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Déliberation - Liste deliberations 26 mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thiais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 26 mars)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
N° Objet Résultat du vote 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025 A l'unanimité
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 A la majorité
3 Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal A la majorité
4 Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints A la majorité
5 Délégation de compétences au Maire par le Conseil Municipal A la majorité
6 Délégation de compétences au Maire par le Conseil Municipal en matière d’actions en justice A l'unanimité
7 Délégation de compétences au Maire par le Conseil Municipal en matière de gestion de la dette et de la trésorerie A l'unanimité
8 Délégation donnée au Maire pour solliciter des subventions auprès d’organismes financeurs A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
9 Fixation du nombre des Commissions Municipales, du nombre de leurs représentants et de leurs attributions A la majorité
10 Désignation des membres des Commissions Municipales A l'unanimité
11 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres A la majorité
12 Désignation des membres de la Commission de Concessions A la majorité
13 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux A la majorité
N° Objet Résultat du vote 14 Désignation des représentants de la Ville au sein du Centre Communal d’Action Sociale A la majorité
15 Désignation des représentants de la Ville au sein de la Caisse des Ecoles A l'unanimité
16 Désignation du représentant de la Ville au sein de l’Etablissement Public d’Aménagement Orly Rungis Seine Amont (EPA ORSA) A la majorité
17 Désignation des représentants de la Ville au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre A la majorité
18 Désignation des représentants de la Ville au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris A la majorité
19 Désignation d’un représentant de la Ville au sein de la Commission Consultative sur l’Energie (CCE) de la Métropole du Grand Paris A la majorité
20 Désignation des représentants de la Ville au sein de la Société des Grands Projets A la majorité
N° Objet Résultat du vote
21 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) A la majorité
22 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) A la majorité
23 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) A la majorité
24 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) A la majorité
25 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat des Communes de Rungis-Thiais et Chevilly-Larue pour la participation à la SAGAMIRIS A la majorité
26 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal de gestion de la Halle des Sports A la majorité
27 Désignation du représentant de la Ville au sein du Syndicat Intercommunal pour l’acquisition d’un terrain pour la construction d’un centre d’aide par le travail A la majorité
28 Désignation des représentants de la Ville au sein du Syndicat mixte d’études de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis A la majorité
29 Désignation des représentants de la Ville à l'Agence métropolitaine des mobilités partagées (AGEMOB) A la majorité
N° Objet Résultat du vote
30 Désignation des représentants de la Ville au sein des conseils d’établissements des collèges et lycée de Thiais A la majorité
31 Désignation des représentants de la Ville au sein des conseils d’écoles maternelles et élémentaires A la majorité
32 Désignation du représentant de la Ville au sein du conseil de l’école privée Sainte-Marie A la majorité
N° Objet Résultat du vote 33 Désignation du représentant de la Ville au sein de l’Office Municipal des Sports (OMS) A la majorité
34 Désignation des représentants de la Ville au sein de l’Association de prévention, soins et insertion (APSI) A la majorité
35 Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil Intercommunal de lutte contre la drogue et la toxicomanie de l’arrondissement de l’Hay-les-Roses A la majorité
36 Désignation du représentant de la Ville au sein de la Mission Locale Bièvre Val-de-Marne A la majorité
37 Désignation des représentants de la Ville au sein de l’Association T7 et ligne 14 A la majorité
38 Désignation des représentants de la Ville au sein de l’Association des Communes et Communautés du Grand-Orly A la majorité
39 Désignation des représentants de la Ville au sein de l'Association pour le maintien et le développement de l'Orlyval A la majorité
40 Désignation des représentants de la Ville au sein du SYNCOM A la majorité
N° Objet Résultat du vote
41 Désignation de la liste des contribuables adressée au Directeur Départemental des Finances Publiques aux fins de constituer la nouvelle Commission Communale des Impôts Directs (CCID) A la majorité
ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
ASSOCIATIONS
DIVERS
ETABLISSEMENTS PUBLICS
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
COMMISSIONS MUNICIPALES ET OBLIGATOIRES
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 mars 2026 à 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE