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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 06 38 designation dun nouveau membre suppleant au cobahma
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 06 38 designation dun nouveau membre suppleant au cobahma)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
d
Da Gally_Mauldre Communauté de communes Envoyé en préfecture le 08/07/2024 Extrait du Rel Recuen préfecture lé 03/07/2024 du Conseil Comm| Pubiéie
ID : 078-200084130-20240626-20240638-DE
Date de la séance
Le 26 juin 2024
Date de convocation
Le 20 juin 2024
Date de publication
Le 20 juin 2024
Nombre de délégués
En exercice 34
Présents 20
Procurations 10
Excusé 4)
Absents 3
N° 2024-06-38
OBJET :
DESIGNATION D'UN
NOUVEAU MEMBRE
SUPPLEANT AU
COBAHMA
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 26 juin, à 18h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d'ANDELU :
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL, Martine DELORENZI
Commune de CHAVENAY : Stéphane GOMPERTZ, Jérôme COTIGNY
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN
Commune de DAVRON :
Commune de FEUCHEROLLES: Patrick LOISEL, Katrin
VARILLON, Michel DÉLAMAIRE
Commune d'HERBEVILLE : Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC,
Christophe DEBUISNE
Commune de MAULE: Olivier LEPRETRE, Hervé CAMARD, Sylvie BIGAY, Jean Christophe SEGUIER
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE : Gilles STUDNIA,
Karine DUBOIS, Dominique GERBERT, Axel FAIVRE
Procurations :
Myriam BRENAC a donné pouvoir à Stéphane GOMPERTZ
Agnès TABARY a donné pouvoir à Adriano BALLARIN
Sidonie KARM a donné pouvoir à Hervé CAMARD
Caroline QUINET a donné pouvoir à Jean-Christophe SEGUIER Hajer RIVIERE a donné pouvoir à Sylvie BIGAY
Samuel COLLIN a donné pouvoir à Olivier LEPRETRE
William FALCHETTO a donné pouvoir à Axel FAIVRE
Gérard PARFAIT a donné pouvoir à Gilles STUDNIA
Christine CAILLAT a donné pouvoir à Karine DUBOIS
Christelle BARDEILLE a donné pouvoir à Dominique GERBERT
Excusé : Yves DEKEYREL
Absents : Olivier RAVENEL, Damien GUIBOUT, Jean-Philippe ANTOINE
Secrétaire de séance : Katrin VARILLON
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU les articles L5211-7 et L5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération n° 2020-06-36 du 24 juin 2020 élisant les
représentants de Gally Mauldre au COBAHMA à raison de un titulaire et un suppléant,
CONSIDERANT la nécessité de désigner un nouveau membre suppléant du COBAHMA en remplacement de Monsieur Laurent RICHARD,
CONSIDERANT la candidature de Monsieur Olivier LEPRETRE,d Envoyé en préfecture le 03/07/2024 e HP RE E Extrait du Rel Recuen préfecture le 03/07/2024
Gally_Mauldre du Conseil Comm Pubié ie Communauté de communes ID : 078-200034130-20240626-20240638-DE
CONSIDERANT l'avis favorable unanime des membres présents en Commission Affaires Générales et Financières et gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes du 19 juin 2024,
ENTENDU l'exposé de Monsieur Patrick LOISEL, Président,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
DESIGNE Monsieur Olivier LEPRETRE nouveau membre suppléant du COBAHMA ; les représentants sont donc les suivants :
- Titulaire : Gérard PARFAIT
-_ Suppléant : Olivier LEPRETRE
Pour copie conforme,
° Mise en ligne de l'acte le RES
e Document rendu exécutoire le EE
04/07/2024
04/07/2024