Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 08 les deliberations
Procès Verbal - 2023 05 16
Déliberation - 2024 05 07 les deliberations
Procès Verbal - 2026 04 15
Procès Verbal - 2023 04 12
Procès Verbal - 2022 10 04
Déliberation - 2021 06 22
Compte-Rendu - 2020 06 30
Procès Verbal - 2024 12 04
Convocation - 2020 05 25
Procès Verbal - 2025 04 08
Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Fleurville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 04 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
PROCÉS VERBAL DU 08 Avril202520 heures
Présents : Mmes CLEMENT, CI{ABRIDON, VIARDOT, DAGOREAU, BOURACHOT et PARENJ, 14.* GUILLEMIN, REVILLON, LEBEAU, PANNETIER et RAVAT
Excusés : Mrs RAY, BENON et Mme VAUCHER
Mme le Maire procède à la lecture du procès-verbal du 17 Féwier 2025 qui est approuvé à l'unanimité. Mr RAVAT est désigné secrétaire de séance
Vofe drr admini et du comnte de 2024
Le compte administratif et le
déficit d'investissement de 26
de 424 528,46 € et le déficit d
compte de gestion font apparaître un excédent de fonctionnement de I23 057,49 € et un
171,80 €. Compte tenu de l'exercice précédent, l'excédent de fonctionnement global est 'investissement est de 41 225,57 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, 10 voix pour, Mme le Maire ne participant pas au vote, approuve le compte
administratif 2024. Le compte de gestion 2024, comptabilité de M le Trésorier, faisant apparaitre les mêmes résultâts, est approuvé à l'unanimité des membres présents.
Affectation du résultat 2024 sur le budget primitif 2025
Au vu des résultats 2024,le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, décide d'affecter les résultats 2024 sur 2025 comme suit : au compte 002, excédent de fonctiorulement reporté 383 302,g9 €, au compte 001 déficit d'investissement reporté 41 225,57 € et au compte 1068 en excédent de fonctionnement capitalisés de 41 225,57 €.
Vote des taxes 2025
Pour les taxes 2025, Mme le Maire propose, au vu des travaux à venir, une augmentation des taux de 10% sachant quelesbasesontaugmentées del,7l%oramenanlunproduitsupplémentatredé2l14eurosparrapport à2024.
4ptql délibération, 10 voix pour 1 voix contre, le conseil municipal décide d'augmenter le taux des taxes locales del%o dégageant unproduit supplémentaire de 2088 euros.
Vote du budeet primitif 2025
Au vu des éléments ci-dessus, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents, accepte le budget présenté avec une section de fonctionnement équilibrée et arrêtée à la somme de779 254,89 € et une section d'investissement équilibrée et arrêtée à la somme de 214 728,57 €.
Validation de la cartosraphie
La DDT a validé la cartggraphie corrigée des ZAER. Le conseil municipal, au vu de ces nouveaux é1éments et après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, valide la nouvelle cartographie des ZAER.
Enfouissement des réseaux électriques et telecom au lotissement beausoleil Le SYDESL nous propose, à notre demande, l'enfouissement des réseaux électriques et telecom, Rue des 4 vents jusqu'à la place de l'abri bus' Le conseil municipal doit se prononcer pour lancer l'étude et accepter les travaux programmés en 2026 pour un montant résiduel à la charge de la commune de 60 391,27 € (sur un total de 261396,30 €). Le conseil municipal, après avoir délibéré et à I'unanimité des membres présents accepte le projet du SYDESL ainsi que la progrummation des travaux pour 2026.
Demande de DETR pour les travaux du cimetière
La délibération du conseil municipal en date du 15 Janvier 2025 pour la demande de DETR manquait de précisions et la préfecture nous demande de la reprendre selon une trame précise. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, accepte de demander la DETRpour les travaux du cimetière dans les termes proposés par la préfecture et Mme le Maire.
Comptes-rendus de réunions
Conseil d'école de Saint-Albain : aucune menace au niveau de la carte scolaire à la prochaine rentrée. Cycle piscine à Tournus en projet avec la coulmune de Montbellet pour partager les dépenses. Toute l'école se rendra ett ,royugé scolaire au gîte de Matour fin juin où il est prévu notamment un parcours botanique. Conseil d'école de Viré : le RPI avec l'école de Clessé se profile pour la rentrée 2025 12026 et il sera très prochainement présenté aux parents. L'école perdra un peu en effectif à la rentrée prochaine. Le cycle piscine se fera également à Toumus.
SIVOM : le département a lancé une étude sur les possibilités de construction d'un nouveau gymnase à Lugny. Ouestions diverses
*Jean-Baptiste BERTHAUD a été retenu pour remplacer Alix à compter du 14 Avril 2025.rJnCDD d'un an lui a été
proposé.
*Le secrétariat de mairie sera fermé le 02 et le 09 Mai prochain. L'agence postale sera fermée du 25 Avril au 09 Mai. *Une
réunion publique aura lieu le 23 Mai à 19 heures, réunion qui sera préparée au préalable avec la directrice des routes du STA à cluny et la commission communale chargée de la voirie. *Le circuit de Saône-et-Loire cycliste aura lieu le l1 Mai prochain.
*Le conseil d'administration du jumelage se rendra en Italie du24 au27 Avilprochain afin d'assister aux
commémorations de la libération du pays en 1945.
*L'assemblée générale du don du sang aura lieu le 17 Avril prochain. La commune s'excuse de ne pouvoir y assister. *La visite du nouveau site de GDRF en collaboration avec les maires ruraux aura lieu le 17 Avril prochain. La
commune s'excuse de ne pouvoir y assister.
La séance est levée à 22 heures
La prochaine réunion de conseil aura lieu le 06 Mai à 20 heures
Le secrétaire de séance
Jean-Paul RAVAT
Le Maire
Patricia CLÉMENT
,-\
I