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Ordre du Jour - cm 05 05 2023 odj pour info
Ordre du Jour - ordre du jour info cm 11 02 2022
Document publié le Vendredi 11 février 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour info cm 11 02 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Humanitaire,
VILLE DE
CLERMONT NE2 FERRAND | \ Æ
IF CE
Le 04 FEV. 202
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 11 février 2022
à 16h00
en visio conférence
Cette séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville selon les modalités
habituelles, ce qui assure son caractère public.
Le Maire,
A
Oliÿler BIANCHI Conseil Municipal du Vendredi 11 février 2022
ORDRE DU JOUR
| - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation
démocratique — Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
1- Rapports 2020 de Clermont Auvergne Métropole
2- Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes Solaire Dôme
3- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
COMMISSION 4: Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique
de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte
contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale - Solidarité - inclusion - Santé publique
4- Contrat de ville - programmation 2022
5- Programme d'actions déployées en 2022 dans le cadre de l'avenant 1 au contrat territorial
d'accueil et d'intégration des réfugiés (CTAIR)
6- Mise en place d'un centre de santé à la Fontaine du Bac en partenariat avec le Conseil départemental
Il - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation
démocratique — Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
7- Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs en France - charte publiée
suite aux rencontres nationales des budgets participatifs de Paris en 2019
8- Admission en non valeur
9- Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2022
10- Demandes de garanties d'emprunt
11- Groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et la SPL Clermont Auvergne
Tourisme pour les prestations de nettoyage 12- Schéma directeur funéraire
13- Adhésion à l'ASCE (Association of Significant Cimeteries of Europe)
14- Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à
l'étranger - Capitale Européenne de la Culture - BRUXELLES (BELGIQUE)
15- Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - QUERETARO (MEXIQUE)
16- Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à
l'étranger - NORMAN (ETATS-UNIS)
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité
durable - Cadre de vie - Espace public - Logement — Habitat - Rénovation urbaine -
Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle - Environnement - Nature en ville
17- Aide à la relance de la construction durable
18- Déploiement de la vidéoprotection urbaine : complément d'installation secteur centre-ville
COMMISSION 3: Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité - Culture
19- Réseau international des villes Michelin
20- Subvention exceptionnelle à un projet international
21- Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
22- Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles
23- Extension et rénovation du gymnase Thévenet
24- Subventions à des association sportives - Chèques 1ère Licence
25- Subventions exceptionnelles à des associations sportives
26- Subventions de fonctionnement à des associations sportives
27- Subventions d'équipement à des associations sportives COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse -— Education - Vie associative - Politique
de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte
contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité -
inclusion - Santé publique
28-
29-
30-
31-
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35-
36-
Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et
l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-
de-Dôme {(ADSEA 63)
Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de
l'Enseignement Public du Puy de Dôme
Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association
territoriale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active Auvergne (CEMEA)
Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association
départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme {FRANCAS)
Attribution d'une subvention liée à la convention avec l'AFEV (Association de la Fondation
Etudiante pour la Ville) Auvergne
Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec
Astu'sciences
Subventions aux associations accompagnant le public dans le cadre du dispositif Passerelle
Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
111 - QUESTIONS DIVERSES
IV — VŒUX ET MOTIONS
V — HUIS CLOS
37- Délibération modificative - liste définitive des participants à la convention citoyenne pour
indemnisation