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Note de Synthèse - Budget primitif 2023 note de synthese
Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Thiais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Famille,
N° Objet Résultat du vote 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023 A l'unanimité
2
Adhésion au SIFUREP des communes de Tremblay-en-France et d'Ennery au titre de la compétence "service extérieur des pompes funèbres" et des communes de Coubron et d'Ormesson- sur-Marne au titre des compétences "service extérieur des pompes funèbres" et "crématoriums et sites cinéraires"
A l'unanimité
3 Avis du Conseil Municipal relatif à la révision du plan de protection de l'atmosphère d'Ile-de- France A l'unanimité
4 Approbation du protocole transactionnel à conclure avec la société Elior A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote 5 Décision modificative n°1 au budget 2023 A l'unanimité
6 Convention de garantie d'emprunts et réservation de logements sociaux à conclure avec Immobilière 3F, concernant les logements sis 1 rue de la Couture du Moulin A l'unanimité
7 Approbation des tarifs des tentes du marché de Noël pour l'année 2023 A l'unanimité
8 Actualisation des tarifs des classes de découverte pour l'année 2024 A l'unanimité
9 Approbation des tarifs de vente de vinyles et de compacts discs de la Médiathèque A l'unanimité
10 Attribution d'une subvention à la Croix-Rouge Française en faveur des sinistrés marocains victimes du séisme du 8 septembre 2023 A l'unanimité
11 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour la rélisation de leur char pour le Carnaval A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
12 Avis relatif au bilan de la concertation préalable à déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour le projet Parcs en Scène, secteur Courson-Alouettes A la majorité
N° Objet Résultat du vote
13 Renouvellement de la convention de formation professionnelle de cours d'anglais pour adultes conclue avec le GRETA du Val-de-Marne A l'unanimité
14 Approbation de la convention relative aux Tickets Loisirs conclue avec la Région Ile-de-France A l'unanimité
15 Approbation de conventions à conclure avec la CAF pour les secteurs petite enfance, enfance et jeunesse A l'unanimité
16 Approbation de la convention relative à la mise en œuvre d'actions Vacances Apprenantes pour les élèves du premier degré à l'été 2023 A l'unanimité
N° Objet Résultat du vote
17 Fixation du montant des indemnités versées au titre des missions périscolaires assurées par les directeurs des écoles publiques de la Ville de Thiais A l'unanimité
18 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
FINANCES
ENFANCE-JEUNESSE
RESSOURCES HUMAINES
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 septembre 2023 à 21h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE
URBANISME-ENVIRONNEMENT