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Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Mably.
Lien du pdf (Déliberation - 1309288)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
1
MARDI 23 MAI 2023
Salle du Conseil Municipal
SEANCE PUBLIQUE ORDINAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES EN SEANCE
Délibération n° 23052023-1 - APPROBATION DU CRACL (Compte Rendu Annuel d’activités à la Collectivité Locale) DE NOVIM RELATIF AU TRAITE DE CONCESSION DE LA ZAC DES TUILERIES AU TITRE DE L’ANNEE 2022
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 23052023-2 - AVENANT N°2 AU TRAITE DE CONCESSION D’AMENAGEMENT DE LA ZAC DES TUILERIES
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 23052023-3 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER (DIA) ET SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION
Pas de vote
Délibération n° 23052023-4 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Adopté à l’unanimité
Délibération n° 23052023-5 - RAPPORT DECISIONS MUNICIPALES PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LA CONVOCATION A LA SEANCE DU 24 MARS 2023 EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Pas de vote
Délibération n° 23052023-6 - LUTTE ANTI - TAGS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE MABLY - CONVENTION D’INTERVENTION DE LA VILLE DE MABLY SUR LES PROPRIETES DES PERSONNES PHYSIQUES (PARTICULIERS) PROPRIETAIRES Adopté à l’unanimité
Délibération n° 23052023-7 - PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Adopté à l’unanimité 2
Délibération n° 23052023-8 - PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS ASSURANT DES FONCTIONS ITINERANTES - MISE A JOUR
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Délibération n° 23052023-9 - ASSOCIATION PHARE EN ROANNAIS - APPROBATION CONVENTION PLURI ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
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Délibération n° 23052023-10 - GESTION DE LA FOURRIERE INTERCOMMUNALE POUR LES CHATS - APPROBATION CONVENTION AVEC L’ARCHE DE NOE Adopté à l’unanimité
Délibération n° 23052023-11 - REGISTRE NATIONAL DES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE (CEE) - ADOPTION DES CONDITIONS GENERALES DE SERVICE ET AUTORISATION DE VENTE DES CEE
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Délibération n° 23052023-12 - CESSION VEHICULE FIAT DUCATO IMMATRICULE 316AFS42
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