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Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Saint-Jean-du-Doigt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 03 septembre 2020 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Industrie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN DU DOIGT
Réunion du Jeudi 03 Septembre 2020, 20h30 à la salle Kasino
Présents : Maryse TOCQUER, Isabelle BIDEAU, Michel CLEACH, Anne-Flore CZERWINSKI, Yves-Marie DAYOT, Romain GLÉRAN, Virginie JUBEAU, Jérôme L’HELGOUALC’H, Monique NEDELLEC, Denis SEITÉ, Emmanuel TOCQUER, Julie HOFER
Absents / Excusés : Stéphane REMEUR, Clément REUNGOAT, Laurent THOMAS,
Secrétaire de séance : Michel CLEACH
Présents : 12 Votants : 12 Procurations : 0
Date de convocation du conseil Municipal : 27.08.2020
Le quorum étant atteint, Maryse TOCQUER ouvre la séance en rappelant l’ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 juin 2020
DIA (information)
Enclos paroissial : travaux d’entretien 2020
Contrat d’apprentissage au sein des services techniques
Projet environnement : subvention
Questions et informations diverses
1) Approbation du PV/compte rendu du conseil municipal du 10 Juillet 2020 Aucune remarque, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2) Déclarations d’intention d’aliéner (information)
La mairie a reçu 3 DIA :
- Un terrain situé 8 route du Goajou
- Un terrain situé 8 bis route du Goajou
- Un terrain situé 10 route du Goajou
Les acheteurs sont de jeunes couples, pour des résidences principales.
Le conseil municipal prend acte que le droit de préemption n’a pas été exercé.
3) Enclos paroissial : Travaux d’entretien 2020
Dans la continuité des travaux réalisés les années précédentes, l’architecte des Bâtiments de France nous propose un montant des travaux de 24501.40€ HT, soit :
- Un devis pour des travaux de maçonnerie sur les contreforts sud-est et la zone en surélévation de l’église, avec Trégor Bâti Pierre 3660€ HT
- Un devis pour la reprise de solin sur la sacristie et la chevronnière est, avec Ty Coz Couverture 16 593.70€ HT
- Un devis pour des travaux de charpente sur la chevronnière, avec Le Ber 4 248€ HT Ce projet peut être subventionné par l’État à 50% et par la Région à 30% soit un reste à charge pour la commune de 4900.34€ HT.
Le conseil est invité à approuver les devis et travaux proposés et à autoriser Mme le Maire à solliciter les subventions.
Vote : approuvé à l’unanimité.
4) Contrat d’apprentissage au sein des services techniques
Un jeune de 16 ans souhaite faire un apprentissage au sein des services techniques – espaces verts de la commune dans le cadre de son CAP Jardinier Paysagiste, d’une durée de 2 ans. Il sera 35% en formation (au lycée Pommerit) et 65% à la commune. Il percevra, la première année, 27% du SMIC soit 415.64€ Brut.
Pour les mineurs, des réglementations spécifiques et des dérogations sont nécessaires. Le but est d’autoriser les apprentis à réaliser des travaux réglementés tels que l’utilisation et l’entretien de machines mentionnées à l’article R.431378 ou la conduite d’équipements de travail mobiles automoteurs. Le conseil est invité à accepter la création d’un poste d’apprenti et à acter le recours aux jeunes de 15 à 18 ans en formation professionnelle pour effectuer des travaux dits « réglementés ».
Vote pour le contrat : approuvé à l’unanimité.
Vote pour la dérogation : approuvée à l’unanimité. 5) Projet environnement : subvention
Dans le cadre du dispositif « Dynamisme des Bourg ruraux », la commune sollicite un financement de l’Etat de 25 000€ pour le projet « Valorisation de l’environnement et préservation des espaces naturels ». Ce projet comprend :
- Un atlas de biodiversité 25 000€ HT
- Des toilettes sèches 17 500€ HT
- Une aire de camping-cars 85 720€ HT
Le conseil est invité à approuver le financement et à autoriser Mme le Maire à signer les documents relatifs à l’attribution de la subvention.
Vote : approuvé à l’unanimité.
6) Questions et informations diverses
- Commission contrôle
Pour le contrôle des listes électorales, désignation de Monique NEDELLEC comme délégué titulaire et de Clément REUNGOAT comme délégué suppléant.
- Antenne Relais
Projet défendu par la mairie depuis 2015.
Mme le Maire a fait lecture du courrier de « Saint Jeannais en zone blanche qui veulent que cela changent » reçu en mairie et de son courrier de réponse.
- Journée Mondiale de Nettoyage le 19 septembre 2020
- Devis de la rambarde pour la cale de la plage
Une hauteur de 90cm a été retenue.
- ULAMIR
La structure se présentera lors du prochain Conseil Municipal.
- Chemin piétonnier
Des voitures se garent sur le chemin piétonnier devant la sortie de la maison de M et Mme Etienne. La Commission Voirie ira voir sur place.
Prochain Conseil : Le Jeudi 22 Octobre à 20h30