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Déliberation - liste delib janvier 2026
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib janvier 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Institutions publiques,
Bellevi .e
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 JANVIER 2026
Numéro de la Objet de la délibération Décision adoptée |
délibération
COMMANDE PUBLIQUE
2026/001 Marché de travaux pour l extension du complexe A L'UNANIMITE
sportif — relance des 3 lots infructueux
URBANISME
Désaffectation d’un chemin rural en vue de sa
2026/002 suppression et création d’un nouveau chemin rural A L'UNANIMITE
dans le cadre du projet de la construction d’une
brigade de gendarmerie
PERSONNEL COMUNAL
2026/003 Recrutement pour besoins occasionnels ou A L’UNANIMITE
saisonniers — année 2026
Création de vingt-cinq emplois saisonniers 2026/004 open Le ‘
d’agents non titulaires «jobs d’été 2026 » À L'UNANIMITE
Modification de la délibération n°2025/107 portant
2026/005 rémunération de l’agent recenseur — recensement | A L’'UNANIMITE
de la population 2026
FINANCES COMMUNALES
Indemnité de gardiennage des églises communales — , 2026/006 année 2026 À L’'UNANIMITE
Tarifs accueil de loisirs sans hébergement petites et ,
2026/007 grandes vacances scolaires 2026 À L’UNANIMITE
Nombre de délibérations présentées
Nombre de délibérations adoptées
Nombre de délibérations reportées
Le Maire,
Bruno VAN DER PUTTEN
Le Secrétaire de séance,
Certifié affiché le : AS /D1.1/OL6......
Sylviane GOSSET
LA
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