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Compte-Rendu - cr cm 2023 09 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 09 06)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Fiscalité,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN Tél.
: 05.62.40.87.87
MB/VSH
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
PRÉSENTS
: André
MIR,
Philippe
AIZIER,
Jacques
SALAT,
Aline
NARS,
René
DARAN,
Christophe
BOURREC,
Marie-Françoise
VIDALON,
, Jacques
ROCA,
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE,
Sophie
REY
Daniel
GASPA,
Jean-Henri
MIR,
Nicolas
HERQUE
ABSENTS/EXCUSÉS
: Alain
DEDIEU
(procuration
H.
GUIOUNET),
Jacques
ROCA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Nicolas
HERQUÉ
Le
conseil
municipal,
le Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
:
- Approuve
le
compte
rendu
de
la séance
du
26 juillet
2023
- Décide
la majoration
de
15%
du taux
de
la Taxe
d’Habitation
sur
les résidences
secondaires - Autorise
l'ouverture
d’un
compte
DFT
pour
la régie
des
places
du
marché
(marché
hebdomadaire) - Attribue
à l’association
Ridin’
Family
une
subvention
de
3 000€
au
titre
des
équipements
de
l’aire
de
VTT
du
Pla
d’Adet
- Approuve
la décision
modificative
n°1
du
budget
locations
soumises
à TVA
- Agrée
Monsieur
Yoann
CHAUMEAU
en
qualité
de
nouveau
locataire
du
terrain
situé
au
Pla
d’Adet
objet
du
bail
de
sous
location
du
5
octobre
1967,
concernant
le
lot
numéro
110
du
fotissement
du
Pla
d’Adet.
- Autorise
monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
de
prolongation
n°
2
de
la convention
Territoriale
globale
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
des
Hautes-Pyrénées.
- Autorise
la création
et le recrutement
d’agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
saisonnier
d’activités
(saison
d’hiver
2023/2024).
- Valide
le plan
de
financement
concernant
la prise
en
charge
de
l’extension
du
réseau
d’alimentation
électrique
du
projet
SAS
NEXITŸ
-2
route
d’Autun
— dossier
PC
065
388
22
B0003
- Autorise
le dépôt
de
la déclaration
préalable
pour
la cabane
pastorale
de
Hountanet
déplacée
sur
le
site
de
Barricave.
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
savoir
:
- Décision
2023-25
concernant
la construction
d’une
cabane
pastorale
principale
sur
l’estive
du
Thou
et la signature
d’un
marché
d’un
montant
de
155
377.95€
avec
l’entreprise
FTS.
- Décision
2023-26
pour
l'acquisition
auprès
de
monsieur
Thierry
LABARTHE
d’un
chargeur
articulé
d’occasion
pour
les
services
techniques. -2-
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
monsieur
le Maire
et
concernant
:
Le
bilan
de
la saison
estivale
2023
Les
travaux
en
cours
ou
en
projet
et notamment
la salle
polyvalente,
les
salles
de
cinéma,
le
sentier
de
l’eau,
la terrasse
du
restaurant
des
Merlans,
la renaturation
du
parking
de
l'office
de
tourisme
, les
travaux
des
bureaux
du
service
comptable,
le
cabinet
médical
du
Pla
d’Adet,
la toiture
de
la maison
du
patrimoine.
La
commercialisation
en
cours
des
lots
du
lotissement
chante
Coucou
par
l'OPH
Le
contentieux
relatif au terrain
BANINO
Le
compte
rendu
de
la réunion
de
travail
avec
ALTISERVICE
du
5
septembre
23
Les
négociations
en
cours
concernant
l’évolution
du
SIVU
AURE
2000
L'édition
2024
du
Tour
de
France
Le
projet
de
sculpture
à l’effigie
de
Raymond
POULIDOR
en
cours
de
réalisation
Les
projets
en
matière
de
VTT
L’obtention
du
label
pêche
Le
programme
des
animations
pour
les
vacances
de
Toussaint
et de
fin d’année
Les
mouvements
de
personnel
de
la Commune
La
séance
est
levée
à 22h30
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire,
André
MIR