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Déliberation - liste des deliberations cm 091122
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 091122)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
7 euro
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MIL VINGT DEUX, le : 09 novembre à 18h30,
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-MARCEL, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Hervé PODRAZA, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 24 octobre 2022.
PRÉSENTS : M. Hervé PODRAZA, Mme Pieternella COLOMBE, M. Jean-Luc MAUBLANC (départ à
19h10), Mme Christelle COUDREAU, Mme Béatrice MOREAU, M. Franck DUVAL, Mme Yvette ZOZZI, M. Raymond DESHERAUD, Mme Marie GOMIS, Mme Florence GUILLERME, M. Arnaud VALLÉE, M. Jean-Gabriel HERNANDO, M. Vincent LAPERT, Mme Clémence LAPLANCHE, M. Rémy ANDRE, M. Youssef GHZALALE, M. Rémi FERREIRA, Mme Clémence LAFAUX, M. Michaël BARTON, Mme Florence FIGUEREDO, M. Agostinho RIBEIRO, M. Benjamin LEGEARD, Mme Caroline CHAPELLIER
POUVOIRS : M. Saïd BARKA donne pouvoir à M. Raymond DESHERAUD Mme Hedvig GERVAIS donne pouvoir à Mme Pieternella COLOMBE
M. Jean-Luc MAUBLANC donne pouvoir à M. Hervé PODRAZA (à partir de 19h10)
ABSENTS EXCUSÉS :
ABSENTS : M. Christophe PLAS
Mme Marine VINCENT
Mme Clémence LAPLANCHE est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de séance du 23 septembre 2022 est adopté à l'unanimité. Délibération Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
Prescription de la révision générale du plan local
Adopté à l'unanimité des votants
(Abstention : M. ANDRE, M.
71-091122 d'urbanisme — Objectifs poursuivis et définition des GHZALALE, M. FERREIRA,
modalités de concertation Mme LAFAUX, Mme CHAPELLIER)
Adopté à l'unanimité des votants
Annulation de la convention relative à la mutualisation (Abstention : M. ANDRE, Mt. 2087122 des moyens entre le CCAS et la commune 2022 — 2023 GHZALALE: M. PERREIRA, Y Mme LAFAUX, Mme
CHAPELLIER)
73-091122 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal | Adopté à l'unanimité
74-091122 Mise à jour des commissions municipales Adopté à l'unanimité
Apurement préalable du compte 1069 avant passage en 2 a di Fs007122 nomenclature M57 — Sur Exercice 2022 Adepiés l'unanimité
76-091122 Recours au service civique Adopté à l'unanimité
Avenant n°1 du marché 2021/04-02 relatif aux travaux
77-091122 de rénovation du Complexe Sportif — Lot 2 : Gros Œuvre | Adopté à l'unanimité — Démolition
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78-091122 de rénovation du Complexe Sportif — Lot 3 : Charpente Adopté à l'unanimité Couverture
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79-091122 de rénovation du Complexe Sportif— Lot 6 : Menuiseries | Adopté à l'unanimité intérieures — cloisons — doublages — faux plafonds
Participation des communes extérieures aux dépenses
de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire ET Le 80:091122 de la commune de Saint-Marcel — année scolaire AGGpIE a l'ORaNIS 2022/2023 — Exercice 2023
81-091122 Subventions aux associations socioculturelles, enfance / Adopté à l'unanimité jeunesse - Année 2023
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h24
Affiché le 10 novembre 2022 \P RES a
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