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Conseil Municipal - oj cm 18 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 18 12 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
1
Bayeux, le 11 décembre 2024
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 18 DÉCEMBRE à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 02 – Personnel – Adhésion au contrat d’assurance « Risques statutaires » du Centre de
Gestion du Calvados.
N° 03 – Personnel – Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale
complémentaire « PREVOYANCE » du Centre de Gestion du Calvados.
N° 04 – Personnel – Délibération relative à l’instauration du régime indemnitaire des agents
de la filière Police Municipale.
N° 05 – Citoyenneté – Associations de jumelage et citoyenneté : subventions 2025.
N° 06 – Citoyenneté – Associations patriotiques: subventions 2025.
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 07 – Environnement – Associations en lien avec l’environnement et le développement
durable : subventions 2025.
N° 08 – Sports – Subvention aux associations – Attribution des subventions pour la saison
2024/2025. 2
BORDEREAU N° 3 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 09 – Action Culturelle et Vie Associative – Associations culturelles : subventions 2025.
N° 10 – Action Culturelle et Vie Associative – Subventions aux associations – Association
« LE RADAR » – Convention d’objectifs et de moyens.
N° 11 – Action Culturelle et Vie Associative – Subventions aux associations – Association
« FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE BAYEUX » – Convention d’objectifs et de
moyens.
N° 12 – Action Culturelle et Vie Associative – Subventions aux associations – Association
« CONSERVATOIRE DE LA DENTELLE DE BAYEUX » – Convention d’objectifs et de moyens.
N° 13 – Action Culturelle et Vie Associative – Le Collegium – Adoption du règlement
intérieur.
N° 14 – Action Culturelle – Le Collegium – Tarifs à compter du 1er janvier 2025.
N° 15 – Action Culturelle et Vie Associative/Finances – Proposition de réduction partielle
des droits d’inscription de la classe de piano de l’école de musique 2024-2025.
BORDEREAU N° 4 : ACTION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
N° 16 – Action Sociale – Rapport d’activité 2023 de la SCIC Graine d’Eveil.
N° 17 – Action Sociale – Subventions 2025 aux associations.
N° 18 – Action Sociale – Subvention à l’association Jacques Cornu.
BORDEREAU N° 5 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 19 – Travaux – SDEC ENERGIE - Audit d’effacement des consommations énergétiques –
Convention de partenariat.
N° 20 – Travaux – Protocole d’accord sur les modalités de travaux de démolition et de
construction entre l'ancien pressoir cadastrée AL 213 et 207 et l’immeuble cadastrée AL 148.
N° 21 – Travaux/Commande Publique – Maitrise d’œuvre pour le redéploiement du Musée de
la Tapisserie – Avenant n° 2 pour le passage au forfait définitif.
N° 22 – Voirie – Tarif de travaux – Année 2025.
BORDEREAU N° 6 : URBANISME
N° 23 – Urbanisme – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat - Subventions
(dispositif complémentaire aux aides de l’ANAH).
N° 24 – Urbanisme – Renouvellement d’une convention de partenariat avec la Fondation du
Patrimoine. 3
N° 25 – Urbanisme – Approbation du plan de division parcellaire en vue du projet de
redéploiement du Musée de la Tapisserie.
BORDEREAU N° 7 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 26 – Finances – Décisions modificatives n°4.
N° 27 – Finances – Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de
personnel entre la Ville de Bayeux et la communauté de communes Bayeux Intercom à
destination des scolaires pour l’année 2024.
N° 28 – Finances – Forfait post-stationnement et tarification liés au stationnement payant
sur voirie.
N° 29 – Finances – Renouvellement de mandat simple de vente dans le cadre de la cession du
bien immobilier sis 88 Rue Jean de la Fontaine à Paris, Cadastré BW 38 (legs de Madame
ELIE, veuve PAOLINI).
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse