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Compte-Rendu - crcm10juillet 17710
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Crots.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm10juillet 17710)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Éducation,
Page 1 sur 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 10 juillet 2020
Présents : Jean-Pierre GANDOIS, Etienne BERENGUEL, Michèle TETENOIRE, François LAGIER, Christine MICHEL, Lionel RAIMBAULT, Jean-Daniel GUIEU, Laetitia HAUWELLE, Marie LAGIER, Philippe MINIER, Ghislaine GARCIA, Carole CHAUVET, René MICHEL. Excusés : Nancy PERNIN-JAUME (Pouvoir à Carole CHAUVET), Chantal MONINO (pouvoir à Etienne BERENGUEL) Absents : -
Secrétaire de séance : Michèle TETENOIRE
_______________________________________________________
01 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
02 Voirie communale – plan de financement
03 Equipement numérique rural – plan de financement
04 Ecole – changement des horaires
05 Equipement de compteurs de distribution sur le réseau d’eau potable – plan de financement Divers
La séance est ouverte à 19h10
Approbation des comptes-rendus des 28 mai et 18 juin à 12 voix pour et 3 abstentions.
01 Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
a) Composition du bureau électoral
Messieurs Jean-Daniel GUIEU et René MICHEL et Mesdames Laetitia HAUWELLE et Marie LAGIER. La présidence du bureau est assurée par les soins de Monsieur le Maire.
b) Élection des délégués
Composition des listes :
La liste A est composée par : la liste B par :
Agir ensemble pour l’avenir de Crots Ensemble écrivons le futur de Crots Titulaires : Titulaires :
M Jean-Pierre GANDOIS M. René MICHEL
Mme Chantal MONINO Mme Nancy JAUME-PERNIN M. Etienne BERENGUEL M. Lionel RAIMBAULT Suppléants : Suppléants :
M. François LAGIER M. Jean-Daniel GUIEU Mme Marie LAGIER Mme Christine MICHEL M. Jean-Daniel GUIEU M. François LAGIER Après vote et dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15 - -bulletins blancs ou nuls : 0 - -suffrages exprimés : 15 1re répartition :
Ont obtenu :
- liste A : 12 voix
- liste B : 3 voix
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste A Agir ensemble pour l’avenir de Crots: 3 sièges, soit :
Titulaires :
M Jean-Pierre GANDOIS
Mme Chantal MONINO
M. Etienne BERENGUEL
Suppléants :
M. François LAGIER
Mme Marie LAGIER
M. Jean-Daniel GUIEU
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
MAIRIE de CROTS
05200 Page 2 sur 2
02 Voirie communale – plan de financement
Monsieur le Maire donne la parole à Etienne Bérenguel qui informe le Conseil Municipal que le programme de voirie communale 2020 a été retenu et peut être subventionné par le Conseil Départemental à hauteur de 11 428.57€. Travaux de voirie communale :
Voie : Route de Coucourde
Voie : Route des Dourioux
Voie : Hameau de Montmirail
Le montant des travaux est estimé à 35 000€ HT. Approuvé à l’unanimité.
03 Equipement numérique rural – plan de financement
Monsieur le Maire donne la parole à Marie Lagier qui informe le Conseil Municipal d’un appel à projets « Label Ecoles numériques 2020 » qui propose un financement d’Etat à 50% des acquisitions d’équipement numérique. L’effectif de l'école est passé de 103 à 131 en quelques années et dans l’attente d’une création d’une 6ème classe, il convient d’anticiper son équipement.
Le Maire propose de candidater à l’appel à projet afin de fournir un matériel performant qui permettra de pratiquer la classe avec des outils au service d'une pédagogie différencié et facilitant la manipulation également. Equiper l'école grandissante pour l'égalité des chances de chacun est nécessaire. Le montant de l’équipement est estimé à 4 853.05€ HT. Approuvé à l’unanimité.
04 Ecole – changement des horaires
Monsieur le Maire donne la parole à Marie Lagier qui informe le Conseil Municipal de la sollicitation du conseil d’école en date du 22 juin 2020 qui souhaite modifier les horaires de l’école.
En effet, suite à l’augmentation du nombre d’élèves qui doit atteindre 131 à la rentrée de septembre 2020, il convient de modifier les horaires afin d’augmenter le temps de pause méridienne pour que tous les enfants allant au restaurant scolaire puissent avoir le temps nécessaire pour déjeuner, ce de la façon suivante :
8h30 – 11h45 et 13h45 – 16h30
En remplacement des horaires précédents : 8h45-11h45 et 13h30-16h30.
Ces nouveaux horaires seront soumis à l’inspecteur de circonscription et l’inspecteur d’académie pour validation. Approuvé à
l’unanimité.
05 Equipement de compteurs de distribution sur le réseau d’eau potable – plan de financement Monsieur le Maire donne la parole à François Lagier qui informe le Conseil Municipal que la Commune a lancé l’étude d’actualisation du schéma directeur d’alimentation en eau potable et de la défense incendie, réalisée par le cabinet Saunier Infra. Les investigations faites à cette occasion ont permis de dégager une ligne de travaux consistant en la fourniture et la pose de compteurs de distribution du réseau d’eau potable en vue de pallier leur absence. Cette réalisation devrait se faire rapidement afin de permette au bureau d’étude d’effectuer une campagne de recherche de fuite ainsi qu’une campagne de mesure de consommation en période de pointe (1ère quinzaine d’août). Le montant des travaux est estimé à 18 970€ HT.
Monsieur le Maire propose de solliciter l’Agence de l’eau et le Conseil Départemental au taux le plus élevé et propose le plan de financement suivant :
Montant des travaux HT : 18 970€
Agence de l’eau 50% : 9 485€
Conseil Départemental 20% : 3 794€
Autofinancement 30% : 5 691€ Approuvé à l’unanimité.
Questions diverses
Carole Chauvet donne lecture du courrier d’une responsable de Microsoft, en séjour à l’hôtel des Bartavelles et relatif aux problèmes de débit et de connexion internet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15
Le Maire, Jean-Pierre GANDOIS.