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Déliberation - Delib 2024 15 1
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 15 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DATE DE
CONVOCATION
29/03/2024
DATE D’AFFICHAGE
29/03/2024
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
09/04/2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 23
VOTANTS : 27
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2024/15
L'an deux mille vingt quatre
Le quatre avril à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 29 mars 2024 s'est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine
MARCHAND, Claudette DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Suzy MAYNE, , Cyriac
MILLOT, Élisabeth GANDY, Paul BITAUD, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN,
Sylviane COLLES, Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET,
Stéphane LEDOUX, Marc LAUG.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Pascal CRINCKET donne pouvoir à Bruno
PAUL-DAUPHIN, Martine POYER donne pouvoir à Aline BILLET, Laure MERY-BOSSARD
donne pouvoir à Serge CASERIS, Françoise HALOT donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET
ABSENT (est sorti de la salle du Conseil lors du débat et du vote) :
Janick CHEVALIER
ABSENTE : Monique CARUSO,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Achille CHOAY
OBJET : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « A.C.M.L.R. »
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'avis favorable de la commission des finances-équipements publics-voirie du 19 mars
2024 ;
CONSIDÉRANT la proposition de subvention à l'Association « A.C.M.L.R. » ;
ENTENDU l'exposé du rapporteur;
Après en avoir délibéré ; à l'unanimité
FIXE la subvention à allouer à l'association « A.C.M.L.R. » pour l’année 2024 comme suit :
ASSOCIATION SPORTIVE Subvention 2024
A.C.M.L.R 3 000 €
DIT que les dépenses sont inscrites au budget — chapitre 65.
Pour extrait conforme,
7 Ê : ch, l 1X\
VETKESÉ STASERIS
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20240413-DELIB202415-DE
Date de réception préfecture : 13/04/2024