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Procès Verbal - convoc publique CM18052026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc publique CM18052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique
LUNDI 18 MAI 2026
19 h 00 – en mairie
ORDRE DU JOUR :
1. Arrêt et adoption du procès-verbal de la séance du 20 avril 2026.
2. Convention avec l’ISDI de la Tine – ROUDIL.
3. Renouvellement du marché d’électricité – Adhésion au dispositif d’achats publics mutualisés du
SYANE.
4. ZAC du Crêt d’Esty – Validation du CPAUPE.
5. ZAC du Crêt d’Esty – Validation de la fiche de lot 3.
6. ZAC du Crêt d’Esty – Validation du cahier de consultation pour la commercialisation du lot 3.
7. ZAC du Crêt d’Esty – Choix d’un OFS pour le lot 3 – BRS.
8. Acquisition de terrains
POINTS NON DELIBERATIFS :
1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation.
2. Questions diverses.