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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 12 96 DESIGNATION D un Nouveau Membre Suppleant du Sieed Pour la Communune de Crespieres
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2024 12 96 DESIGNATION D un Nouveau Membre Suppleant du Sieed Pour la Communune de Crespieres)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
E
PA. Gally_Mauldre Communauté de communes
Envoyé en préfecture le 19/12/2024
i R éfecture le 19/12/2024 Extrait du Reg "PET" 4 Publié le
du Conseil Commu ID : 078-200034130-20241218-20241296-DE
Date de la séance
Le 18 décembre 2024
Date de convocation
Le 12 décembre 2024
Date de publication
Le 12 décembre 2024
Nombre de déléqués
En exercice 34
Présents 24
Procurations 6
Excusés 2
Absents 2
N° 2024-12-96
OBJET :
DESIGNATION D'UN
NOUVEAU MEMBRE
SUPPLEANT DU
SIEED POUR LA
COMMUNE DE
CRESPIERES
Le Président certifie
que la liste des
délibérations a été
publiée sur le site
internet de la
Communauté de
Communes Gally-
Mauldre
L'an deux mille vingt-quatre
Le mercredi 18 décembre, à 18h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en salle du conseil municipal de la mairie de Feucherolles, en séance publique, sous la présidence de Patrick LOISEL, Président.
Commune d'ANDELU :
Commune de BAZEMONT : Jean-Bernard HETZEL
Commune de CHAVENAY : Myriam BRENAC, Stéphane GOMPERTZ
Commune de CRESPIERES : Adriano BALLARIN, Agnès TABARY
Commune de DAVRON :
Commune de FEUCHEROLLES: Patrick LOISEL, Katrin VARILLON, Michel DELAMAIRE, Yves DEKEYREL
Commune d'HERBEVILLE : Vincent GAY
Commune de MAREIL-SUR-MAULDRE : Nathalie CAHUZAC,
Christophe DÉBUISNE
Commune de MAULE: Olivier LEPRÈTRE, Hervé CAMARD, Jean Christophe SEGUIER, Caroline QUINET, Hajer RIVIERE
Commune de MONTAINVILLE : Eric MARTIN
Commune de SAINT-NOM-LA-BRETECHE: Gilles STUDNIA, Karine DUBOIS, Gérard PARFAIT, Dominique GERBERT, Axel
FAIVRE, Christelle BARDEILLE
Procurations :
Martine DELORENZI a donné pouvoir à Jean-Bernard HETZEL
Jérôme COTIGNY a donné pouvoir à Myriam BRENAC
Sidonie KARM a donné pouvoir à Hervé CAMARD
Sylvie BIGAY a donné pouvoir à Olivier LEPRETRE
Samuel COLLIN a donné pouvoir à Jean-Christophe SEGUIER
Christine CAILLAT a donné pouvoir à Christelle BARDEILLE
Excusés : Damien GUIBOUT, William FALCHETTO
Absents : Olivier RAVENEL, Jean-Philippe ANTOINE
Secrétaire de séance : Olivier LEPRETRE
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU les articles L5211-7 et L5211-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales ;
VU la délibération du Conseil communautaire N°2020-06-31 du 24 juin 2020 désignant les représentants de la Communauté de communes Gally Mauldre au SIEED ;
VU la délibération du Conseil communautaire N°2021-05-46 du 26 mai 2021 désignant Madame Laurence ROUSSELET, conseillère municipale de Crespières, représentante suppléante au sein du SIFED en remplacement de Madame Cécile
MAILHOS Envoyé en préfecture le 19/12/2024
7 : R sf le 1 CAE Extrait du Red #97 ecture.le 19/12/2024 = Publié |
Gally_Mauldre du Conseil Commud "°° COMITNAURE Ce LOFTMURES ID : 078-200034130-20241218-20241296-DE
CONSIDERANT que suite à la démission de Madame Laurence ROUSSELET de son poste de suppléante du SIEED, il convient de pourvoir à son remplacement ;
CONSIDERANT la candidature de Monsieur Michel ODDOS, conseiller municipal de
Crespières;
CONSIDERANT l'avis favorable unanime des membres présents en Commission Affaires Générales et Financières et gestion de l’activité du Cinéma Les Deux Scènes réunie le 10
décembre 2024,
ENTENDU l'exposé de M. Jean-Bernard HETZEL, vice-Président délégué à l'environnement, au développement durable, à l'instruction du droit des sols et à la politique GEMAPI,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
S DESIGNE Monsieur Michel ODDOS représentant suppléant de la commune de Crespières au sein du SIEED ;
D CONFIRME les représentants suivants au SIEED :
TITULAIRE SUPPLEANT
ANDELU Olivier RAVENEL Vincent MECHENET
BAZEMONT Jean-Bernard HETZEL | Gilbert FROMENT | CRESPIERES Didier LE SAUX Michel ODDOS DAVRON Alexis HONGRE Frédéric LHERM HERBEVILLE Véronique VERLEY DIE Vincent GAY _MAULE Hervé CAMARD Jean-Christophe SEGUIER MONTAINVILLE Sébastien LEFRANÇOIS Olivier DURAND
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Le Présent |: |. FF
Patri SEL V/3
Pour copie conforme,
| | || - Mise en ligne de l'acte le om
e Document rendu exécutoire le .. -""-"" ......
19/12/2024
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