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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Thiais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
N° Objet Résultat du vote 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025 A l'unanimité
2 Suppression d'un poste d'Adjoint au Maire et remplacement d'un Conseiller Municipal A l'unanimité
3 Approbation du rapport annuel d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) A l'unanimité
4 Approbation du rapport annuel d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) A la majorité
5 Approbation du rapport annuel d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) A la majorité
6 Approbation du rapport annuel d'activité 2024 de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre A la majorité
7
Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2024-2025 de la société Thiais Lumière dans le cadre du contrat de partenariat pour la réalisation et la gestion des dispositifs d'éclairage public et de vidéoprotection
A la majorité
8 Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2023-2024 de la société Elior dans le cadre du contrat de délégation de service public pour la restauration municipale A la majorité
9 Approbation du rapport annuel d'activité pour l'exercice 2024 de la société Géothilys dans le cadre du contrat de délégation de service public pour la distribution de la chaleur par géothermie A la majorité
10 Approbation de la convention portant délégation de compétence en matière de services réguliers locaux, à conclure avec Ile-de-France Mobilités A l'unanimité
11 Avis du Conseil Municipal sur l'adhésion au SIFUREP des communes de Lieusaint, de Conflans- Sainte-Honorine et de Neuilly-Plaisance A l'unanimité
12 Avis du Conseil Municipal sur la demande d'autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau, déposée par le Groupe Aéroports De Paris, pour un projet sur l'aéroport Paris-Orly A l'unanimité
13
Avis du Conseil Municipal sur la demande d'enregistrement au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement présentée par la société EXOTICA sise 47 rue de Lille à Chevilly-Larue
A l'unanimité
14 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT » A l'unanimité
15 Approbation de la convention entre le CCAS de la Ville de Choisy-le-Roi et les Villes de Thiais et d'Orly concernant le financement du service d'Aide Médicale Initiale (SAMI) A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote 16 Autorisation de programme concernant la reconstruction des équipements du site Péguy A la majorité
17 Décision modificative n°2 au budget 2025 A l'unanimité
18 Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses dans l'attente du vote du Budget Primitif 2026 A l'unanimité
19 Garantie d'emprunt et convention de réservation de logements avec CDC Habitat concernant 66 logements au 9 rue des Alouettes A la majorité
20 Garantie d'emprunt et convention de réservation de logements avec 3F Résidences concernant la construction d'une résidence de jeunes actifs de 256 logements au 9 rue des Alouettes A la majorité
21 Fixation des tarifs des centres de vacances d'hiver et de printemps en France proposés par la Ville pour l'année 2026 A la majorité
22 Fixation des tarifs de Thiais Récréation pour le 1er semestre 2026 A la majorité
23 Approbation des conventions d'objectifs à conclure avec les associations au titre de l'année 2026, et autorisation donnée à Monsieur le Maire de les signer A l'unanimité
24 Versement de 1/12ème de subventions aux associations pour l'année 2026 A l'unanimité
25 Attribution de la subvention à la Caisse des Ecoles au titre de l'année 2026 A l'unanimité
26 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association APCE 94 dans le cadre de la journée de lutte contre les violences faites aux femmes A l'unanimité
27 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour la réalisation de leur char pour le Carnaval A l'unanimité
28 Approbation de l’avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial “Parcs en Scène” dans le Sénia A la majorité
N° Objet Résultat du vote
29 Approbation des conventions d'objectifs et de financement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne A l'unanimité
30 Approbation de la convention relative au dispositif "Mes premiers pas dans les livres" à conclure avec le Département A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
31 Recensement de la population 2026 : création de postes et rémunération des agents recenseurs et coordonnateur A l'unanimité
32
Fixation des modalités et montants de la rémunération des agents participant à la mise sous pli de la propagande électorale organisée dans le cadre des élections des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026
A l'unanimité
33 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
ENFANCE-JEUNESSE
RESSOURCES HUMAINES
FINANCES
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 décembre 2025 à 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE