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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 19 SEPTEMBRE 2019
Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 19 SEPTEMBRE 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Télécommunications et internet,
Commune
de
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2019
Absents
: Marie-Noëlle
AGEZ,
Frédérique
CHILOUP,
Jean-Michel
POUBLANC.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
20 juin
2019
est
approuvé.
Le
secrétariat
de
séance
est assuré
par
Murielle
DUROISIN.
1.
Adhésions
au
SIDEN
SIAN
Le
conseil
municipal
décide
d'accepter
l'adhésion
au SIDEN-SIAN
:
e
du
Syndicat
Intercommunal
d'Adduction
d'Eau
de
CHIVY-LES-ETOUVELLES,
ETOUVELLES
et
LAVAL-EN-LAONNO!IS
(Aisne)
avec
transfert
de
la
compétence
"Eau
Potable".
e
de
la Commune
de
BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS
(Nord)
avec
transfert
des
compétences
"Eau
Potable"
et
"Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie”.
e
de
la
Commune
de
PRONVILLE-EN-ARTOIS
(Pas-de-Calais)
avec
transfert
des
compétences
"Eau
Potable".
e
des
Communes
d'ETAVES-ET-BOCQUIAUX
et
CROIX-FONSOMME
(Aisne)
avec
transfert
des
compétences
"Eau
Potable".
Le
conseil
municipal
décide
d'accepter
la proposition
d'adhésion
au
SIDEN-SIAN
de
la
Commune
de
BEAURAIN
(Nord)
avec
transfert
des
compétences
"Gestion
des
Eaux
Pluviales
Urbaines”
et
"Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie".
2.
Personnel
communal
a,
Mise
en
place
d’un
compte
épargne
temps
M.
le Maire
rappelle
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30 janvier
2019
concernant
la mise
en
place
d’un
dispositif Compte
Epargne
Temps.
Le
projet
de
délibération
a été
soumis
au
Comité
Technique
Paritaire,
qui
a émis
un
avis
favorable.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
la mise
en
place
de
ce
dispositif au
1° janvier
2020.
b.
Contrats
aidés
: Parcours
Emploi
Compétences
(PEC)
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
du
20 juin
2019
concernant
le recrutement
de
deux
agents
en
emploi
aidé
d’ici
la fin d'année.
M.
le Maire
a été contacté
par
Cap
Emploi,
prescripteur
de
contrats
aidés
au même
titre que
la Mission
Locale
et Pôle
Emploi,
pour
proposer
la signature
de
conventions
PEC.
M.
le Maire
propose
de
contacter
l’un
des
prescripteurs
de
contrats
aidés
pour
le recrutement
de
deux
personnes
en
parcours
emploi
compétence
(PEC)
ou
autre
type
de
contrat
(service
civique,
contrat
d’apprentissage,
non
titulaire,
contractuel...)
d’ici
la fin de
l’année
2019
ou
début
2020.
Le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
ces
propositions
de
recrutements.
c.
Heures
complémentaires
et supplémentaires
M.
le Maire
expose
qu’à
la demande
du
Trésor
Public
il y a lieu
de
modifier
la délibération
générale
concernant
l’attribution
des
heures
complémentaires
et
supplémentaires
au
personnel
communal.
Accord
du
conseil
municipal
pour
le
versement
d’heures
supplémentaires
ou
complémentaires
réalisées
pour
les
agents
titulaires
et non
titulaires. 3.
Contrat
d'association
avec
l’école
Saint
Cœur
de
Marie
a.
Révision
du
contrat
d’association
avec
l’école
Saint
Cœur
de
Marie
M.
le
Maire
rappelle
que
le
contrat
d’association,
signé
entre
la
commune
et
l’école
Saint
Cœur
de
Marie
en
2001,
prévoit
une
révision
triennale
du
forfait
par
élève.
Il était
donc
nécessaire
de
procéder
à cette
révision
pour
la rentrée
2018/2019.
M.
je
Maire
présente
aux
conseillers
municipaux
l’état
des
dépenses
par
enfant
de
l’école
publique
pour
l’année
scolaire
2016/2017,
base
de
calcul
pour
le
montant
alloué
aux
enfants
bollezeelois
de
Pécole
Saint
Cœur
de
Marie.
Le
coût
moyen
par
élève
est
de
490.87
€.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le
Maire
à procéder
à
la
signature
d’un
avenant
à la
convention
initiale
et à verser
le solde
de
4
554.69
€ pour
l’année
2018/2019.
b.
Participation
2019/2020
au
contrat
d’association
avec
l’école
Saint
Cœur
de
Marie
- M.
le
Maire
expose
qu’il
y
a
lieu
de
procéder
au
versement
de
la
première
partie
de
la
subvention
à l’école
Saint
Cœur
de
Marie
en
octobre
comme
convenu
dans
la convention
du
contrat
d’association.
Le
Conseil
Municipal
autorise
M.
le Maire
à procéder
au
versement
de
la somme
de
9 081.10
€
euros
en
octobre
2019
(37
enfants),
la deuxième
partie
de
la participation
sera
versée
en
février
2020.
4.
Travaux
et achats
a.
Achats
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
aux
achats
suivants
:
-
Tracteur
John
Deere
d’occasion
de
105
CV
avec
reprise
du tracteur
communal.
-
Poste
à souder
b.
Voirie:
-
Rue
de
l’Eglise
: Le
SIECF
a
annoncé
que
les
travaux
d’effacement
des
réseaux
et
d'éclairage
public
de
la rue
de
l'Eglise
sont
reportés
au
premier
trimestre
de
l’année
2020.
-
Les
travaux
de
renforcement
du
réseau
d’électricité
rue
de
Metz
et
route
de
Watten
devraient
débuter
courant
octobre.
-_
chemin
de
la Chapelle
: un
gravillonnage
du
chemin
de
la Chapelle
a été
réalisé
sur
la
partie
entre
la route
de
Saint-Omer
et le chemin
de
Vénus.
-
chemin
des
Clous
: la réfection
du
chemin
aura
lieu
début
octobre.
ce
Avenant
marché
de
maîtrise
d'œuvre
suite
à la validation
de
l'APD.
M.
le
Maire
indique
avoir
signé
un
avenant
à
la
convention
de
maitrise
d'œuvre
avec
Form’@,
Deswarte
et
Loison
suite
à
la
définition
des
prix
de
la
phase
Avant-Projet
Définitif
(APD),
le
coût
des
travaux
ayant
évolué
entre
le projet
de
départ
et
’APD.
Le
chiffrage
des
travaux
en phase
APD
est de
600
000.00
euros
HT.
Le
montant
de
la maitrise
d'œuvre
est
donc
revu
à hauteur
de
63
000.00
euros
HT.
La
consultation
des
entreprises
est terminée,
l’analyse
des
offres
est
en
cours.
5.
Questions
et
informations
diverses
M.
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
:
-
Ja SNEF
va
mettre
en
place
un
mat
de
25
mètres
chemin
du
Tournant
pour
la couverture
4G
d'Orange
courant
octobre.
-
Ja pose
du
local
technique
de
télécommunication
rue
de
l'Eglise
dans
le cadre
du
déploiement
de
la fibre
aura
lieu
le 24
septembre
2019. une
réunion
de
travail
avec
la
Région
aura
lieu
le
26
septembre
2019
pour
le
programme
« Redynamisons
nos
villages
et centres
bourgs
».
M.
le Maire
rappelle
l'installation
d’un
salon
de coiffure
cet été sur la Grand”’place,
l’ouverture
du
parc
médical
route
de
Merckeghem
début
septembre.
D’autres
projets
de
commerces
sont
en
cours
sur
la
commune.
M.
le
Maire
rappelle
que
de
nombreuses
aides
à l’ouverture
d’un
commerce
existent
(Région,
CCHF,
LEADER...)
La
CCHF
a sollicité
les
communes
et les
commerces
pour
connaître
leurs
souhaits
et besoins
en
signalétique.
La
CCHEF
a sollicité
des
entreprises
pour
travailler
sur
cette
thématique
et va
proposer
des
achats
groupés
pour
les
communes.
L’union
commerciale,
les
Locaux
Motiv?,
s’est
attachée
à la question
de
la
signalétique
sur
la commune
et
a créé
un
groupe
de
travail
pour
étudier
ce sujet.
M.
le Maire
précise
qu’une
uniformisation
de la signalétique
communale
et
commerciale
serait
intéressante.
Les
besoins
communaux
et
commerciaux
vont
être
transmis
à la CCHF.
Le
ministre
de
l’action
et des
comptes
publics
a annoncé
une
réforme
du
réseau
territorial
de
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
et
la mise
en
place
d’un
nouveau
réseau
de
proximité
d’ici
2022.
Cela
devrait
se
traduire
par
la fermeture
des
trésoreries.
La
gestion
des
communes
se
fera
par
un
centre
de
gestion
situé
à
Dunkerque.
La
mission
de
conseil
aux
collectivités
sera
assurée
par
un
conseiller
de
la DGFIP
basé
à la CCHE.
Pour
les particuliers,
les
dépôts
numéraires
inférieurs
à
300
€
pourront
se
faire
via
un
réseau
de
buralistes
volontaires.
Un
accueil
de
proximité
sera
maintenu
à Wormhout
et un
accueil
sera
instauré
à
Bollezeele.
La
commune
mettra
à disposition
un
bureau
pour
les
permanences
de
l’agent
de
la DGFIP.
Le
rythme
et la durée
des
permanences
ne
sont
pas
connus
à ce jour.
Les
permis
d'aménager
d’IMWO
(rue
de
l’Eglise)
et de
FLANDRE
OPALE
HABITAT
(rue
Joseph
Dezitter)
ont
été
acceptés.
La
Journée
Nationale
du
Commerce
de
Proximité
aura
lieu
le
12
octobre
2019.
M.
le
Maire
va
contacter
l’union
commerciale,
les
Locaux
Motiv’,
pour
une
éventuelle
animation
commune. Le
goûter
offert
par
la
commune
aux
résidents
de
l'EHPAD
aura
lieu
le
samedi
26
octobre
2019.
Pour
rappel,
le banquet
des
aînés
a été
fixé
au
samedi
16
novembre
2019.
L'association
BOLLEZEELE
2000
organise
un
repas
le
vendredi
4
octobre
2019
au
Lion
d'Or,
ouvert
à tous,
au
cours
duquel
aura
lieu
une
rétrospective
de
la Ducasse
2019.
M.
le Maire
rappelle
la prochaine
réunion
du
CCAS,
le 26
septembre
2019.
Lors
de
la réunion
de
lancement
du
Projet
de
Territoire
de
la CCHEF
le
5 septembre
2019,
il a
été
proposé
la
mise
en
place
de
groupes
de
travail
thématiques
à
partir
des
compétences
exercées
par
la CCHEF.
M.
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
se répartir
dans
les
différents
groupes.
M.
le
Maire
fait un
point
sur
le
dossier
de
rénovation
du
Monument
aux
Morts.
La
demande
de
subvention
à la
Région
est
à
l’ordre
du
jour
de
la
séance
plénière
de
la
Région
du
mois
d’octobre. Murielle
DUROISIN
interroge
sur
la
réparation
du
jeu
de
la
plaine
sportive
qui
avait
été
volontairement
abimé
début
juillet.
Le
jeu
a été
réparé.
David
ROBERT
demande
quand
auront
lieu
les
travaux
de
reprise
des
sanitaires
de
la
salle
des
sports.
David
ROBERT
propose
que
la
commune
adhère
à
PanneauPocket.
PanneauPocket
est
une
plateforme
web
qui
permet
aux
communes
de
diffuser
des
panneaux
d'informations
et
d'alertes.
Ii
suffit
aux
habitants
de
télécharger
gratuitement
l'application
mobile
PanneauPocket
sur
leur
téléphone
portable
pour
accéder
aux
informations
transmises
par
la
commune.
Le
coût
annuel
de
Pabonnement
est
de
230
€
HT.
Accord
du
conseil
municipal.
Bertrand
DECANTER
interroge
sur
implantation
d’un
panneau
d’information
numérique
sur
la
commune,
Le
sujet
a déjà
été
abordé
et
pourrait
voir
une
réalisation
future.
Michel
DIACRE
indique
que
l’entreprise
en
charge
de
l’installation
de
la
borne
IRVE
place
de
la
Sirène
a laissé
sur
place
les
gravats
à la
fin
des
travaux.
Laurent
VANPOUILLE
indique
que
le
SIECF
a été
informé,
l’entreprise
doit
intervenir
pour
retirer
ces
gravats.
Michel
DIACRE
indique
que
les
jardinières
communales
ne
doivent
pas
être
assez
arrosées
car
le
développement
des
fleurs
n’est
pas
optimum.
Des
remarques
sont
faites
également
sur
les
grandes
jardinières
de
la
place
et
sur
les
massifs
de
l’entrée
de
la
rue
de
l’Eglise.
Concernant
ce
dernier
point,
de
nouveaux
aménagements
seront
proposées
d’ici
la
fin
de
l’année.
Il
est
indiqué
que
la
sécheresse
a
été
défavorable
au
bon
développement
des
plantes
et
qu’une
interdiction
d'arrosage
est
en
cours
depuis
plusieurs
mois.
Christine
KIECKEN
expose
qu’une
association
sportive
dédiée
à
la
marche
et
à la
course
à pied
va
être
crée
à Bollezeele.
La
course
à pied
aura
lieu
le
mardi
soir
et
le
dimanche
matin.
Pour
la
marche,
qui
commencera
ultérieurement,
elle
devrait
avoir
lieu
Le
samedi
matin.
La
secrétaire
de
séance
Le
maire
Murielle
DUROISIN
Pierre
MARLE