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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Vanosc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
PROCÈS
- VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
2
OCTOBRE
2023
Nombre
de
conseillers
:
Séance
ouverte
à 20
heures
En
exercice
:
14
Présents
:
10
Votants
:
12
Le
deux
octobre
deux-mille-vingt-trois
à
20
h
00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Vanosc
se
sont
réunis
à la mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
M.
Dominique
MAZINGARBE
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
MAZINGARBE
Dominique
Maire,
préside
la séance.
Étaient
présents
: Mesdames
Véronique
BERLAND),
et Irène
PAIN.
Messieurs
Bruno
FANGET,
Marc
GAY,
Jean-Pierre
LAFONT,
Fernand
LEPIN,
Bernard
PERRIER,
Fabien
VIALLETTE,
et Gilbert
VINCENT
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
le conseil
étant
composé
de
10
membres.
Absents :
DESGLENE
Jérôme
pouvoir
à LAFONT
Jean-Pierre
VINCENT
Gilbert
pouvoir
à MAZINGARBE
Dominique
FRERE
Daniel
MANDON
Fabrice
Madame
Irène
PAIN a
été
élue
secrétaire
de
séance
Approbation
du
dernier
compte-rendu
du
Conseil
Municipal :
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité,
le compte
rendu
du
5
septembre
2023.
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention:
0
Monsieur
MAZINGARBE
Dominique,
Maire,
ouvre
la
séance.
DELIBERATION
N°2023-78
: POSE
ET
FORUNITURE
DE
DEUX
PORTES
SECTIONNELLES
AU
LOCAL
DES
EMPLOYES
COMMUNAUX
Le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
auprès
de
l’Entreprise
FAS
de
Saint
Clair
(07),
la
pose
et
la
fourniture
de
deux
portes
sectionnelles
au
local
des
employés
communaux
pour
un
montant
de
7
372
,63
€ HT.
Voté
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023-79
: IMPLANTATION
POTEAU
INCENDIE
AU
LIEU
DIT
CHEMIN
DES
SOYEUX
La
Maison
d’Accueil
Protestante
située
à «
360
Chemin
des
Soyeux
— 07690
VANOSC
»
a
déposé
un
Permis
de
Construire.
Les
locaux
sont
classés
comme
Etablissement
Recevant
du
Public
(ERP). La
demande
a
été
envoyée
au
SDIS
de
Privas
(07).
Le
compte
rendu
de
la
Sous-Préfecture
de
Tournon-Sur-Rhone
(07),
a
démontré
qu’il
serait
souhaitable
d’installer
un
Poteau
d’Incendie
(PT)
à moins
de
200
mètres
de
l’habitation.
Après
concertation
avec
le Maître
d’Oeuvre
du
service
Assainissement
d’ Annonay
Rhône
Agglo,
le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
à
l’Entreprise
RAMPA
de
Le
Pouzin
(07),
le
terrassement,
la
fourniture
et
la
pose
d’un
Poteau
Incendie
(PI)
pour
un
montant
de
7
589,10
€ HT.
Voté
à
l’unanimité DELIBERATION
N°2023-80
: ACQUISITION
LOGICIEL
CIMETIERE
EBENE
Cette
délibération
annule
et remplace
la délibération
du
10
octobre
2022.
Monsieur
le
Maire
explique
aux
membre
du
Conseil
Municipal
qu’il
serait
souhaitable
d’acquérir
un
logiciel
cimetière.
Ce
logiciel
permettra
de
mieux
gérer
le
cimetière
et
les
contraintes
administratives
inhérentes.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’accepter
l’offre
de
Cosolus
pour
l’acquisition
du
logiciel
Ebène
pour
un
montant
de
315,13
€
HT,
les
frais
de
maintenance
sont
de
217,81
€ HT
et celle
de
Numérian
pour
l’acquisition
du
logiciel
Ebène
pour
un
montant
de
315,13
€
HT,
les
frais
de
maintenance
sont
de
217,81
€
HT.
Voté
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023-81
: ACHAT
PANNEAU
-
MARCHE
DE
PRODUCTEURS
ET
ARTISANS
LOCAUX
Le
Conseil
Municipal
décide
d’acquérir
auprès
de
la
Société
TTI
ROCHETAILLEE
EMAIL
de
Sarras
(07),
un
panneau
émaillé
avec
logo,
support
galva
et
brides
pour
un
montant
de
189,40
€ HT.
Ce
panneau
aura
pour
but
de
rappeler
aux
usagers
de
ne
pas
stationner
sur
la
Place
des
Droits
de
|’ Homme
les
1°
dimanche
de
chaque
mois
de
6 h à
19
h pour
l’organisation
du
marché
mensuel
de
producteurs
et artisans
locaux.
Voté
à 8 voix
pour,
2
contre
et 2
abstentions.
DELIBERATION
N°2023-82
: ACHAT
PANNEAU
REGLEMENTATION
PUMPTRACK
Le
Conseil
Municipal
décide
d’acquérir
auprès
de
la
Société
TTI
ROCHETAILLEE
EMAIL-
BURRIAL
de
Sarras
(07),
un
panneau
alu
15/10ème
brut
pour
un
montant
de
353,00
€ HT.
Voté
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°2023-83
: FOURNITURE
GODET
POUR
TRACTOPELLE
FERMEC
860
Le
Conseil
Municipal
décide
d’acquérir
auprès
de
la
Société
SARL
S.M.VT.P.
de
Pont
Salomon
(43),
un
godet
300
mm
pour
un
montant
de
812,25
€ HT.
Voté
à
l’unanimité
Questions
diverses
:
RAS La
séance
est
levée
à
22
h
30
MAZINGARBE
Dominique-——
PAIN
Irène
AE
ire
sm
D
e
Adjointe