Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations cm 091122
Déliberation - liste des deliberations cm 241022
Déliberation - liste des deliberations cm du 23.09.2024
Déliberation - Liste des deliberations du 2 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 23062025
Déliberation - listes des deliberations cm 111224
Déliberation - deliberations du 26 juin 2024
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=18031&path=LISTE DES DELIBER
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=17167&path=LISTE DES DELIBER
Déliberation - Liste des deliberations signees
Déliberation - liste des deliberations du 111224
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 111224)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
A inctit
SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an DEUX MIL VINGT QUATRE, le : 11 décembre à 19h00,
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-MARCEL, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Hervé PODRAZA, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 5 décembre 2024.
PRÉSENTS : M. Hervé PODRAZA, M. Jean-Luc MAUBLANC, Mme Christelle COUDREAU, Mme Hedvig GERVAIS, M. Rémy ANDRE, M. Rémi FERREIRA, Mme Emilie LAHILLONNE, Mme Murielle DELISLE, M. Arnaud VALLÉE, M. Agostinho RIBEIRO, Mme Caroline CHAPELLIER, Mme Clémence LAPLANCHE, Mme Pieternella COLOMBE, Mme Marine VINCENT, M. Vincent LAPERT, Mme Florence FIGUEREDO
POUVOIRS : M. Franck DUVAL donne pouvoir à M. Hervé PODRAZA Mme Béatrice MOREAU donne pouvoir à Mme Christelle COUDREAU M. Raymond DESHERAUD donne pouvoir à M. Agostinho RIBEIRO
Mme Florence GUILLERME donne pouvoir à Mme Hedvig GERVAIS
M. Jean-Gabriel HERNANDO donne Pieternella COLOMBE
M. Youssef GHZALALE donne pouvoir à M. Rémi FERREIRA
M. Benjamin LEGEARD donne pouvoir à Florence FIGUEREDO
ABSENTS :
Mme Marie GOMIS, M. Mickaël BARTON, Mme Yvette ZOZZI, M. Said BARKA
Mme Clémence LAPLANCHE est élue secrétaire de séance.
EE ii à i Décision du Conseil Délibération Désignation des dossiers Municipal
| | on. . Adopté à l'unanimité des
64-111224 | Seine Normandie Agglomération — Rapport d'activités 2023 votants
65-111224 | Dénomination du dojo « Jean-Claude GOURSAUD » Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité des
66-111224 | Dénomination de la rue « Alice MILLIAT » votants — 4 abstentions
67-111224 | Tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
68-111224 | Participation aux contrats de prévoyance des agents Adopté à l'unanimité
69-111224 | Décision Modificative n°1 Adopté à l'unanimité 70-111224 Ouverture anticipée de crédits d'investissement sur l'exercice 2025 Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité des
71--111224 | Souscription d'un emprunt votants — 5 abstentions
72-111224 cuisine centrale — Tarifs pour la crèche « La compagnie des Adopté à l'unanimité
73-111224 do rene oour le Ron uvelement de la convention de fourniture Adopté à l'unanimité
74-111224 | Soutien scolaire — Convention de partenariat Adopté à l'unanimité
75111224 Lerhoipalion des communes extérieures au fonctionnement des Adopté à l'unanimité
76-111224 | Subventions aux écoles maternelle et élémentaire pour 2025 Adopté à l'unanimité
77111224 | Versement d'acomptes de subventions — Exercice 2025 Adopté à l'unanimité
78-111224 | Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols Adopté à l'unanimité
79-111224 | Aménagement des berges de Seine — Transfert du mandat public Adopté à l'unanimité
80-111224 | Aménagement du boulevard urbain — Clôture de l'opération Adopté à l'unanimité
81-111224 | Réfection de la rue Jules Ferry — Mandat d’études Adopté à l'unanimité
82-111224 | Réhabilitation de l'éclairage du terrain du COSEC Adopté à l'unanimité
83-111224 Colins Anroanee 0? piéton — Offre de concours de la société Adopté à l'unanimité
84111224 Réfection du réseau des sources de la rue des Moulins — Adopté à l'unanimité
Délégation de maîtrise d'ouvrage