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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 2)
Thèmes du document : Formation, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
COMMUNE DE DENNEY
Liste des délibérations examinées lors de la séance
NUMERO OBJET VALIDEE REJETEE
2022/07/01 Approbation PV conseil du 27 juin 2022 Validée à l’unanimité
2022/07/02 Travaux élargissement du trottoir Grand’Rue Validée à l’unanimité
2022/07/03 Application du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023 Validée à l’unanimité
2022/06/04 Modification du tableau du personnel : ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif principal 2ème classe à mi-temps
Validée à
l’unanimité
2022/06/05
Le Département : groupement de commandes pour la
fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation
verticale, permanente et temporaire pour le Territoire de
Belfort
Validée à
l’unanimité
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations. Ce registre peut être consulté en mairie.