publié le Jeudi 27 septembre 2018 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 27.09.2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Logement,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 21 septembre 2018
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 27 septembre 2018, à 18h00.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
2. Modification des statuts du SIVOM
3. Indemnité de conseil attribuée au receveur municipal
4. Dématérialisation :
a. Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation proposée par le Centre de gestion de l’Ain
b. Télétransmission des actes au contrôle de légalité
5. Convention avec la SARL L’HABEL DANSE - Mise à disposition de la salle des fêtes 6. Convention avec le Centre Psychothérapique de l’Ain - Mise à disposition d’une salle de la Maison des associations
7. Garantie d’emprunts à Dynacité (réaménagement de prêts)
8. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de l’eau
9. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement 10. Rapport d’activité 2017 de la SEMCODA
11. Projet de commune nouvelle – Point d’étape
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles - Avenants aux marchés de travaux
2. Requalification du centre-ville - Point d’étape
3. Conventions de portage foncier et de mise à disposition avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ain
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
Le maire,
Jean-Pierre ROCHE