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Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Crots.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 090725 1 1493927)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 9 juillet 2025 à 19h
Présents : Jean-Pierre GANDOIS, Michèle TETENOIRE, Jean-Daniel GUIEU, Laetitia HAUWELLE, Lionel RAIMBAULT, Marie
LAGIER, Julien BELLINE, Aude BUSSEREAU, Isabelle KWIATEK, David SIGNORET, Etienne BERENGUEL
Excusés : Gérard VAIANO (pouvoir à Jean-Pierre GANDOIS), François LAGIER (pouvoir à Etienne BERENGUEL), Christine
TOUCHE
Absents : Emmanuelle STICCHI
Secrétaire de séance : Michèle TETENOIRE
_______________________________________________________
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 25 juin 2025 à 19H
Travaux
✓ Attribution du marché de la Grange Joubert
Ecole
✓ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’école
✓ Règlement Intérieur de la cantine
Intercommunalité
✓ Approbation du CLECT
Personnel
✓ Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP
La séance est ouverte à 19h05
Monsieur le Maire constate le quorum, indique les procurations : Gérard VAIANO à Jean-Pierre GANDOIS, François LAGIER à Etienne BERENGUEL, nomme Michèle TETENOIRE secrétaire de séance et propose de passer à l’ordre du jour.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 25 juin 2025 à 19H
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.
1. Attribution du marché de la Grange Joubert
Michèle TETENOIRE donne lecture de la délibération et présente le rapport d’analyse des offres. Monsieur le Maire
indique aux membres du conseil municipal qu’à l’issue de la phase de réception des offres, il a passé quelques coups de
fil pour négocier avec certaines entreprises. Il présente les nouveaux tarifs obtenus après négociation et indique avoir
pu obtenir un rabais du tarif d’environ 15 000€ de cette manière. Monsieur le Maire en profite pour remercier les
entreprises qui ont bien voulu répondre à l’appel d’offres. Enfin il indique que la phase de négociation se poursuit pour
les lots déclarés infructueux et que leur attribution fera l’objet d’un prochain conseil municipal.
Etienne BERENGUEL s’étonne qu’au total des 15 lots du marché, 7 ont été déclarés infructueux. Il s’interroge également
de savoir pourquoi pour ces lots aucune estimation des tarifs n’est indiquée.
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
MAIRIE de CROTS
05200 Page 2 sur 2
Michèle TETENOIRE lui explique que si l’estimation était indiquée, les propositions d’offre de prix des entreprises
seraient faussées car guidées vers un tarif estimé par la commune.
Monsieur le Maire reprécise que pour les lots infructueux, la commune pourra passer en procédure négociée de gré à
gré avec des entreprises qui lui seront conseillées par l’architecte.
Délibération adoptée à la majorité (2 abstentions).
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’école
Marie LAGIER présente le projet de l’école d’adapter le matériel pédagogique aux nouveaux programmes de l’Education
Nationale et la demande de subvention exceptionnelle demandée par la directrice de l’école pour un montant de
1207.93€. Monsieur le Maire précise que cette demande avait été formulée lors du dernier conseil d’école du mois de
juin.
Délibération adoptée à l'unanimité.
3. Règlement intérieur de la cantine
Aude BUSSEREAU présente le nouveau règlement intérieur de la cantine et notamment la précision des sanctions qui
sont prévues en cas de comportement qui vont à l’encontre du bon fonctionnement du service public. L’éventail de
sanctions possible a été élargi dans le nouveau règlement intérieur afin de permettre à l’équipe pédagogique de
pouvoir mieux réagir face à des comportements dérangeants. Un carnet de liaison (en commun avec l’école) sera
notamment mis en place.
Délibération adoptée à l’unanimité.
4. Approbation du rapport de la CLECT
Michèle TETENOIRE présente le projet de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées qui porte
essentiellement sur le projet de la nouvelle médiathèque d’Embrun et de l’Ecole de musique et de danse qui vont
passer sous la compétence de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon.
Délibération adoptée à l’unanimité
5. Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP
Monsieur le Maire présente le dispositif supporté par le FIPHFP. Un personnel communal a besoin d’un matériel
particulier et la commune va aider à son financement par le biais du FIPHFP.
Délibération adoptée à l’unanimité
Informations diverses
- Expo de peintures dans l’espace Morgon actuellement
- Appel d’offres pour la réfection de la route de Beauvillard : des offres ont été reçues et vont être analysées par
le bureau d’études au courant de la semaine prochaine
- Festivités d’été :
o Festival de blues les 17-18-19 juillet
o Fête de la plage le 20 juillet
- Rue de Vicherette : Etienne BERENGUEL interroge sur l’avenir du projet. Marie LAGIER reprécise le projet de
voie sécurisée pour les piétons et les vélos et que le projet va être mis en œuvre à l’automne.
Monsieur le Maire clôt la séance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50
La secrétaire de séance, Le Maire, Michèle TETENOIRE Jean-Pierre GANDOIS