Procès Verbal - PV+CM+20042026 20260602074551

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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 20042026

Procès Verbal - PV+CM+20042026 20260602074551 Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Liposthey. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+20042026 20260602074551)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques, i 7 |:

\ f SÉANCE DU 20 AVRIL 2026 ù 1" n » & he w KURLIPUSInE L/

RAT 27

L’an deux mille vingt-six et le 20 du mois d’avril à 18H30, le Conseil Municipal de la Commune de Liposthey, dûment convoqué le 16 avril 2026 s’est réuni en mairie sous la présidence de M. Julien PALOMO, Maire, en séance publique.

Présents : ABADIE Christèle, BERRAND Nelly, DIAS Pierre, DULAS, Jean-Jacques, DUVERGER

Florence, HERAUD Alexandre, JAQUET Sandrine, LALUE Cathy, LECLERCAQ Isabelle, LORTIE Didier, MARTY-VIGNES Virginie, PALOMO Julien, POUJOUX Michel.

Absents Excusés : BORDELAIS Vincent,

Pouvoirs : HERAUD Alexandre,

M. Michel POUJOUX s’est proposé pour être secrétaire de séance. M. le Maire l’a nommé dans cette fonction.

Le quorum est vérifié et atteint

Monsieur le Maire demande à l’ensemble des élus s’il y a des remarques sur le procès-verbal de la séance du 26 mars 2026. La réponse est non. Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents et représentés

M. le Maire ouvre la séance et remercie l’ensemble des élus de leur présence.

1 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le fait de définir la variation du taux d’imposition pour l’année 2026 suivant les taux de référence fixés.

Monsieur le maire propose au conseil municipal de ne pas augmenter le taux.

Taux de référence Taux après vote

Taxe Foncière bâtie (TFB) 24.55 % 24.55 %

Taxe Foncière non bâties (TFNB) 15.06 % 15.06 %

Taxe d'habitation (TH) 11.33 % 11.33 %

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité la proposition de Monsieur le Maire soit une variation du taux de 0% soit 1.000000 %

2 - Vote du Budget 2026

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, le budget primitif 2026. Celui-ci a été préparé avec l’aide des

adjoints, de la secrétaire de mairie et validé par le trésorier de Parentis en Bom.

Le conseil municipal vote à l’unanimité les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2026 :Investissement Fonctionnement

Dépenses : 152 234.52 € + RAR 4 095.17 € Dépenses : 633 615.74 €

Recettes : 152 234.52 € Recette : 1 330 350.96 €

3 —- Subventions allouées aux associations pour 2026

M. le Maire présente les subventions qui seront attribuées aux associations qui en ont fait la demande.

ACCA de Liposthey : 600.00 €

ADMR : 100.00 €

AFM TELETHON : 100.00 €

AMICALE DES RETRAITÉS DE PISSOS : 100 €

APE de Liposthey « Lous petiots » : 1200.00 €

ASEL : 600.00 €

COMITÉ DES FÊTES : 500.00 €

FC2L FOOTBALL SORE : 150.00 €

HARMONIE LA FAUVETTE :100.00 €

PRÉVENTION ROUTIERE : 100.00 €

SORE TON LIVRE : 100.00 €

TOTAL : 3650.00 €

È voir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité la proposition de Monsieur ire. Après en avoir délibéré, 1 1 l vote à l té I tion de Monsieur le Maire

4- Attribution du FEC 2026

Concernant la subvention du FEC 2026, Monsieur le Maire propose au conseil municipal la réalisation

de la clôture du stade, de l’aire de jeux et de l’airial.

Monsieur le Maire a fait réaliser un devis auprès de la société PERROU & fils, à YCHOUX, pour

l’achat des matériaux, il s’élève à 14 890,54 € HT soit 17 868,65 € TIC.

Pour la pose, l’entreprise LECOMTE PAYSAGE, de LIPOSTHEY, pour un montant de 17 800,00 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité la proposition de Monsieur le Maire.

5- Divers

Autolaveuse

Monsieur le Maire informe le conseil municipal avoir reçu 2 devis de la société SPE : un de 4 277,58 € TTC et un de 4 640,56 TTC € TTC. La différence se situe au niveau de la largeur de travail +10 cm, la puissance + 160 W et la dimension des réservoirs + 201. Nous sommes en attente d’une proposition de location-vente de leurs part.

Un devis de la société M2D à 5 063,52 € TTC largeur de travail 45 cm, réservoirs 36 1, proposition de location-vente pour 136,31 € HT soit 163,57 € TTC sur 36 mois et 42,20 € HT le 37ème mois pour le rachat ce qui fait un total de 5 939,23 € TTC.

Une décision sera prise après réception de la proposition de location-vente par SPE.- Site internet mairie

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de refaire le site internet de la commune qui n’est plus aux normes.

Nous avons une proposition de l’ALPT à 4 500 € comprenant Intramuros et une proposition de la société de M. laurent VICTORIN à 300 € TTC qui comprend 60 € d’installation et 240 € d’abonnement annuel.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal propose que M. laurent VICTORIN vienne faire une démonstration lors du prochain conseil municipal.

- Fossé

En attente de 2 devis.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance de ce conseil municipal est levée à 19h30

Le Secrétaire

Michel PO