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Déliberation - 201452 Décision modificative N°
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Lien du pdf (Déliberation - 201452 Décision modificative N°)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Union Européenne,
ZUT452
31045
COMMUNE
DE
BARBAZAN
DM
2014
Code
INSEE
Commune
de
i
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
CR
|
Nombre
de
membres
en
exercice
11
o
|
DECISION
MODIFICATIVE
N°
2
Nombre
de
membres
présents
9
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
10
Virements
de
crédits
VOTES:
Contre
0
Pour
10
Date
de
convocation :
15/10/2014
L'an
deux mil
quatorze,
le vingt
deux
octobre,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Madame
Michèle
STRADERE,
Maire.
Objet
:
_
Virement
de
crédits
SOUS-PREFECTURE
_
2 & OCT.
2014
UE
SAINT-GAUDENS
g
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
|
_
ouverts
ouverts
[D 1641
: Emprunts
en euros
720.00 €
®
Diés:
Dépôts
et cautionnements
reçus
720.00
€
OT
AL
D
16
: Remboursement
d'emprunts
720.00
€
720.00
€
æ
(P2115:
Terrains
bâtis
15
800.00
€
__
[D 21318-97
: Mairie
fenêtres
14
000.00
€
=
[D 2184-18
: Mobilier
Garderie-Ecole
1 800.00 €
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
15
800.00
€
15
800.00
€
E
M
Signataires
:
Mme
NOEË
Liliane
absente
procuration
Madame
BOLEA
Maryse
æ
x
Mmes
BOLEA
Maryse,
VEYRIES
Nadine,
5
5
Mrs
BRUNA
Roger,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
““
[Mis
SALES
André,
SIBRA
Gérard,
VALLE
Antony.
Fi
EH
Certifiérexécutoire
par
Madame
Michèle
STRADÈRE,
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-préfecture,
le 24/10/2014
et de
la
publication
le
.
E
EE = 5
A
Barbazan,
le
23/10/2014.
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
abrégue
duo