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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
Délibérations
1. Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire pour l’organisation d‘un voyage pédagogique ;
2. Attribution d’une subvention au Département des Hautes-Alpes au titre du dispositif « Fonds de Solidarité pour le Logement » pour l’année 2024 ; 3. Tarifs des remontées mécaniques – saison estivale 2024 ;
4. Attribution d’un marché public : fourniture de tenues pour le personnel de la régie des remontées mécaniques ;
5. Approbation de l’accord d’entreprise relatif à l’institution de forfaits annuels en jours à la régie des remontées mécaniques pour les salariés relevant du droit privé ;
6. Institution d’un forfait annuel en jours pour le poste de directeur de la régie des remontées mécaniques ;
7. Acquisition foncière – parcelle 175D 476 sise au lieudit Petit Parcher ; 8. Régime d’attribution des frais de représentation du maire ;
Questions diverses