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Convocation - Convocation publique du Conseil municipal 19 10 2026
Document publié le Lundi 19 octobre 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique du Conseil municipal 19 10 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique
LUNDI 19 OCTOBRE 2026
19 h 00 – en mairie
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2026.
2. Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
3. Aménagement de la forêt communale – Période 2025-2044.
4. ZAC du Crêt d’Esty – Tranche 3 : convention avec le SILA.
5. Forfait communal de scolarité – École privée Sainte-Croix – Année scolaire 2026-2027.
6. Convention relative à l’apprentissage de l’italien dans les écoles primaires publique et privée.
7. Mise à disposition d’une partie du stade aux associations Les Zouglous et Les Grolles Trotters.
8. Placement de fonds auprès du Trésor public – Ouverture de comptes à terme.
9. Modification du tableau des emplois.
10. Grand Annecy – Approbation du pacte de gouvernance.
11. Grand Annecy – Présentation du bilan d’activité 2025.
POINTS NON DELIBERATIFS :
12. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation.
13. Questions diverses.