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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 15 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 15 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
D” >.
DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
À
x.
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANÇON
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
MAIRIE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
Vallouise-Pelvoux,
le 8
février
2024
OBJET
: Invitation
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
Mesdames
et
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
:
LE
JEUDI
15
FEVRIER
2024
A 19H
30
EN
MAIRIE
DE
VALLOUISE
- PELVOUX
Ordre
du
jour
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
18
janvier
2024
Délibérations
SON a 10.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
;
Approbation
du
compte
administratif
2023
- budget
principal
(comptabilité
M 57)
;
Approbation
du
compte
administratif
2023
- budget
annexe
de
l'eau
(comptabilité
M 49)
;
Approbation
du
compte
administratif
2023
- budget
annexe
de
la régie
des
remontées
mécaniques
(comptabilité
M 43)
;
Approbation
du
compte
administratif
2023
- budget
annexe
du
camping
et
de
la piscine
du
Freyssinet
(comptabilité
M 4)
;
Approbation
du
compte
administratif
2023
- budget
annexe
du
camping
d'Ailefroide
(comptabilité
M 4); Affectation
des
résultats
de
fonctionnement
ou
d'exploitation
2023
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
;
Demande
de
subventions
pour
la réalisation
des
travaux
d'urgence
à la
suite
des
crues
des
19
et
20
octobre
2023
;
Demande
de
subventions
au
titre
de
la DETR
2024,
de
la DSIL
2024,
du
Fonds
Vert,
du
dispositif
« cohésion
sociale
» du
département
des
Hautes-Alpes
et du
dispositif
« Nos
communes
d'abord
» de
la région
SUD-PACA
pour
la réhabilitation-extension
de
l'école
de
Vallouise
;
Exonération
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
faveur
des
logements
neufs
présentant
une
performance
énergétique
et
environnementale
élevée
;
Veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Gaëlle
MOREAU
Mairie
de
Vallouise-Pelvoux
: Saint
Antoine
- 05340
VALLOUISE-PELVOUX
/ Tél.
: 04.92.23.30.19
E-mail
: mairie@vallouise-pelvoux.fr
/ Site
internet
: www.vallouise-pelvoux.fr
Vallouise
Y Pelvoux