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unknown - d202206007z 3 PJ Charte eco responsable 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 28 04 2022
Document publié le Jeudi 21 avril 2022 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 28 04 2022)
Thèmes du document : Tourisme, Changement climatique, Environnement,
Hennebont, le 21 avril 2022
Séance du jeudi 28 avril 2022
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil du 31 mars 2022
2. Délégations du Conseil au Maire : compte-rendu
3. Prise en charge des frais de garde des personnes à charge des élus locaux
VIE
4. Subventions 2022 au titre de la Politique de la Ville
5. Demande de subvention de l'Association "Cordée Cordage"
6. Demande de subvention exceptionnelle de l'ANACR 56
7. Tarifs Médiathèque / Artothèque 2022-2023
8. Tarifs mini camps 2022
9. Convention Itinéraires Graphiques
10. Demande de subvention de la Maison d'Assistant Maternel (MAM) Bout'Chou de Lysa
VILLE
11. Dénomination de voie à Kergohic
12. Fonds friche : Convention financière
13. Conventions de partenariat avec l'IFCE, la sellor, et Ti Doudou dans le cadre d'activités du
Cheval Territorial
14. Convention de partenariat avec Optim-ism pour la végétalisation de la cour d'école Jean Macé
15. Bilan SPL Bois Energies Renouvelables 2020- 2021 Hennebont, le 21 avril 2022
RESSOURCES
16. Guerre en Ukraine - Aide d'urgence - Subvention exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure
des Collectivités territoriales (Faceco)
17. Admission en non valeurs : Budget principal de la Ville
18. Transfert des instruments de musique à l'EPCC Trio's
19. Adhésion service facultatif Centre de Gestion du Morbihan : calcul Allocation Retour à l'Emploi
20. Composition et Fonctionnement du Comité Social Territorial unique et de la Formation
Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
21. Rémunération Guide Visites touristiques