Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 03 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C41 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C24 04 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 04 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 01 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c40 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 04 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
C- 40-04-2025
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 mars 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 avril 2025
PÔLE VIE DU TERRITOIRE - FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE DU VANNEAU-IRLEAU POUR LA RESTAURATION DE L’ANCIEN MÉCANISME D’HORLOGE DE L’ÉGLISE SAINT-EUTROPE
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN pouvoir à Dominique SIX, Ségolène BARDET pouvoir à Florent SIMMONET, Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Florent JARRIAULT, Noélie FERREIRA pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Philippe TERRASSIN, Rose-Marie NIETO pouvoir à Marie-Paule MILLASSEAU, Nicolas ROBIN pouvoir à Sophie BOUTRIT, Mélina TACHE pouvoir à Stéphanie ANTIGNY, Nicolas VIDEAU pouvoir à François GUYON, Florence VILLES pouvoir à Gérard LEFEVRE, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaire absent excusé :
Jean-Michel BEAUDIC.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 40-04-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 AVRIL 2025
PÔLE VIE DU TERRITOIRE - FONDS COMMUNAUTAIRE DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNE DU VANNEAU-IRLEAU POUR LA RESTAURATION DE L’ANCIEN MÉCANISME D’HORLOGE DE L’ÉGLISE SAINT-EUTROPE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.5216-5 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 30 mai 2016 créant le Fonds communautaire du Patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers protégés au titre des Monuments historiques ou non protégés, et approuvant son règlement d’intervention ;
Vu la délibération du Conseil d’Agglomération du 16 novembre 2020 modifiant les statuts du Fonds communautaire du Patrimoine ;
La Commune du Vanneau-Irleau souhaite faire restaurer l’ancien mécanisme d’horloge de l’église Saint-Eutrope, de facture Lussault, installé en mai 1953 sur la commune.
Il a été demandé à l’entreprise Lussault le démontage complet de l’horloge mécanique, le dégraissage de l’ensemble, le polissage de tous les éléments en laiton, la mise en peinture des éléments métalliques, le nettoyage complet avec traitement du chevalet/support en bois.
Vu la délibération de la Commune du Vanneau-Irleau en date du 20 janvier 2025 sollicitant un fonds de concours pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horloge de l’église Saint-Eutrope à hauteur de 1 276,25 €, soit 50% du montant de l’opération (2 552,50 € HT) ;
Considérant l’avis favorable de la Commission du Fonds communautaire du Patrimoine, rendu par consultation le 8 janvier 2025 et confirmé en séance du 6 février 2025, relatif à l’éligibilité du projet, à son protocole de restauration et au montant du devis ;
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Attribue à la Commune du Vanneau-Irleau un fonds de concours au titre du Fonds communautaire du Patrimoine à hauteur de 1 276,25 €, soit 50% du montant de l’opération de restauration de l’ancien mécanisme d’horloge de l’église Saint-Eutrope ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer la convention d’attribution ainsi que tous les documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué