Procès Verbal - pv conseil municipal 23 07 11

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Procès Verbal - pv conseil municipal 23 07 11 Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Saint-Christophe-sur-Roc. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 23 07 11)Thèmes du document : Énergies, Sécurité publique, Justice et droit, Conseil Municipal de la commune de SAINT CHRISTOPHE SUR ROC Du 11 juillet 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 11 juillet à vingt heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil Municipal de la commune de SAINT CHRISTOPHE SUR ROC, sous la présidence de Monsieur Yves ATTOU, Maire de la commune de SAINT CHRISTOPHE SUR ROC, dûment convoqués le 6 juillet 2023 par courriel.

Présents : Membres du Conseil Municipal :

Yves ATTOU, Jean-François BRANGER, Jérémy BELEAU, Amélie BAUDRY, Camille COCAGNE

Mélanie GAILLARD, Nadège JEANTY, Liliane LAPOMME, Pierric MARU, Jérôme MASSÉ

et Jeannine MATTIO.

Excusés : Jean-François BARRAUD, Martine HARDY et Caroline ROULEAU. Article L2121-1 du CGCT: Jean-François BARRAUD donne pouvoir à Pierrii MAHU, Caroline ROULEAU donne pouvoir à Jeannine MATTIO ; Martine HARDY donne pouvoir à Nadège JEANTY et Extérieurs au conseil : Pascal Guignard du Co, Benoit Didier de la NR et Nicole Palisseaux Secrétariat de séance : Nadège JEANTY

Présents : Membres du Conseil Municipal

Yves ATTOU Camille COCAGNE Pierric MAHU Jean-François BRANGER Mélanie GAILLARD Jérôme MASSÉ Amélie BAUDRY Nadège JEANTY Jeannine MATTIO Jérémy BELEAU Liliane LAPOMME Nelly PROVOST

Article L2121-1 du CGCT : Jean-François BARRAUD donne pouvoir à Pierric MAHU

Extérieurs au conseil : Pascal Guignard du CO, Didier Benoit de la NR. Nicole Palisseaux

Secrétariat de séance : Nadège JEANTY

ORDRE DU JOUR :

-Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 13/06/2023: Aucune remarque n'est

formulée. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.

-Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Nadège JEANTY.

1- Affaires générales et extérieures ;

1-1 Mise en place du nouveau conseil municipal. délibération sur fixation du nombre d’adjoints :

Monsieur le maire souhaite la bienvenue aux nouveaux élus(es)

C'est un sang neuf qui va créer une nouvelle dynamique. Il annonce qu’il a pu constater au cours des élections partielles que des personnalités nous rejoignent. L’élu(e) municipal(e) est une personne qui reste attaché(e) à l’intérêt général et à la défense de sa commune.

Patience, humilité et opiniâtreté sont les principales qualités requises pour l'exercice du mandat muni-

cipal

Il est fortement recommandé que chaque élu(e) soit responsable d’un dossier municipal, selon sa dispo-

nibilité, son intérêt, son savoir-faire.

Proposition d'étendre le compte WhatsApp à l’ensemble du conseil

Il est rappelé que le nombre d’adjoints précédent avait été ramené à 3, compte tenu de la démission du

3ème adjoint en cours de mandat.

1Le conseil municipal doit choisir de ramener le nombre d’adjoints à 4 ou de le laisser à 3. L'article L 2122-7-1 du CGCT dispose que "quand il y a lieu de désigner un nouvel adjoint, le conseil municipal peut décider qu'il occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait pré- cédemment le poste devenu vacant.

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de ramener le nombre d’adjoints à 4.

1-2 Fixation du rang du nouvel adjoint :

Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire dont la démission a été acceptée à compter du 21/04/2023 par Madame la Préfète des Deux-Sèvres par courrier reçu ce même jour ; Considérant la délibération 01-11/07/2023 ramenant le nombre d’adjoint à 4 ; le conseil municipal pour procéder au remplacement de l’adjoint démissionnaire doit choisir le rang qu'occupera le nouvel élu : le poste de troisième adjoint ou le dernier rang, le quatrième adjoint actuel devenant alors troisième adjoint . L'article L 2122-7-1 du CGCT dispose en effet que "quand il y a lieu, en cas de vacance, de désigner un nouvel adjoint, le conseil municipal peut décider qu'il occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant. " Le conseil municipal décide, à l’unanimité, que le ou la nouvel(le) élu(e) occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l'élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant. "

Il est ensuite procédé à l'élection du nouvel adjoint à bulletins secrets.

1-3 Election nouvel adjoint :

Le maire indique que le(la) nouvel(le) adjoint(e) sera chargé(e) de l’animation, de la communication et des associations.

Ii est fait appel à candidature. Madame Camille COCAGNE propose sa candidature et déclare sa pro-

fession de foi.

L’Election se déroule à bulletin secret.

Madame Camille COCAGNE est élue avec 14 voix au poste de 3°"° Adjointe. Monsieur Jérémy BELEAU remporte 1 voix.

Monsieur le maire et l’ensemble du Conseil Municipal adressent toutes leurs félicitations à madame Camille COCAGNE.

1-4 Actualisation des commissions municipales* :

*en italique et caractère gras les nouveaux élus se rajoutant aux commissions

COMMISSIONS ANIMATEURS THÈMES PRINCIPAUX

1. Commission sco- Jeannine + Ecole et RPI avec La

laire et sociale MATTIO, Chapelle Bâton

1#* adjointe + Cantine scolaire

+ Suivi activités périsco-

laires

e Bibliothèque

+ Aides sociales

e Relation avec le Centre

socio-Culturel

° Autres projets et sollici-

tations

MEMBRES

Caroline ROULEAU

Mélanie GAILLARD

Nadège JEANTY

2. Commission tra-

vaux et urba-

nisme

Pierric MAHU,

2î"e adjoint

Entretien, maintenance

et réparations

PLUI et documents

d’urbanisme

Gestion de la balayeuse

intercommunale

Pierric MAHU

Jérôme MASSÉ

Jean-François

BARRAUD

2+ _ Animation du Chantier

participatif

° Relation agriculteurs

° Autres projets et sollici-

tations

3. Commission com- | Place vacante + Réouverture et anima- Camille COCAGNE

munication et tion du site Internet Martine HARDY animation e Bulletin municipal an- Jérémy BELEAU

nuel

e Présence sur les réseaux

sociaux

e Relations avec les asso-

ciations

e Estivales sur Roc

+ Déploiement du Haut dé-

bit Internet

° Autres projets et sollici-

tations

4. Commission envi- | Liliane e_ Transition énergétique et | Jean-François BRANGER ronnement LAPOMME écologique Amélie BAUDRY

Trame bleue et verte Nelly PROVOST

Suivi des haies

Parc naturel régional

Autres projets et sollici-

tations

Monsieur le maire rajoute que le rôle des commissions est consultatif mais que, dans la réalité, elles disposent d’une large capacité d’initiative.

Autres commissions à compléter ou pas :

Commission d’Appel d’offres N° 6: 4 membres: Yves ATTOU, Jeannine MATTIO, Liliane LAPOMME, Camille COCAGNE.

Commission de contrôle de la liste électorale N° 8 : commission complète

Délégation Désignation des membres

Délégué administratif titulaire à pourvoir

Délégué du TGI Didier MÉTAIS

Déléguée communale titulaire Mélanie GAILLARD

Déléguée communale suppléante Camille COCAGNE

Commission communale de sécurité N° 9 : 3 membres : Yves ATTOU, Jeannine MATTIO, Jérôme

MASSE.

13î"e Surveillance de la salle communale : Martine HARDY, Liliane LAPOMME et Jean-François

BARRAUD

14ème Commission RPI : Yves ATTOU, Jeanine MATTIO, Caroline ROULEAU, Mélanie GAILLARD,

15îm€ Commission conseil école: Yves ATTOU, Jeannine MATTIO, Caroline ROULEAU, Mélanie

GAILLARD.

Référent sécurité routière : Jean-François BRANGER

Il existe aussi d’autres commissions maïs elles sont complètes et/ou pas forcément désignées par le conseil municipal comme par Exemple la commission communale des impôts directs ou la nomination du représentant de la commune au tirage des jury d'assises (Jeannine MATTIO).

Us1-5 Désignation d’un correspondant incendie :

Suite à la loi MATRAS du 25 novembre 2021, le code de la sécurité intérieure (article D731-14 ) précise qu’un correspondant incendie doit être désigné parmi les adjoints ou les conseillers municipaux. Monsieur Jean-François BARRAUD s’est déclaré candidat compte tenu de sa qualité de SST, Sauveteur, secouriste du travail.[l est désigné à l'unanimité.

1-6 Désignation d’un élu référent de la campagne de stérilisation des chats errants :

Le conseil municipal s’est engagé sur des campagnes de stérilisation des chats errants dans le cadre de pouvoir de police et sanitaire du maire. A cet effet, nous avons signé une convention avec |’ Association « pas de chats sans toit » qui prend en charge une partie les frais de stérilisation, reste à la charge de la mairie, les frais d'identification des chats. Le conseil municipal a délibéré en juin dernier pour une 3°% campagne de 10 chats selon les disponibilités budgétaires de l’association dont nous attendons la réponse. L’élue référente de ce dossier ne fait plus partie du conseil municipal et il convient de désigner un(e) volontaire. La personne qui trappe les chats est madame Nicole Palisseaux.

Madame Nelly Provost se porte volontaire et sera en lien avec Monsieur Laurent Chausson de

l'association « pas de chat sans toit ».

2 Commission 2 Affaires scolaires et sociales

2-1 Projet d'accueil individualisé pour la rentrée 2023/2024, suite :

Un enfant diabétique 1 va être accueilli à la rentrée prochaine en PS. Une 2Ÿ"% réunion s’est tenue le 06 juillet entre les parents, Madame Mattio, le personnel périscolaire et une infirmière scolaire. Il a été question essentiellement de la gestion des repas : les parents souhaitent que leur enfant soit scolarisé et considéré comme tous les autres enfants. Les menus seront envoyés aux parents qui transmettront le grammage à Madame Laurence FESTINO, ATSEM, référente de l’enfant. L'enfant a un portable relié

avec le papa. Une infirmière externe interviendra 2 fois par jour pour les piqures.

2-2 Point sur la rentrée scolaire ;

Le RPI compte 47 enfants à Saint Christophe sur Roc et 47 à la Chapelle Bâton.

2-3 Aménagement de la cour d’école :

Préparation pour la rentrée : extension souhaitée sur le terrain de boules de la salle des fêtes clôturé par des bacs dans lesquelles les enfants pourront faire des plantations.

Demande de fermeture du préau soumis à la pluie et aux vents et ne protégeant pas les enfants en cas de mauvaise météo.

2-4 Bilan de l’animation du 4 juillet :

Matinée animée par les bénévoles de la bibliothèque et encadrée par le personnel enseignant, le personnel communal et une jeune du dispositif « argent de poche ». Des parcours physiques et des jeux d’orientation symbolisant les étapes du conte « les aventures de Pensatou et de Têtenlère ». Tout a été bien organisé et tout s’est bien déroulé.

2-5 Bilan dispositif « argent de poche » :

Le dispositif« argent de poche » permet à des jeunes de 16 et 17 ans de « travailler » par demi-journées sur des tâches légères contre un rémunération de 15€/séance. Une enveloppe de 600 €, soit 40 demi- journées a été votée au budget 2023. Le dispositif coure sur une année civile et les jeunes peuvent

4intervenir pendant leurs vacances scolaires (été et autres).

Un mailing a été envoyé sur le groupe de contacts de Mr Attou et déjà 4 jeunes se sont portés volontaires dont 1 qui a déjà commencé ses missions. Le jeune intéressé dépose un dossier de candidature accompagné de certains documents. Pour le moment, ils sont reçus par Jeannine qui est en quête de missions auprès des adjoints et de notre agent technique.

3 Commission 3 Travaux et Urbanisme ;

3-1 Documents d'urbanisme ;

CUa 07924123P0008 : Parcelles A 8, 9, 10 et 11 : arrêté informel du 22/06/2023

3-2 Point sur l’avancement des toilettes publiques :

Les toilettes publiques ont été opérationnelles pour les fêtes de fin d’année scolaire « estivales sur roc », fête des écoles, 14 juillet .…. Le percement et la pose de la porte métallique se feront début septembre.

3-3 Contrat éclairage public avec Séolis :

> Historique : Le contrat de maintenance assuré par le SIEDS (filiale SEOLIS) a été abandonné

par le précédent conseil municipal (raisons financières), la maintenance étant ensuite assurée par

un électricien.

> En 2021 2022, certains élus ont suivi une formation et ont été accompagnés par le CRER pour

établir un état de lieux et des pistes d'évolution du réseau d'éclairage public.

> Mais depuis, (période covid mise à part), difficulté de trouver réponse aux besoins de mainte-

nance et de travaux de rénovation que les élus ont identifiés en 2022 avec l’accompagnement du

CRER.

Constat : Il est désormais impossible de trouver une entreprise d'électricité assurant ces presta-

tions (qui supposent intervention par une nacelle et des services dépannage opérants). Le SIEDS

a un quasi-monopole sur ces services.

En résumé, la commune a 2 besoins : maintenance et rénovation du réseau pour objectifs économique et

écologique, en conformité avec les règlementations en constante et rapide évolution.

v

Maintenance :

Après recherche donc, il semble nécessaire de revenir à un contrat SEOLIS (filiale du SIEDS en charge

du secteur Electricité).

Les élus en charge du dossier ont initié un RDV en mairie en avril pour connaître les conditions du

contrat et les différentes aides possibles pour la rénovation du réseau. Une période d'étude et réflexion

a suivi. Le conseil municipal est, à présent dans la phase décisionnelle.

Le contrat de maintenance IRIS comprend

Ÿ un diagnostic préalable dont le coût n’est pas facturé si le contrat est effectif.

Ÿ_ Une mise à niveau du réseau dans les 6 premiers mois (à l’identique si aucun projet de rénova-

tion) ;

Le coût de la maintenance incluant la mise à niveau est lissé sur les 4 ans (durée du contrat). EX :

pour un total de 5440 € (hypothèse calé sur le réseau existant), un coût annuel de 1440€

v_ Une maintenance réactive : intervention sur 12h si urgent, avec sécurisation dans les 4h : sur 5

jours si pas urgent

Le contrat a une durée de 4 ans renouvelable.

UnMonsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur un engagement avec Séolis.

Le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord et tout pouvoir à Monsieur le maire pour

signer les documents relatifs aux devis et contrats.

3-4 Délibération devis isolation des bâtiments publics : rénovation énergétique :

Projet national voire mondial pour la préservation de notre planète. …

Réduire les consommations énergétiques et en modifier les sources pour stopper le réchauffement cli-

matique généré par nos modes de vie.

2 stratégies pour avancer

> Une globale à long terme de rénovation des bâtiments où pourrait s’inscrire un projet de produc-

tion d'électricité par le solaire ou autres énergies renouvelables.

Pour cela, la commune a postulé auprès du SIEDS pour un audit. La démarche est longue et

exigeante en travail ; cela demandera de mobiliser une équipe.

> Une stratégie à court terme pour des projets de coût modéré sur des urgences à échéance hiver

prochain. Pour ces projets, la commune peut avoir une aide de 70% du SIEDS. Et peut aussi

activer l’aide du département allouée. D’autres dispositifs d’aide sont aussi à exploiter (il en sort

tous les jours !)

Dans ce cadre-là, les premiers projets sont les suivants :

1. ISOLATION DES COMBLES des bâtiments communaux pour en réduire la consommation en

chauffage. Cela concerne mairie, annexes mairies, école.

La salle des fêtes a été isolée lors de la réfection du plafond. Deux entreprises ont été sollicitées

pour devis et conseils.

Deux entreprises ont été sollicitées. A ce jour, une seule entreprise a répondu :

-Isolation plafond Réfectoire cuisine : 4360€ HT- 5232€ TTC

-Isolation Mairie : 2092€ HT — 2510.40€ TTC

-Isolation salle de motricité école : 12440€ HT - 14928€ TTC

Il est attendu le devis d’une deuxième entreprise afin de définir les meilleures conditions.

Cependant, Monsieur le Maire demande un accord de principe au conseil municipal pour engager les

travaux dès réception du 2Ÿ% devis avec l’entreprise la mieux-disante afin de tenir les délais pour le

début de l’hiver.

Le conseil Municipal, à Punanimité donne son accord pour la signature du meilleur devis et les

demandes de subventions auprès du SIEDS et du Département.

RENOVATION DU RESEAU

Changement en led, horloge régulatrice du réseau, suppression et remplacements de certains points

d'éclairage ; le projet s’appuiera sur le diagnostic du CRER et de SEOLIS

Pour une rénovation énergétique du réseau, la commune peut bénéficier de l’aide du SIEDS, du dépar-

tement entre autres.4_Commission 4 Communication et animation ;

4-1 Bilan Estivales sur Roc 2023 :

Les retours sur les 4èmes estivales sont bons. La présence des nombreux artisans et intervenants était appréciée des nombreux visiteurs et les gens étaient très heureux de se retrouver entre amis et voisins. Le

spectacle de Carabosse a, à nouveau, attiré le public.

Quelques points, toutefois à revoir pour 2024 :

e Faible participation pour la mise en place et le rangement

e Faiblesse sur le stationnement

e Manque de poubelles et de moyens pour du tri sélectif

Il a été décidé que les Estivales se feront chaque année, le dernier vendredi du mois de juin pour éviter les chevauchements d'évènements avec d’autres associations.

Pour 2024, meilleure anticipation de l’organisation, nécessité de réunir toutes les associations en

décembre pour harmoniser les dates d'évènements, création d’un groupe pilote et d’un chef de projet, association de Carabosse à l’organisation si renouvellement de collaboration avec eux.

4-2 Délibération « Eurochestries 2024 »

Les Eurochestries est un festival biennal qui accueille des groupes de chanteurs et musiciens du monde entier qui se produisent dans différents lieux des Deux-Sèvres. La commune de Saint Christophe sur Roc avait posé sa candidature peu après l'ouverture du Festival au département des Deux-Sèvres et reste donc prioritaire sur les communes d’accueil. La commune à donc été sollicitée pour participer au Festival

édition 2024. Monsieur le maire interroge le conseil pour renouveler notre participation aux Eurochestries en 2024.

Le conseil municipal, à l'unanimité, valide la participation de la commune aux Eurochestries 2024

et donne tout pouvoir à Monsieur le maire pour signer les documents y afférent.

4-3 Rapport sur la fête des écoles :

Le cadre de la fête qui a été déplacé du site de l’école vers celui du centre bourg était finalement bien.

Cela a donné beaucoup de travail mais pour un bon résultat. Il y a eu une très bonne participation des parents et villageois. Le maire était présent pour la remise des dictionnaires aux élèves de em? qui quittent

le cycle du primaire.

5_ Commission 5 Environnement ;

5-1 Rapport de la commission ;

Les bancs publics et tables sont arrivés : le montage se fera après la préparation du 14 juillet.

-1 banc pour le parking de la Rue des Écoles

-1 banc pour le cimetière

-] bancs pour l'abri bus du Breuil

-1 table de pique-nique norme handicap + 1 poubelle pour l’espace Francis Gonnord

-1 table pour le site de la Roche6- Agenda prévisionnel

. Tour cycliste des Deux Sèvres | Bourg, Plan d’eau, Boisne

Conseil communautaire Smited

Moules-Frites de P'ACCA Espace Francis Gonnord

Rallye des 12 Travaux d’Hercule Cherveux

Conseil municipal Mairie

« Course de mob» de Guidons du Roc Saint Christophe sur Roc

« Concert de Polichinelle», musique Eglise

ancienne

Vide-Grenier de Culturoc Place de l’église

7 Questions diverses et échanges d'informations ;

7-1 Entretien du cimetière :

Question récurrente mais difficile à résoudre sans plus de produits à utiliser. L’externalisation de l’en- tretien des cimetières et des bords de route est de plus en plus usité par les communes et le conseil mu- nicipal sera peut-être amené à cette solution. Il faut néanmoins trouvé le prestataire ; En attendant, une petite session d’entretien sera tenue le samedi 15 juillet de 9h à 12h dans le cadre du dispositif « argent de poche » sous la direction d’un élu.

7-2 Panneaux de priorité de la Rue des Écoles dans le même sens : à rectifier

1-3 Panneau de la Rue de la Croix toujours couché

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 septembre 2023 à 20h30. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h30.

Le Maire, Yves ATTOU La Secrétaire Nadège JEANTY