Compte-Rendu -

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Compte-Rendu - Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Réville. Lien du pdf (Compte-Rendu - )Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Transports, REVILLE

COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Le dix-sept mars deux mille vingt-cinq, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la

mairie en séance publique, sous la présidence de M. Yves ASSELINE, Maire de Réville.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants formant la majorité des membres en exercic e :

Conseillers municipaux Présent Absent | Conseillers municipaux Présent Absent

M. ASSELINE Yves

Mme MOCQUET Magali

Mme SYDONIE Aurélie

M. BECKMANN Olivier

Mme BURNEL Madeleine

M. QUILBE Denis non excusé

Mme LEMYRE Jacqueline

M. GIBON Jean-Yves

x

x Mme SURDIVE Danielle

x M. COLIN DE VERDIERE Christophe

Mme RUEL Virginie

M. LEMONNIER Philippe

x Mme LEMESLE Gisèle

M. PILARD André

Mme BRAZIER Françoise

*

Pouvoi TS :

Conseillers municipaux Conseillers municipaux

Mme SYDONIE Aurélie M. BECKMANN Olivier

M. COLIN DE VERDIERE C à Mme MOCQUET Magali

Mme BRAZIER Françoise Mme LEMESLE Gisèle

Date de la convocation 14/02/2025

Conseillers présents 10

Conseillers votants 13

Secrétaire de séance Mme BURNEL Burnel

U

&

©

D

+

M. le Maire demande aux Conseillers municipaux l’ajout d’un point à l’ordre du jour :

- Demande de subventions équipement stade et installation borne de recharge Pointe de Saire.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du 24 février 2025

Commune

Veilles foncières

Attribution du marché de travaux pour la rénovation de la salle Guillaume FOUACE

Subventions 2025 versées aux associations

Le Goéland51 : Redevance 2024

Camping

Nouveaux tarifs

Décisions du maire

Informations et questions diverses

A l'UNANIMITE, les Conseillers municipaux acceptent l’ajout de ce point.

1-_ Approbation du procès-verbal du 24 février 2025

Dans les questions diverses, Mme Gisèle LEMESLE demande d’ajouter « que les chasses soient remises en état avant les vacances de printemps pour les vélos ». Avec cette modification, le procès-verbal du

24 février 2025 est approuvé à l'UNANIMITE.

16COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

COMMUNE

2- Veilles foncières

Pas de veille foncière.

3- Attribution du marché de travaux pour la rénovation de la salle Guillaume Fouace —

D-2025-23

M. le Maire rappelle aux Conseillers municipaux que le marché a été lancé le 4 décembre 2024 avec une date limite de réception des offres fixée au 31 janvier 2025. Il précise que tous les lots ont été pourvus et que les entreprises choisies sont de la Manche.

Après analyse des offres par le cabinet d’architectes, Le montant total des travaux est de 753 684,65 € HT. Lors de la réunion du 17 octobre 2022, le Conseil municipal a validé un montant de travaux estimé à 795 095 € HT.

La réunion de programmation des travaux avec toutes les entreprises est prévue le 24 mars prochain pour un début de travaux fin avril.

Proposition de délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’ordonnance n°2018-174 du 26novembre 2018 du Code de la Commande publique,

Vu le décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 du Code de la Commande publique,

Vu la délibération du 17 octobre 2022 actant la rénovation de la salle Guillaume Fouace,

Vu l’avis d’appel public envoyé à la publication le 4 décembre 2024 et fixant au 31 janvier 2025 à 12h00

la date limite de réception des offres au marché de travaux pour la rénovation pour la salle Guillaume

Fouace,

Considérant la présentation du projet de rénovation de la salle par Royer Architectes et associés,

Considérant le rapport d’analyse et les tableaux d’analyse des offres fourni par Royer Architectes,

A l’'UNANIMITE

Le Conseil municipal décide d’attribuer le marché de travaux pour la rénovation de la salle municipale « Guillaume Fouace » à :

° Lot 1 : Démolition-Gros œuvre, attribué à l’entreprise CGM (8 rue Albert Ferey-50390 Saint- Sauveur le Vicomte) pour un montant de 115 000,00 E HT.

e Lot 2 : Charpente — Bardage bois, attribué à l’entreprise AMC FOLLIOT (avenue Jean Monnet-50700 Valognes) pour un total de 22 000 € HT.

17COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Lot 3 : Etanchéité —- Désamiantage, attribué au groupement conjoint Global Dépollution (5825 rue des Carrières, la Glacerie, 50470 Cherbourg en Cotentin) et l’entreprise SMAC (960 bd

Charles Cros-14123 Ifs) pour un montant total de 144 023,20 €EHT.

Lot 4 : Menuiseries aluminium — serrurerie, attribué à l’entreprise AMC FOLLIOT (avenue

Jean Monnet-50700 Valognes) pour un montant de 43 000 € HT.

Lot 5 : Menuiseries intérieures-platerie sèche-plafonds suspendus, attribué à l’entreprise LAFOSSE, (5 route de Saint-L6-50890 Condé sur Vire) pour un montant total de 142 546,87 € HT:

Lot 6 : Carrelage — Faïence, attribué à l’entreprise FAUTRA BTP (56 ZI, 50430 LESSAY) pour un montant total de 48 479,08 € HT.

Lot 7 : Peinture, attribué à l’entreprise GUY LEFEVRE (715 bd de l’Est-Tourlaville-50110

Cherbourg en Cotentin) pour un montant total de 21 226,59 € H.T.

Lot 8 : Electricité, attribué à l’entreprise MASSELIN Cotentin, (3 rue du Caporal Maupas-

50100 Cherbourg) pour un montant total de 99 248,02 € HT.

Lot 9 : Plomberie — Sanitaires, attribué à l’entreprise TABARIN ENTZMANN (ZA-50310

Montebourg) pour un montant total de 118 160,89 €H.T.

Et décide d’autoriser M. le Maire, ou son représentant, à signer les marchés correspondants avec les entreprises attributaires, ainsi que toutes les pièces afférentes au dossier.

4- Subventions 2025 versées aux associations-D-2025-24

Les propositions de subventions 2025 ont été validées lors de la commission finances du 12 mars 2025 comme ci-dessous :

SUBVENTIONS COMMUNALES 2025

Article 65748 Montant

Montant total 32 315,00

AS. Tourlaville - Athlétisme 460,00

Amicale des sapeurs-pompiers 300,00

Amicale SNSM 100,00

ASA Défense Réville Est 5 750,00

ASA Jonville 2 062,00

AS Es Monniers 250,00

Ass. BAD'NCO 200,00

Ass. Balades et découvertes en Val de Saire 50,00

Ass. Culturelle 450,00

Ass. de Jumelage Réville-Hambledon 300,00

Ass. des usagers des mouillages de Réville 785,00

Ass. Familles Rurales de Réville 5 000,00

Ass. course du Run pour la Révitalisante 400,00

Ass. pour le Rayonnement Orgues Cotentin (AROC) 200,00

18COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Ass. pour les enfants (APE) 800,00

Coopérative scolaire 2000,00

Ass. VAP de Saire (organisation de courses) 1 400,00

Ass. VAP de Saire (voitures et déplacements) 400,00

Ass. PLMVS 100,00

Ass. Rêves 100,00

Boxing-Club du Val de Saire 100,00

Centre Nautique Est cotentin (ACNEC) 500,00

Ciné-SAIRE 100,00

CNPS 100,00

Cœur en liberté 100,00

Comité des Fêtes 4 000,00

Comité des Fêtes 1 200,00

F.C. Val de Saire 2 628,00

Festival de Musique de Chambre en Val de Saire 100,00

Festival du Livre 150,00

Fondation du Patrimoine 200,00

Foyer de l’ Amitié de Réville 300,00

Funky Danse 50,00

GSV assocation sportive Valcanville 100,00

Judo Saint Vaatais 200,00

Le panier du Val de Saire 100,00

Les Vieux Gréements du Val de Saire 100,00

Lycée maritime Daniel Rigolet 100,00

MusikenSaire 50,00

Orchis 100,00

S.N.S.M de Saint-Vaast 150,00

Secours Catholique 50,00

Secours Populaire Français 50,00

Société Hippique de Saint-Vaast 50,00

Téléthon (à verser en décembre) 80,00

Tennis club du Val de Saire 150,00

U.S. Pétanque de Saint-Vaast la Hougue 50,00

Rétina 50,00

Comité des fêtes de Quettehou (spectacle irlandais) 300,00

M. le Maire précise que le versement de la subvention est subordonné à la présentation d’une demande écrite de l’association avec les comptes de résultat 2024.

À PUNANIMITE, le Conseil municipal accepte le versement des subventions selon le tableau ci- dessus.

19COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

5- Le Goéland51 : redevance 2024-D-2025-25

Conformément à l’article L.1411-3 du CGCT, le délégataire du Goéland doit produire chaque année à l'autorité territoriale un rapport comportant notamment les comptes retraçant la totalité des opérations afférentes à l’exécution de la délégation de service public et une analyse de la qualité du service.

Compte tenu des circonstances, le délégataire n’est pas venu présenter son activité aux membres de la commission DSP. Il a envoyé les comptes par mail.

Pour l’année 2024 (exercice du 01/10/2023 au 30/09/2024), le chiffre d’affaires est en légère baisse par rapport à celui de 2023 (-2,89%) et s’élève à 1 234 684,20 € HT contre 1 271 387,90 € HT en 2023.

Selon les termes du contrat de délégation de service publie, le montant de la redevance fixe annuelle est

de 5 000 € (avant révision) et la part variable de 2% du chiffre d’affaires hors taxes soit :

1 234 684,20 € HT x 2% = 24 694 €

M. le Maire indique que l’exercice comptable du Goéland51 se termine au 30 septembre 2024. Or, le contrat de délégation pour la gestion du Goéland a pris fin le 31 décembre 2024. M. Pierre Jean Claude sera donc tenu de nous envoyer le chiffre d’affaires pour l’exploitation du Goéland du 1° octobre au 31 décembre 2024 afin d’établir la redevance pour cette période. La redevance variable sera facturée au prorata temporis.

A PUNANIMITE, le Conseil municipal autorise l’émission d’un titre de 24 694 € pour la redevance

variable et 5 000 € (avant révision pour la redevance fixe).

6- Demande subvention équipements stade et installations bornes électriques Pointe de Saire-D- 2025-26

M. le Maire informe les conseillers de la mise en place de mains courantes, de la pose de pare ballons

au stade et de l’installation de deux bornes électriques à la Pointe de Saire.

Les financements de ces équipements ont été inscrits au budget 2025 de la Commune. Cependant, pour engager les travaux et faire les demandes de subventions, le Conseil municipal doit donner son accord sur le plan de financement.

Aussi pour le stade, le financement est le suivant :

DEPENSES Montant HT

SARL TSE 23 146,30 €

SARL TSE 6 125,00 €

Terrassement 3 728,70 €

TOTAL 33 000,00 €

RECETTES

Fonds de concours (40% du reste à charge) 3 833,18 €

Fonds propres 5 749,78 €

FAFA 23 417,04

TOTAL 33 000,00 €

20COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Pour la création de la borne de recharge pour des véhicules électriques route du Phare, le SDEM propose d’assurer la maîtrise d’œuvre et la maîtrise d'ouvrage de ces travaux. Le coût prévisionnel de ce projet par le SDEM est de 58 459 € HT.

Le plan de financement de ce projet est le suivant :

DEPENSES Montant HT

Participation de la Commune pour le SDEM 31 536,00 €

Terrassement des places 7.000,00 €

TOTAL 38 536,00 €

RECETTES

Fonds de concours (40% du reste à charge) 10 790,08 €

DETR (30%) 11 560,80 €

Fonds propres 16 185,12

TOTAL 38 536,00 €

A l’'UNANIMITE, le Conseil municipal :

- S’engage à réaliser et à financer les travaux dans les deux ans à compter de la date de

notification de la décision attributive de subventions,

- Accepte les plans de financement ci-dessus,

__ Sollicite le soutien financier de l'Etat, de la Communauté d'Agglomération du Cotentin et de la FIFA (et éventuellement de tous autres organismes),

CAMPING

3- Nouveaux tarifs-D-2025-27

Les nouveaux tarifs 2025 des produits en vente au camping applicables au 1% janvier 2025 sont les suivants :

Prix divers produits :

à LU

PRIX T.T.C (avec une TVA à 10% | TAUX DE TVA Prix T.T.C. Prix HT. et 20%

Partie de billard 1.00

Partie de babyfoot 0.50

sac de plage 10.00

Tee-shirt adulte 12.00

Gobelet 1.00

Grande Glace 3.50

Moyenne Glace 2.50

Petite Glace 1.50

Petit-Déjeuner 6.50

Prise 13.00

Ch 0.50

21COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Tarifs épicerie :

TAUX DE PRIX T.T.C (avec une TVA à 10% et 20% TVA Prix T.T.C. Prix HT.

Prix

Achat

TTC

Allumettes 3 5.50% 53 3.13

Biscottes 2.8 5.50% sil 2.92

Café (en paquet) 42 5.50% 4.6 4.38

Cassoulet (grande boite) 4.2 5.50% 4.6 4.38

Cassoulet (petite boite) 2.5 5.50% 2.8 2.61

Chips 1.5 5.50% 1.7 1.56

Confiture 2.95 5.50% 32 3.08

Eau (bouteille)X6 2.8 5.50% sil 2.92

Farine 1.6 5.50% 1.8 1.67

Gateaux apéros 1.6 5.50% 1.8 1.67

Gateaux sucrés (pas de

chocolat) 2.5 5.50% 2:8 2.61

Haricots verts (grande boite) 2.6 5.50% 2.9 2,71

Haricots verts (petite boite) 1.6 5.50% 1.8 1.67

Huile 3 5.50% 55 3.13

LAIT UHT (1 litre) 1.6 5.50% 1.8 1.67

Madeleine 2.5 5.50% 2.8 2.61

Moutarde 2.5 5.50% 2.8 2.61

Paté 2.95 5.50% 3.2 3.08

Paté (x3 boites) 3.5 5.50% 3:9) 3.65

Pâtes 2 5.50% 252, 2.09

Petits pois (grande boite) 2.6 5.50% 2.9 2,71

Petits pois (petite boite) 1.7 3.50% 19 1.77

Poivre 2.9 5.50% 322, 3.02

Raviolis (grande boite) 4.8 5.50% 55 5.00

Raviolis (petite boite) 3 5.50% 33 3.13

Riz 2 5.50% 252 2.09

Sel 2 5.50% 22) 2.09

Serviettes Hygiéniques 3 5.50% 33 3:13

Sucre (1kg poudre) 3:22 5.50% 3.5 3.34

Sucre (1kg morceau) 32 5.50% 35 3.34

Thon 55 5.50% 3,0) 3.65

Vinaigre 1 5.50% Al 1.04

Bonbons 1 20% 1.1 0.92

Eponge 25 20% 2.8 2.29

Essui tout 3 20% 55 2.75

Gel Douche 2.95 20% 3.2 2.70

Lessive à la main 3.8 20% 42 3.48

Papier toilette 3 20% 353, 2.75

Produit vaisselle 2 20% 22 1.83

Sacs poubelles (x30) 2.9 20% 3.2 2.66

Shampooing 3 20% 33 2.75

Brosse à dent 2.5 20% 2.8 2.29

Charbon de bois 9.2 20% 10.1 8.43

Dentifrice 3 20% 358 2.75

22COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Tarifs boissons :

Consommation sur place A emporter

TAUX

PRIX T.T.C ë Prix TAUX DE : Prix

(avec une TVA à 10% et 20%) . PROC KM TVA [PXTTC pr

Soda (Orangina, Oasis, Ice-tea, ü

Coca, jus de fruits) saneie 10% 2.50 2:27 5.50%| 2.50 2.37 Limonade 0,33CL 10% 1.80 1.64 5.50% 1.80 1.71 Diabolo Le verre 10% 2.00 1.82 5.50% 2.00 1.90 Sirop à l'eau Le verre 10% 1.80 1.64

à La

Perrier bouteille | 10% 2.50 2.27 5.50%| 2.50 2.37 Eau minérale 50cl 10% 0.70 0.64 5.50% 0.70 0.66 Eau minérale 1:51 10% 1.50 1.36 5.50% 1.50 1.42 ï La ô

Bière sensalesal toute |. 0% 3.30 3.00 5.50%| 3.30 3.13 ; La ü

Ginger ones | 1% 3.30 3.00 5.50%) 3.30 3.13 Espresso, thé, chocolat chaud 10% 1.50 1.36

Café allongé 10% 2.00 1.82

Cocktail sans alcool 10% 5.00 4.55

Supplément (lait, sirop...) 10% 0.20 0.18 00

Bière pression 25cl 20% 3.00 2.50

Bière Pression 50cl 20% 5.00 4.17 es < La

Biteponeuls toutatte | 29% 3.00 sp] 20 3.00 2.50 Pack 6 bières 20% 15.00 12.50

Galopin 20% 2.00 1.67

Vin blanc, rosé ou rouge Le verre 20% 250 2.08 ; k La 5 Vin blanc, rosé ou rouge Bouteille 20% 10.00 833

Pétillant coupe 20% 15.00 12.50 La 0

bouteille 20% 3.00 2.50

Kir Le verre 20% 2.00 1.67

Cidre 33cl 20% 3.00 2.50 La ü

bouteille | 20% [260 5.00

Whisky 2,50cl 20% 3.00 2.50 Whisky 5cl 20% 5.50 4.58

Apéritif anisé 20% 3.00 2.50

Cocktail avec alcool 20% 6.00 5.00

23COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Tarifs du matériel cassé et/ou disparu dans les mobil homes locatifs :

CUISINE cr NNTCS HT PRIS CT Assiettes à dessert 1.5 1.25 | Ouvre boite 0.9 10.75

Assiettes creuses 1.5 1.25 | Limonadier 2. 1.67

Assiettes plates 1.4 | 1.17 | Couvercle inox 23/29cm 3.9 3.25

Bols 2.2 1.83 | Carafe 4 3.33 Verres 2, 1.67 | Casseroles 15 12.50

Tasses à café 2 1.67 | Poêles 9.9 8.25 Cuillères à café 0.4 | 0.33 | Faitout avec couvercle 23.7 19.75

Cuillères à soupe 0.6 | 0.50 | Plat à four en verre 6.7 5.58

Fourchettes 0.6 | 0.50 | Plat Rond 6.9 5.75

Couteaux 0.6 | 0.50 | Saladier en verre 5.4 4.50 Couteau de boucher 1.9 1.58 | Plateau de service 5 4.17

Couteau office 1.3 1.08 | Essoreuse à salade 5.2 4.33

Couteau à huitres E2 1.00 |Passoire 13 1.08 Econome 0.9 | 0.75 | Planche à découper 3.2 2.67 Couverts à salade 1.2 1.00 | Range couvert 1.8 1.50

Ecumoir 1.9 | 1.58 | Dessous de plat 2 1.67 Fouet 4.5 3.75 | Cloche micro ondes 1.1 0.92

Louche 1.9 | 1.58 | CENDRIER 1.4 1.17

Spatule 1.6 | 1.33 | CHAMBRES TTC | HT Casse noix 3.7 COUETTE 2 pers. 27 22.50 ELECTROMENAGER TT _| COUETTE 1 pers. 17 14.17 BOUILLOIRE 15.3 | 12.8 | Oreillers + protèges oreillers 14 11.67 CAFETIERE 33 27.5 |Cintres 0.6 0.50 GRILLE PAIN 25 20.8 | Protège matelas 11 9.17 FOUR 370 | 308.3 0.00 HOTTE 40 33.3 0.00 PLAQUE DE CUISSON 140 | 116.7 0.00 MICRO ONDES 70 58.3

REFRIGERATEUR 290 | 241.7

TELEVISION 170 | 141.7

|O 'illa € | TIC | HT

SENSEO 70 |58.33 [M GÉRÉE dou SIC AT ASPIRATEUR 105 | 87.50 | POUBELLE 8.8 7.33 FER A REPASSER 19 | 15.83 |BASSINE 2 1.67 Chilienne 41 | 34.17 | BALAI 335 2.92 E TERRASSE | TIC | HT |BALAI BROSSE 3 2.50 Table de Jardin 65 | 54.17 | SEAU 25 2.08 Chaise de jardin 21 | 17.50 | SERPILLERE 1.4 1.17 PELLE A POUSSIERE & ETENDOIR A LINGE 25 | 20.83 BALAYETTE 1.9 1.58

PARASOL 39 | 32.50 | BALAI WC 1.6 1.33

PIED DE PARASOL 10 8.33 | PINCES A LINGE *12 2.9 2.42

TAPIS 3.1 2.58

24COMMUNE DE REVILLE

Procès-verbal

Conseil municipal du 17 mars 252025

Promotions :

- 10% sur le séjour dès 21 nuitées (emplacement nu) en hors saison uniquement

PROMOTIONS | - 10 % pour 2 semaines location en mobil home en hors saison uniquement - Frais de réservation offert dès 14 nuitées en mobil home ou en emplacement nu

A l'UNANIMITE, le Conseil municipal valide tous ces tarifs 2025, applicables au 01/01/2025.

7- Décisions du maire

En application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et conformément à la délibération du Conseil municipal du 25 mai 2020, Monsieur le Maire informe le Conseil municipal des décisions qu’il a prises dans le cadre de sa délégation.

Aucune décision de prise

8- Informations et questions diverses

- MiYves GIBON pose la question de certaines routes communales qui sont très abimées

(Dranguet-la Saline-Maltot.…). Mme Magali MOCQUET indique qu’une partie de la réfection de ces routes est prévue au budget 2025, l’autre partie sera programmée en 2026. Après

discussion, M. le Maire propose de lancer un programme d’entretien de toute la voirie détériorée cette année.

- Mme Danielle SURDIVE précise que la partie de route de l’école au cimetière est en très

mauvais état. M. le Maire indique qu’il s’agit d’une route départementale en agglomération. Il doit donc se renseigner auprès du Département pour savoir qui a la charge de refaire le

revêtement, la Commune ou le Département.

- M. Philippe LEMONNIER demande quels travaux sont prévus au hameau Yon. Mme Magali MOCQUET indique avoir rencontré M. AMIOT de l’A.T.D qui l‘a informée de la pose de buses pour dévier l’eau vers le fossé de la maison de M. Philippe LEMONNIER. Les buses vont traverser la RD 300. M. le Maire va prendre contact avec M. AMIOT pour connaître les raisons de ces travaux qui vont modifier l’écoulement des eaux.

Fin de la séance à 20h45

Date du prochain Conseil municipal : 28 avril 2025

Le Mäire, [ Le Secrétaire de séance,

ASSELINE % ù es | AU E

Tee

25