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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 10 AVRIL 2026
1. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 29 mars 2026 - Philippe HENO
2. FINANCES - Fiscalité directe locale – Fixation des taux des impôts directs locaux pour l'exercice 2026 - Philippe HENO
3. FINANCES - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier pour la nouvelle mandature - Philippe HENO
4. FINANCES - Qualité comptable – Modalités de poursuite des travaux de mise à jour de l’actif - Philippe PRANGE
5. FINANCES - Avances financières accordées aux budgets annexes - Philippe PRANGE
6. ADMINISTRATION GENERALE - Formation des élus - Philippe HENO
7. ADMINISTRATION GENERALE - Frais de représentation du Maire - Philippe HENO
8. ADMINISTRATION GENERALE - Majoration du crédit d'heures pour les élus salariés - Dominique IVANEZ
9. ADMINISTRATION GENERALE - Attribution d'un véhicule de fonction à un collaborateur de cabinet - Philippe HENO
10. ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle d'un véhicule de service au Maire - Dominique IVANEZ
11. ADMINISTRATION GENERALE - Mise à disposition annuelle d'un téléphone portable au Maire - Dominique IVANEZ
12. ADMINISTRATION GENERALE - Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – détermination de l’effectif et élection des administrateurs - Caroline ALBERTINI- SPASARO
13. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme de Sanary-sur-Mer - Elisabeth MOSER
14. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie du SPIC des Ports - Roland MOUTTE
15. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie du SPIC des Parcs de stationnement - Catherine BAYARD
16. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie du Théâtre Galli - Philippe PRANGE
17. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie du SPIC des Sépultures - Catherine ALIX BERENGER
18. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Territoire d’énergie Var (TE83), anciennement SYMIELECVAR - Claudia VITEL 19. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat Mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) - Adam BELLALAH
20. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Intercommunale Action Jeunes (MIAJ) - Gilles CRESPIN
21. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune auprès du Syndicat des Communes du Littoral Varois (SCLV) - Claudia VITEL
22. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du représentant de la Commune à l’association du Conservatoire Méditerranéen Partagé - Claudia VITEL
23. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune à l’association des Communes Forestières du Var (COFOR83) - Anaïs GRIMAL
24. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) - Stéphane BOVERO
25. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune auprès des Conseils d’écoles - Dominique IVANEZ
26. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’administration du collège d’enseignement secondaire La Guicharde - Gilles CRESPIN
27. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du représentant de la Commune auprès du Conseil de la Vie Sociale de la résidence Le Verger - Caroline ALBERTINI-SPASARO
28. COMMANDE PUBLIQUE - Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Intercommunal Varois d’Aides aux Achats Divers (SIVAAD) - Pierre SEGOND
29. COMMANDE PUBLIQUE - Adoption de la convention constitutive du groupement de commande des collectivités territoriales du Var dont le SIVAAD est coordonateur - Pierre SEGOND
30. COMMANDE PUBLIQUE - Désignation des représentants de la Commune à la commission d'appel d'offres du SIVAAD - Tony ROGER
31. COMMANDE PUBLIQUE - Adoption de la politique d’achat de la Commune de Sanary-sur-Mer - Valérie SZPICZAK
32. DOMAINE PUBLIC - Création d’une commission ad hoc chargée d’émettre un avis sur les procédures de sélection préalable à la délivrance de titres d’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique - Stéphane BOVERO