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Ordre du Jour - cm 05 05 2023 odj pour info
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 05 05 2023 odj pour info)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Égalité et non-discrimination,
VILLE DE ONT-F, 2e
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Le 28 AR 204
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 05 mai 2023
à 16h 00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
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Le Maire,
Al
OlivierfBIANCHI Conseil Municipal du 05 mai 2023
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 mars 2023
1 - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre "Patrimoine et Compétences" de la collectivité
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
3 - Mise à disposition du Centre de Supervision Urbain de la Ville de Clermont-Ferrand en faveur de Clermont
Auvergne Métropole
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
4 - Projet éducatif de la ville 2022-2025
5 - Convention de partenariat relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap
6 - Dénomination du lieu dédié pour les femmes
11 -ADHÉSIONS — DÉSIGNATIONS
7 - Adhésion à l'association Francophonie en Artsakh
8 - Désignation d'une représentante de la Ville au sein de l'association Francophonie en Artsakh
9 - Titre de citoyen d'honneur de la Ville de Clermont-Ferrand à Monsieur Alexandre Tcherkassov
III -QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
10 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
11 - Admissions en non-valeur
12 - Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne
Métropole et la commune de Clermont Ferrand 13 - Décision Modificative Technique n° 1
14 - Actualisation des autorisations de programme
15 - Demandes de garanties d'emprunt
16 - Adhésion à l'association "Sites et monuments"
17 - Mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
du directeur de la Construction et de la Gestion responsables du patrimoine et du responsable du service
Gestion Patrimoniale et Maîtrise des Energies
18 - Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT) de la Ville de
Clermont-Ferrand : composition du collège des représentants du personnel
19 - Recrutement et fixation de la rémunération d'intervenants-conférenciers vacataires dans le cadre des
conférences-débats
20 - Information au Conseil Municipal - mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
21 - Avenant n°2 au mandat d'études et de travaux d'aménagement confiée à la SPL pour la régénération
urbaine du quartier Saint-Jean
22 - Avis sur la désaffectation d'un chemin piétonnier entre la rue Pierre Besset et la rue du Clos Notre Dame
23 - Vente Commune de Clermont Ferrand des parcelles LO 592-LO5S4-LO595
24 - Approbation de la procédure de mise en concordance du cahier des charges de la ZI du Brézet avec le
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Ville de Clermont-Ferrand
25 - Déclassement et cession d'une emprise du domaine public - rue du Torpilleur Sirocco à Clermont-
Ferrand
26 - Cession de la parcelle BC 452 sise 5, rue Rabelais à Clermont-Ferrand
27 - Plan de déploiement de la vidéoprotection 2023 : installation de 4 nouvelles caméras
28 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de fonctionnement à une association d'anciens combattants
29 - Subvention de soutien à la convention de partenariat avec l'union nationale de l'apiculture française
UNAF
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
30 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
31 - Subvention exceptionnelle à Clermont Auvergne INP
32 - Bourses aux athlètes de haut niveau
33 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
34 - Subventions d'équipement à des associations sportives
35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
36 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
37 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
38 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de
l'année 2023 COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
39 - Subventions exceptionnelles Ville Apprenante UNESCO
40 - Subvention à l'association Concordia
41 - Soutien à la Vie Associative - Subvention sur Projet
42 - Soutien à la Vie Associative - Subventions de Fonctionnement
43 - Contrat de Ville 2023- Programmation complémentaire
44 - Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Jeunesse et Horizons et subvention
45 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l'association Internationale des Villes Éducatrices
46 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social
IV - QUESTIONS DIVERSES
V - VOEU(X)
VI - HUIS CLOS
47 - Remise gracieuse des pénalités de retard assorties aux prélèvements en matière d'urbanisme