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Conseil Municipal - CM 20 02 2025 ODJ pour info 1
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20 02 2025 ODJ pour info 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Humanitaire,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Le 14 FEV 20%
Une séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
20 février 2025
à08h45
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
CRE]
Le Maire
A OlivierBIANCHI
Pièces jointes : - Ordre du jour Conseil Municipal du 20 février 2025
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2024
1- QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Augmentation du soutien financier de la Ville de Clermont-Ferrand au monde associatif local et modalités
d'attribution
3 - Subventions aux associations - Répartition de l'enveloppe supplémentaire de 700.000 €
4- Charte de la démocratie participative à Clermont-Ferrand
5 - Présentation du rapport 2024 de l'Observatoire citoyen des transitions
6- Créations de postes
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
7 - Adoption de la charte de la condition animale
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
8 -Rapport d'activités 2023/2024 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
9 - Contrat de ville programmation 2025
10 - Mise à jour de la Charte ATSEM - Enseignants
ÉELLE)
11 - Communication de deux rapports d'observations de la Chambre Régionale des Comptes dans le cadre de
l'enquête régionale sur la communication externe des collectivités locales
CELLES
II- DÉSIGNATIONS
12 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition II -___ QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
13 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - réhabilitation 64 logements PAM - 35-37
rue de Gomel
14 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - réhabilitation intérieure 64 logements
PAM - 35 37 rue de Gomel
15 - Demande de garantie d'emprunt Assemblia (prêt Action Logement Services) - réhabilitation 54
logements PAM - 22 rue Château des Vergnes
16 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 6 logements PLAI - 47 rue du Rassat
17 - Demande de garantie d'emprunt d'Assemblia (prêt de la CdC) - 4 logements PLUS - 47 rue du Rassat
18 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année
2025
19 - Rapport social unique 2023
20 - Information du Conseil Municipal - Mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
21 - Mise à disposition à titre onéreux d’un agent de la Ville de Clermont-Ferrand auprès d’une organisation
syndicale représentative
22 - Indemnisation suite aux dommages causés à un local technique de la Ville de Clermont-Ferrand
23 - Groupement de Commandes pour l'établissement de la feuille de route Transition écologique et
solidaire
24 - Information du Conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
25 - Cession d'une maison sise 32 rue des Martyrs à Tulle
26 - Projet de ferme urbaine aux Vergnes - Bail emphytéotique administratif
27 - Avenant n°3 au mandat d'études et de travaux d'aménagement confié à la SPL pour la régénération
urbaine du quartier Saint Jean
28 - Avenant n°1 de la convention "Démonstrateurs de la Ville Durable" - Phase incubation dans le cadre du
projet BAMBA - La Grande Plaine
29 - Déclassement d'une partie du domaine public - Avenue Ernest-Cristal à Clermont-Ferrand
30 - Participation à la 18 ème session du concours Europan
31 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - rue du Rassat
COMMISSION3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
32 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
33 - Attribution de subventions de fonctionnement affectées à des associations culturelles 34 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
35 - Projet de résidence Passe-Muraille au centre Georges Brassens - Convention de partenariat avec
l'association Copeau Marteau
36 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
37 - Subvention exceptionnelle à une association sportive
38 - Tour de France Femmes 2025 - Départ de la 6e étape
39 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives - chèques 1ère licence
40 - Convention de partenariat avec le CROUS Clermont Auvergne
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
41 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Territoriale
des CEMEA Auvergne
42 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association
Départementale des Francs et Franches Camarades du Puy-de-Dôme (Francas)
43 - Subvention de fonctionnement à l'Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public Loire
Dômes Allier
44 - Versement d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville Auvergne (AFEV
Auvergne)
45 - Subvention à l'association Jeunesse et Horizons
46 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'association
ADSEA 63
47 - Subvention à l'association Concordia
48 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand et l'Association Astu'sciences Association Régionale
pour le Développement de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle
49 - Sous location à Inserfac EBE d’un local dans le cadre du projet territoire zéro chômeur longue durée
50 - Mise en place d'une convention cadre avec l'INSPE et le laboratoire ACTE
51 - Compléments à la délibération du 10 mars 2023 : dénomination des rues du secteur Bamba
52 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
53 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
IV- QUESTIONS DIVERSES
V- VOEU(X)