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Déliberation - 2024 01 DECISION MAIRE MARCHE MOE REAMENAGEMENT CO
Déliberation - 2026 17 Decision Maire Marche SOL et Peinture Pomme de Reinette
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 17 Decision Maire Marche SOL et Peinture Pomme de Reinette)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
N°2026-17-CP
DÉCISION
DU
MAIRE
MARCHE
TRAVAUX
SOL
ET
PEINTURE
À
POMME
DE
REINETTE
unterntoire
‘Mouvement
Le
Maire
de
la
commune
d’Héric
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L 2222-22,
VU
le
Code
de
la
Commande
Publique,
VU
la
délibération
n°2026-38
du
7 avril
2026
donnant
délégation
du
Conseil
municipal
au
Maire
pour
« prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
Je
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
dans
la
limite
de
2
500
000
€
HT
pour
les
marchés
de
travaux
et
200
000
€
HT
pour
les
marchés
de
fournitures
et
de
services
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
sous
réserve
d’un
avis
favorable
de
la
commission
Finances
et
du
Bureau
Municipal
pour
l'attribution
des
marchés
(hors
avenants)
»,
Vu
les
critères
de
jugement
des
offres
: Prix
60
points
et
Valeur
Technique
40
points,
Vu
la
consultation
des
entreprises
suivantes
: LUDOVIC
BOUGO,
LEMAIRE,
BLIN-HERCENT,
BRIAND,
Considérant
que
l'offre
présentée
par
LUDOVIC
BOUGO
pour
un
montant
de
14
258,15
€
TIC
est
la
mieux
disante,
Vu
l'avis
favorable
émis
du
Bureau
Municipal
Technique
du
13
mai
2026,
Considérant
que
les
crédits
nécessaires
à
la
réalisation
de
l’opération
sont
inscrits
à
l'opération
177
- Bâtiments.
DÉCIDE
Article
1°:
D’attribuer
le
marché
de
réfection
du
sol
et
des
peintures
au
multi-accueil
Pomme
de
Reinette
à
l’entreprise
LUDOVIC
BOUGO
pour
un
montant
de
11
881,79
€
HT
soit
14
258,15
€
TIC.
Article
2
:La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
décisions
de
la
Commune.
Article
3
:Madame
le
Maire
informera
le
Conseil
municipal
de
cette
décision
lors
de
sa
prochaine
réunion.
À
Héric,
le 18
mai
2026
Karire
BOMBRAY
Le
Maire :
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture,
soit
de
sa
publication,
soit
de
sa
notification
et
que
la
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 AVHINOS SUHEH qe}91J09 ATeue OQV
‘OJEIN 27
920 IVWAIL
‘AHO99V HNCAMOAvA : 9207/S0/€L np ediorunw enbiuyoez neeund ubisiosq
u 9T0Z/S0/Y0
np |IeW 1n0}e1 , e1puodoi 34AV9 371 ONVIH# ÿ
eyeunos sed e,u es1deJjus 7
u 9TOZ/YO/ET
a] inojai , e1puodeu 34043 4nS 39NS IN3943H - NII 6
ejeunos sed e,u es1deljus,7
u 9TOZ/GO/EL
e| ino}e1 , e1puodel O142H EME £
oyeunos sed eu esudeus
99112 P ie é L enbluyos} nejea je Xud uoq sai] OL ÿ 9 %L6 CY INO GL 8ST ÿL O142H 091N04 91A0dN1 L
ediaiunw |senbiuyos]
enbiuu9e} SOOIAI9S = ©
nesinq sap ÿ 4 Sos
uoysodoi4 |uoysodoi4 sulod sep | ins ejou |9 1ns ejou _ 3 Q Q | OLL oz
suoneAI9SqO le10L anbluyoe] xd N3 VAWILS3,1 SE = INYLNON ATTA S3SIdd341N3 oN
InaIeA 93AV 14V93 GS S D
JUoW9SSE|9 LE
b L 9 enbIuU98]} In8JEA : % 0 UUSSEMSIEA | CN
JUESSIO19 21p10 1ed
% 09 XHd : EN S919}119 S9P 93817 LS a esA SSENENR
, A Auawiauuoljsuoy
: ad n 00‘000 CZ . OLL o1nz 9}du03 ,N Ü IUSWS9SSIJSSAU] : U 107
"A91d uorewui}s3 TANT) TŸ USA
L : UONey)ayy
21njui1od 39 [os : uonei9dO Oise O4 À 13 O 43 N 8 : œouues 9IH3H
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 LUDOVIC
BOUGO
\
RÉVÉLATEUR
D'ESPACES
www.ludovichougo.fr
DEVIS
D2600253
Date
:31/03/26
VILLE
DE
HERIC
VALIDITE
DE
L'OFFRE
1 MOIS
2 rue
Saint
Jean
Chargé
aff
FM
44810
HERIC
OBJET
SIRET:
21440073100011
Travaux
de
sol
- Maison
de
l'enfance
Pomme
de
ADRESSE
CHANTIER
Reinette
Maison
de
l'enfance
- Pomme
de
Reinette
12
Rue
St
Pierre
44810
HERIC
N°
Désignation
Un|
Quantité|
Prix
unit.|
Montant
H.T.
CHIFFRAGE
SUIVANT
PLAN
DE
REPERAGE
TRANSMIS
AVEC
NOTRE
OFFRE
- LOCALISATIONS
VUES
LORS
DE
LA
VISITE
LE
RABOTTAGE
DES
PORTES
A
VOTRE
CHARGE
(suivant
nécessité
- vu
lors
de
la
visite)
1
SOL
11
REPERE
ORANGE
Fond
de
fosse
(2
unités)
+
carrelage
(activité
2)
: Fourniture
et
pose
d'un
primaire
d'accrochage
et d'un
ragréage
autolissant
haute
résistance.
(base
épaisseur
3mm)
Ens
1,00
120,00
120,00
12
REPÈRE
VIOLET
Dépose
des
plinthes
carrelage
existantes,
préparation
du
support,
:
fourniture
et
pose
de
plinthe
MDF
bord
droit
10x100
prépeinte
|
“l'ENS
1,00
90,00
90,00
1.3
REPERE
JAUNE
|
|
Fourniture
et
pose
LIBRE
sur
revêtement
de
sol
linoleum
existant
d'un
revêtement
pvc
compact,
compris
joints
soudés
à
chaud :
- TAPIFLEX
ACCZENT
EXCELLENCE
GENIUS
U4
de
chez
Tarkett
- Lé
de
2.00
m
de
large
- Ep.
totale
2.45
mm
- Classement
U4
- Compact
4
Db
Ens
1,00
7
124,87
7
124,87
1.4
REPÈRE
BLEU
Fourniture
et pose
d'un
seuil
demi
bombé
30mm
inox
ou
alu
incolore
fixation
percé
93cm.
U
6,00
2207
132,42
Sous-total
SOL
7
467,29
2
PEINTURE
2
Plinthe
bois
: Lessivage,
ponçage,
enduissage,
1 couche
d'impression,
2
couches
de
peinture
velours
A+.
Ens
1,00
1
482,01
1
482,01
PEINTURE
SOLS
PLAQUE
DE
PLATRE
ISOLATION
SOLUTION
GLOBALE
nv
emivrasnr
cuve
ve
VERALE
1 Avenue
Ampère
15/17
rue
Jacquard
32
rue
Henri
Cochard
ss
PA
de
L'Erette
PA
Plesses
|
ik
u
44810 HERIC
85180 Chateau d'Olonne
ANS
NANTES
ÉCHOBAT
‘PROS
<-
Tél
02 51 12 17 65
Tél
02 51 21 13 02
nid
EM
NES
DRE
En EL Tes
ENR]
contact44@ludovichouao.fr
contact85@ludovichouao.fr
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 N°
Désignation
Un|
Quantité!
Prix unit.|
Montant
HT.
Sous-total
PEINTURE
1
482,01
3
ORGANISATION
DE
CHANTIER
Le
déplacement
des
meubles
et
autres
objets,
nécessaire
à
la
réalisation
des
travaux
est
à
votre
charge.
PM
de
Protection,
approvisionnement,
nettoyage,
tri,
évacuation
en
cours
et
en
fin
de
chantier
FT
1,00
95,00
95,00
3.2
INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
3.2.1
DECHETS Déchets
PEINTURE
: Qté
prévisionnelle.
Tri
et
collecte
selon
reglementation
par
LEFEBVRE
Le
Lindron
44390
PETIT
MARS
et
CHIMIREC
21
Mezaubert
35133
JAVENE
Déchets
AUTRES
que
peinture
: Qté
prévisionnelle.
Tri
et collecte
selon
reglementation
par
LEFEBVRE
Le
Lindron
44390
PETIT
MARS
3.2.1.1
Déchets
liés
aux
travaux
de
PEINTURE
: Qté
prévisionnelle.
KG
2,00
32:12
Déchets
liés
aux
travaux
de
SOL
: Qté
prévisionnelle.
KG
45,00
32.18
Déchets
liés
aux
travaux
de
NETTOYAGE
: Qté
prévisionnelle.
KG
5,00
322
DELAI Lors
de
la
signature,
merci
de
nous
faire
part
de
vos
contraintes/souhaits
de
planning
: délai
d'intervention
confirmé
après
réception
du
devis
signé.
Sous-total
INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
Sous-total
ORGANISATION
DE
CHANTIER
95.00
Service: BÂN
Er []
EV []
V []
osr[]
Lau du nette mvestissement
{TI
compte:
Fonctt erfennenent
Œ
+
Total H.T.
9 044,30
NE
Total
T.V.A.
20,00
%
1
808,86
Grid.
Total T.T.C.
10 853,16
Nos
prix
sont
établis
sur
la
base
des
taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
l'offre.
Toute
variation
ultérieure
imposée
par
la
loi
sera
répercutée
sur
ces
Net
à
payer
(Euros)
10
853,16
prix. Réf.
devis:
D2600253
31/03/26
Pour
un
montant
TTC
net
(Euros)
:
10
853,16
Pour
tout
chantier
dont
la
durée
est
supérieure
à
1
mois,
le
paiement
s'effectuera
sur
situation
mensuelle
Conditions
Règlement
: Virement
à
30
jours
fin
moi:
Pénalité
retard
paiement:
taux
intérêt
BCE
en
vigueur
+ 10
points
Les
Réglements
par
virement
seront
à
effectuer
sur
le
compte
suivant
: FR76
1027
8368
4400
0201
4640
156
CMCIFR2A
Modalités
de
Confirmation
de
votre
Commande
:
Votre
accord
sera
confirmé
à réception
d'un
exemplaire
du
devis
dûment
signé
et
d'un
chèque
d'acompte
de
30%
encaissé
au
début
des
travaux.
,
.
|
|
|
,
.
Le
présent
marché
sera
exécuté
conformément
aux
stipulations
du
CCAG
figurant
au
verso
des
présentes,
dont
le
Maître
d'ouvrage
reconnaît
avoir
pris
connais
PRdétIare
ler
conter
CORPS
né
3
VALIDITÉ
DEVIS
: 1
MOIS
- les
prix
des
matériaux
pourront
subir
une
révision
lors
de
votre
comm
dont
nous
vous
tiendrons
informés
qe
Te]
d,.
é
ë
e
Bon
pour
Accord
le
:
:
_
|
ture
Client
,;
sS .
p
L 6
MAI
IE
à
€
6:
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
cétte
proposition: Trèstordiatemrént.
-4i
/
[
a
ÀAaira
=
a
—
PEINTURE
SOLS
PLAQUE
DEPLATRE
‘ISOLATION’?
SOLUTION
GLOBAÏE
TCE
: ENTREMRISEGENERALE
1 Avenue
Ampère
15/17
ru
quad
©
i Cochard
RS
au
PA de L'Erette
PA 7
CE
Re
50M
à PA
VE
Coc
F
c
:PROS
>
44810 HERIC
85180 Chateau d'Olonne
ECHOBAT
“PrrUS
€
Tél
02 51 12 17 65
Tél
02 51 21
13 02
Te
OM
IN HET
ENR]|
contacté4@ludovichouao.fr
contact85@ludovicbhbouao.fr
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 A LUDOVIC BOUGO
SEE
\
RÉVÉLATEUR
D'ESPACES
Re
Ex
=
À
RE
www.ludovichougo.fr ES
DEVIS
D2600293
Date
: 14/04/26
VILLE
DE
HERIC
VALIDITE DE L'OFFRE
1 MOIS
2 rue Saint Jean
Chargé aff
FM
44810
HERIC
OBJET
SIRET:
21440073100110
Travaux
de
peinture
intérieure
- Salle
activités
ADRESSE
CHANTIER
Maison
de
l'enfance
- Pomme
de
Reinette
12
Rue
St
Pierre
44810
HERIC
N°
Désignation
Un|
Quantité!
Prix
unit.|
Montant
H.T.
À
VOTRE
CHARGE
- VU
LORS
DE
LA
VISITE
TECHNIQUE :
- Réglage
des
portes
coulissantes
stratifiées
avant
mise
en
peinture
pour
éviter
les
frottements
- Evacuation
de
l'ensemble
du
mobilier
- Dépose/repose
du
radiateur
- Dépose
de
l'ensemble
de
la
barrière
vers
sanitaires,
des
affichages
compris
scotch
(murs
et
portes)
et
des
miroires
triangulaires
sur
closions
stratifiées…
- Dépose/repose
des
anti
pince
doigts
des
portes
- Nota
: Les
casiers
du
Sas
vestiaires
ne
seront
pas
déplacés
À
NOÔTRE
CHARGE
- VU
LORS
DE
LA
VISITE
TECHNIQUE
:
- Dépose/repose
du
miroire
côté
salle
change
- Dépose/repose
de
la
déco
au-dessus
du
châssis
vitré
circulaire
à
gauche
de
la
porte
de
la
salle
change
- Dépose/repose
des
déco
au-dessus
des
prtes
change
et
bureau
direction - Dépose/repose
de
l'étagère
sur
cloison
stratifiée
attenante
au
couloir
des
dortoirs
1
PEINTURE
1.1
REPERE
ROSE
Cloison
stratifiée
(compris
portes
coullissantes
aux
2
faces) :
Lessivage,
ponçage,
1
couche
de
fixateur,
2
couches
de
peinture
velours
A+.
Rien
de
prévu
côté
office
Ens
1,00
1
352,68
1
352,68
1.2
REPÈRE
BLEU
Murs
et
plafond
peints
: Lessivage,
rebouchage,
ponçage,
1
couche
d'impression
sur
enduit,
2
couches
de
peinture
velours
Ecolabel.
Ens
1,00
355,11
355,11
1.8
REPERE
VERT
REX
Murs
toile
de
verre
existante
: Lessivage,
rebouchage
des
trous
de
chevilles
non
conservées
(les
rebouchages
seront
visibles
après
mise
en
peinture),
mise
en
peinture
velours
Ecolabel.
Ens
1,00
410,43
410,43
1.4
REPÈRE
VIOLET
PEINTURE
SOLS
PLAQUE
DE
PLATRE
ISOLATION
SOLUTION
GLOBALE
TOR
PRITRMRMIQR
PAP
ALE
1 Avenue
Ampère
15/17
rue
Jacquard
32
rue
Henri
Cochard
ÊL
PA
de
L'Erette
PA
Plesses
£
ne:
gr.
44810 HERIC
85180 Chateau d'Olonne
44000 NANTES
ECHO
ER
—
Tél
02
51
12
17
65
Tél
02
51
21
13
02
tact44@ludovich
f
F3
FA
D
CE fe
contacté4@ludovichougo.fr
contact85@ludovichougo.fr
contact44@ludovichougo.fr
OSage
LUDOVIC
BOUGO
DECORATION
SAS
aucapitaide
150000€
Tvalntracom
FR18419968292
3iret 419968292000%
NAF 43347
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 N°
Désignation
Un
Quantité
Prix
unit.
Montant
H.T.
Porte
(face
salle
activités)
: Lessivage,
rebouchage,
ponçage,
1
couche
d'impression
sur
enduit
et
bois
nu,
2
couches
de
peinture
velours
A+.
Il n'est
pas
prévu
de
recréer
les
carrés
de
couleur
au
droit
des
poignées
(vu
lors
de
la
visite)
REPÈRE
VIOLET
Huisserie
(face
salle
activités)
: Lessivage,
rebouchage,
ponçage,
1
couche
d'impression
sur
enduit
et
bois
nu,
2
couches
de
peinture
velours
At.
REPÈRE
JAUNE
Plinthe
bois
: Lessivage,
ponçage,
enduissage,
1
couche
d'impression,
2
couches
de
peinture
velours
A+.
1.5 1.6
Sous-total
PEINTURE
2
ORGANISATION
DE
CHANTIER
Le
déplacement
des
meubles
et
autres
objets,
nécessaire
à
la
réalisation
des
travaux
est
à
votre
charge.
21
Protection,
approvisionnement,
nettoyage,
tri,
évacuation
en
cours
et
en
fin
de
chantier
INFORMATIONS
COMPLEMENTAIRES
DECHETS Déchets
PEINTURE
: Qté
prévisionnelle.
Tri
et
collecte
selon
reglementation
par
LEFEBVRE
Le
Lindron
44390
PETIT
MARS
et
CHIMIREC
ZI
Mezaubert
35133
JAVENE
Déchets
AUTRES
que
peinture
: Qté
prévisionnelle.
Tri
et
collecte
selon
reglementation
par
LEFEBVRE
Le
Lindron
44390
PETIT
MARS Déchets
liés
aux
travaux
de
PEINTURE
: Qté
prévisionnelle.
2:2 2.24 2.2.1.1 2.2.1.2
Déchets
liés
aux
travaux
de
NETTOYAGE
: Qté
prévisionnelle.
DELAI Lors
de
la
signature,
merci
de
nous
faire
part
de
vos
contraintes/souhaits
de
planning
: délai
d'intervention
confirmé
après
réception
du
devis
signé.
Sous-total
INFORMATIONS
COMPLEMENT
AIRES
2.2.2
Sous-total
ORGANISATION
DE
CHANTIER
Ens PM FT KG KG
5,00 5,00 1,00 1,00 5,00 5,00
Nos
prix
sont
établis
sur
la
base
des
taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
l'offre.
Toute
variation
ultérieure
imposée
par
la
loi
sera
répercutée
sur
ces
prix.
50,00 30,00 179,27 140,00
250,00 150,00 179,27
2
697,49
140,00
140,00
Total
HT.
Total
T.V.A.
20,00
%
Total
T.T.C.
Net
à
payer
(Euros)
2 837,49
567,50 3 404,99
3
404,99
PEINTURE
SOLS
1
Avenue
Ampère
PA
de
L'Erette
44810
HERIC
Tél
02
51
1217
65
contact4é4@ludovichougo.fr
LUDOVIC
BOUGO
DECORATION
©OSage
PLAQUE
DE
PLATRE
15/17
rue
Jacquard
PA
Plesses
ISOLATION
85180
Chateau
d'Olonne
Tél
02
51
21
13
02
contact85@ludovichougo.fr SAS
au
capital
de
150
000€
Tva Intracom
FR18419968292
SOLUTION
GLOBALE
32
rue
Henri
Cochard
44000
NANTES
contacté4@ludovichougo.fr
Siret 4199682920003<
u1
NAF
43347
«I de
l'accessibilité
ELA
8; 1
A
ERALE
W
ak
RE F
E
Pol MECS
EN] N
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 Réf.
devis:
.D2600293
14/04/26
Pour
un
montant
TTC
net
(Euros)
:
3 404,99
‘Pour
tout
chantier
dont
la
durée
est
supérieure
à
1
mois,
le
paiement
s'effectuera
sur
situation
mensuelle
.
| Conditions
Règlement
: Virement
à 30
jours
fin
moi:
Pénalité
retard
paiement:
taux
intérêt
BCE
en
vigueur
+ 10
points
Les
Réglements
par
virement
seront
à
effectuer
sur
le
compte
suivant
: FR76
1027
8368
4400
0201
4640
156
CMCIFR2A
Modalités
de
Confirmation
de
votre
Commande :
Votre
accord
sera
confirmé
à réception
d'un
exemplaire
du
devis
dûment
signé
et d'un
chèque
d'acompte
de
30%
encaissé
au
début
des
travaux.
oo,
|
|
|
|
.
.
Le
présent
marché
sera
exécuté
conformément
aux
stipulations
du
CCAG
figurant
au
verso
des
présentes,
dont
le Maître
d'ouvrage
reconnaît
avoir
pris
connaissance
et
déclare
en
accepter
les
conditions.
VALIDITE
DEVIS
: 1
MOIS
- les
prix
des
matériaux
pourront
subir
une
révision
lors
de
votre
commande
dont
nous
vous
tiendrons
informés
Bon
pour
Accord
le : À8
1
/2002S
Signature
Client.
:
Vous
souhaitant
bonne
réception
de
cette
proposition.
Très
cordialement.
Service
:
B
DEF
0
EVO
VO
os]
Lave
du
ire
Investissement
[]]N°
compte
:
Fonctionnement
[]
LA
fS
Visa
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MAL
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Le Maire,
*
Ê
Karine
BOMBRAY .
PEINTURE
SOLS
PLAQUE
DE
PLATRE
ISOLATION
SOLUTION
GLOBALE
RALE
1 Avenue
Ampère
15/17
rue
Jacquard
32
rue
Henri
Cochard
anse
PA
de
L'Erette
PA
Plesses
<
SE.
44810 HERIC
85180 Chateau d'Olonne
44000 NANTES
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AT
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Tél
02 51 1217 65
Tél
02 51 21 13 02
ciao
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Ur
ic
contact44@ludovichougo.fr
contact85@ludovichougo.fr
one
OPEN
|
©Sage
LUDOVIC
BOUGO
DECORATION
SAS
au
capital
de
150
000€
Tvalntracom
FR18419968292
3iret 4199682920003£
NAF
43347
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026 PEUR D
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260518-20260522-01-AR Date de réception préfecture : 22/05/2026