Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1708609769 ccas ca 2023
Déliberation - 1683208595 chauffage delib approbation CA 2022
Déliberation - 1683209364 ccas delib affectation des resultats 20
Déliberation - 1683209395 ccas delib approbation BP 2023
Déliberation - 1683209335 CCAS delib approbation CG 2022
Déliberation - 1708609884 ccas approbation BP 2024
Déliberation - 1683208757 M57 delib approbation cfu 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CA CCAS 30 10 2025
Déliberation - CA CCAS 27 04 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations du CA du CCAS du 27 maes 2
Déliberation - 1683209312 ccas delib approbation CA 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1683209312 ccas delib approbation CA 2022)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Budget,
nombre de membres en service 9
nombre de membres présents 6
nombres de suffrages exprimés 5
VOTES : contres 0 pour 5
date de convocation : 23/03/2023
2022
M14 CCAS
Présents : H BEAL - FOLLEAT J - DELORME D - BRIAND S - BONNEVAUX V - CALMARD B - FAYASSON G - CERISIER P - RIVAL G
Le 28 mars à 11h, le conseil d'administration réuni en séance ordinaire sous la présidence de Mr Hervé BEAL, Président,
délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2022 dressé par Monsieur le Président, après s'être fait présenter
le budget primitif , le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l'exercice considéré ;
1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : (en Euros)
dépenses ou recettes ou dépenses ou recettes ou dépenses ou recettes ou déficit(4) éxcédents(4) déficit(4) éxcédents(4) déficit(4) éxcédents(4)
Résultats reportés 0,00 4 377,79 0,00 0,00 4 377,79
Opérations de l'exercice 152,00 0,00 0,00 152,00 0,00
Totaux 152,00 4 377,79 0,00 0,00 152,00 4 377,79
Résultats de clôture 0,00 4 225,79 0,00 0,00 4 225,79
Restes à réaliser 0,00 0,00 0,00 0,00
Totaux cumulés 0,00 4 225,79 0,00 0,00 152,00 4 377,79
Résultats définitifs 0,00 4 225,79 0,00 0,00 0,00 4 225,79
2° adopte dans les mêmes termes, le compte de gestion dressé par Madame Charline LAVOISIER, trésorière.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 28/03/2023
le Président, Hervé BEAL La secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT
ENSEMBLE
Compte administratif principal
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
DELIBERATION
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DCCAS N° 20232803-01
SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF
INVESTISSEMENT
COMMUNE
USSON EN FOREZ