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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
Département de la Savoie
COMMUNE DE CHAMOUX-SUR-GELON
__________________ 2024/11
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2024/11
Nombre de membres :
- en exercice : 15 Date de Convocation : 25/03/2024 - présents : 14 Date d'Affichage : 09/04/2024 - votants : 14 Télétransmis le : 09/04/2024
L'An deux mille vingt-quatre, le 4 avril à 19 heures, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Alexandre DALLA MUTTA, Maire
Etaient présents : AGUETTAZ Stéphane, BOUVET David, BOUVET Roland, DEBRION Cécile, FANTIN Philippe, GUERIN Muriel, LANDAZ Jean Louis, PINOT Sarah, SENIS Sébastien, THIABAUD Danièle, VILLIERMET Fabrice, VIOUDY Guy, WANTELLET Manon
Étaient excusés avec pouvoir :
Secrétaire de séance : AGUETTAZ Stéphane
OBJET : Vote du budget primitif 2024
Le Conseil Municipal,
-Après en avoir délibéré
-A la majorité (1 abstention : Roland BOUVET)
DECIDE d’adopter le budget primitif de l’exercice 2024, équilibré comme suit après reprise des résultats :
Section de fonctionnement
Dépenses : 1 498 923.00 €
Recettes : 1 498 923.00 €
Section d’investissement
Dépenses : 930 864.00 €
Recettes : 930 864.00 €
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20240404-202411-DE en date du 11/04/2024 ; REFERENCE ACTE : 202411