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Arrêté - page de signature ca tampon
Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 06h04 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Arrêté - page de signature ca tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Outre-mer,
Envoyé en préfecture le 17/03/2026
Reçu en préfecture le 17/03/2026
Publié le S L O7
ID : 063-216300327-20260310-CC2026_03_02-DE
COMMUNE DE BEAUMONT - BUDGET PRINCIPAL - CA - 20z
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : x 2
Nombre de suffrages exprimés : 0 27
VOTES :
Pour :X {7 Contre :& 3°
Abstentions :K_5
Date de convocation :C343) 2026
Présenté par M. NEHEMIE (1),
A SALLE DES ASSEMBLEES - MAIRIE DE BEAUMONT, le AC(C3) 2080.
Délibéré par l'assemblée Le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Beaumont, le 23/02/2026
Les membres de l'assemblée délibérante Le Conseil Municipal (2),(3),
BAZIN Aurelien
BERTHEOL Valerie RE
BOHATIER Josiane 7/77 c ’
COGNERAS Jean-Pierre Ve
CUZIN Jean-Paul
DAMBRUN Nadine —È— =
DEVISE Olivier << | L
DUMEIL Alain
DURANTIN Christian DE 277
FAYE Aline
FOURTIC Isabelle æ
GASSER Aïcha
GAUMY Francis EEE RE
GOURBEYRE Vivien
GRANDJEAN Herve
LECHEVALLIER Christine
MARION Josiane
MARTIN Damien
MASSOUBRE Françoise
Page 222 Envoyé en préfecture le 17/03/2026
Reçu en préfecture le 17/03/2026 S L
Publié le
V —- ARRETE ET SIGNATURES ID : 063-216300327-20260310-CC2026_03_02-DE ARRETE ET SIGNATURES
MAUME Jean-François
MESLET Cristina
MEZONNET Martine
MOLLE Dominique
NEHEMIE Patrick
PICARLE Guy
PREAU Michel
ROCHETTE Philippe
L
STABAT-ROUSSET Beatrice AN :
TOURNEBIZE Josiane
À
ULRICH François
VEILHAN Helene
VIGUES Jean-François
WALTER André
Certifié exécutoire par M. NEHEMIE (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le MDQH ce la publication le 17 la) ZT
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …., de la Collectivité territoriale unique de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
À foaument Le. RIRE . de la métropole de …, du Conseil syndical de …
Page 223