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Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 06 10 2023 odj pour info 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Culture et patrimoine,
VILLE DE
CLERMONT NL := Poe FERRAND ce ke 2 la cuiture
2028
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Le 295SEP 207
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
6 octobre 2023
à 16h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
+ +
Le Maire,
A
OlivierBIANCHI Conseil Municipal du 6 octobre 2023
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2023
| - ELECTION
2 - Election d'une adjointe
Il - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
3 - Adoption d'un accord de jumelage avec la ville de Krementchouk en Ukraine
Suspension de séance : signature de l'accord de jumelage en présence du Maire de Krementchouk
4 - Soutien aux populations victimes - séisme au Maroc
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
5 - Mise en place du Conseil Municipal des Enfants
6 - Présentation du projet d'établissement du 25 Gisèle Halimi
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
7 - Adoption du Schéma de transition énergétique et écologique actualisé 2023
8 - Mise en place de la “Proposition citoyenne", nouvel outil de démocratie participative
9 - Rapport annuel 2022 de la société publique locale Clermont Auvergne
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
10 - Rétrocession d'un jardin public dans le cadre de l'aménagement du site "Franc Rosier"
Il - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
11 - Mutualisations ascendantes et descendantes entre la ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne
Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Auvergne Métropole :
approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnelles 2023
12 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au ler janvier 2024
13 - Règles et durées d'amortissement des biens - Nomenclature M4 14 - Règles et durées d'amortissement des biens - Nomenclature M57
15 - Admissions en non-valeur
16 - Délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de gestion de la dette pour l'année 2024
17 - Demandes de garanties d'emprunt
18 - Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre
Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants
19 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
20 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
21 - Fonds de concours 2023 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont
Auvergne Métropole
22 - Elargissement du fonds de participation des habitants à tous les quartiers et dématérialisation de son
fonctionnement
23 - Approbation du programme de réhabilitation des sites de Beaupevyras et Abbé Prevost
24 - Subventions aux comités de quartier et à diverses associations de locataires
25 - Rapport social unique
26 - Renouvellement de la convention avec le FIPHFP (Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la
Fonction Publique)
27 - Action sociale C'CLAS - Tarifs 2023
28 - Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet : chargée de
programme CTAIR
29 - Remise gracieuse de loyer "L'Autre Saison des Fleurs" 10 rue Fontgiève
30 - Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de centrales
photovoltaïques sous forme d'ombrières de parking, de toitures et d'installations murales photovoltaïques
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
31 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations d'anciens combattants
32 - Convention relative à l'installation d'une sirène d'alerte
33 - Subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne
34 - Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux LPO Auvergne Rhône Alpes Délégation Territoriale
Auvergne
35 - Désaffectation d'une partie du domaine public - Avenue Ernest Cristal
36 - Désaffectation et déclassement du bien situé 77 avenue Édouard Michelin
37 - Déclassement d'une portion de voirie correspondante aux rues Andraud et Pomel
38 - Pont du Château - Artière Sud - vente parcelle YK36 Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne
Métropole
39 - Création de périmètres délimités des abords (PDA) à Clermont-Ferrand
40 - Régularisation Foncière dans le cadre de l'ANRU - déclassement et échanges OPHIS du Puy de Dôme /
Ville de Clermont-Ferrand
41 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Secteur les SALINS -
REGENSBURG 42 - Acquisition murs commerciaux centre commercial Fontaine du Bac
43 - Convention de partenariat et d'objectifs relative à la sécurité et à la sûreté de la gare de Clermont-
Ferrand
44 - Adoption d'un avenant à la convention financière du dispositif de tranquillité résidentielle "ACTEO"
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
45 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
46 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
47 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
48 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
49 - Subventions d'investissement à des associations sportives
50 - Approbation du plan de gestion interrégional du bien culturel « Chemins de Saint-Jacques-de-
Compostelle en France » inscrit sur la Liste du patrimoine mondial de l'Unesco
51 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
52 - Appel à projet Savoir(s) Faire au Lieu Dit
53 - Attribution d'une bourse de résidence pour le Chalet Lecoq à l'artiste Bruno Rodrigues Martins
54 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
55 - Attribution des bourses mobilité internationale 2023
56 - Subvention au CROUS
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
57 - Financement de l'association AVEC France-Victimes 63
58 - Contrat de Ville 2023 - Programmation complémentaire
59 - Accord de co-responsabilité conjointe (RGPD) dans le cadre de l'expérimentation Territoire Zéro
Chômeur de Longue Durée
60 - Subventions et convention aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance
61 - Convention et subvention à l'Agence Régionale d'Orientation
62 - Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance - Subventions exceptionnelles
63 - Renouvellement de la mise à disposition de locaux municipaux pour l'Association Territoriale des CEMEA
Auvergne
64 - Renouvellement de la convention d'implantation d’une unité d'enseignement maternelle autisme
65 - Convention avec le SMTC-AC pour le transport des élèves des écoles publiques à l'activité natation
66 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet(s)
67 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
68 - Subventions sur projet(s) aux associations travaillant dans le domaine social
69 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
IV - QUESTIONS DIVERSES
V - VOEU(X)