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Procès Verbal - 2022 03 027 Approbation du proces verbal de la seance du 1er decembre 2021
Document publié le Mercredi 1 décembre 2021 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 03 027 Approbation du proces verbal de la seance du 1er decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2022-03-027
du Conseil municipal
Séance du 30 mars 2022
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 24 mars 2022
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 9
Nombre de Conseillers municipaux absents : 0
L'an deux mille vingt-deux, le 30 mars à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle –
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL,
Anthony CELLIER, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine
HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis
MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sandrine ANGLEZAN
procuration à J C REY, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à C. BAUME, Raymond
MASSE procuration à M. CEGIELSKI, Mourad ABADLI procuration à P. BERHOMIEU, Sylvain
HILLE procuration à C. MUCCIO, Fatiha EL KHOTRI procuration à C. BOISSEL, Corine MARTIN
procuration à A. POMMIER, Pascale BORDES procuration à J-L MORELLI, Audrey BLANCHER
procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : aucun
Secrétaire de séance : Jean Christian REY Objet : Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2021
Vu l’article 25 du règlement intérieur du Conseil municipal qui précise que la version définitive
du procès-verbal des séances doit faire l’objet d’une approbation donnant lieu à une
délibération lors d’une prochaine séance du conseil municipal, au plus tard dans le trimestre
qui suit,
Considérant le procès-verbal de la séance du 1er décembre 2021 joint.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 1er décembre
2021.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 mars 2022.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 05 avril 2022
et publié le 05 avril 2022