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Ordre du Jour - ODJ CM 24 JUIN 2026
Document publié le Mercredi 17 juin 2026 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 JUIN 2026)
Thèmes du document : Budget, Famille, Économie et finances,
N Saint
7 «Héres
Le mercredi 17 juin 2026
Direction des Affaires Juridiques et Citoyennes
Service Affaires Juridiques — Questure — Assurances — Réglementation
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal
Objet : Convocation au Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 24 JUIN 2026 à 18h00
Salle du conseil municipal
Maison communale
Vous trouverez en pièces-jointes :
— l'ordre du jour du Conseil Municipal
— les projets de délibérations accompagnés des notes de synthèses et des documents annexes.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 24 JUIN 2026
QUESTURE
— Présentation du procés verbal du conseil municipal du 20 mai 2026.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
DECISIONS DU MAIRE
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
REGLEMENT GENERAL DE PROTECTION DES DONNEES
. Nomination d'une déléguée à la protection des données.
Rapporteur : Madame Elisabeth HERNANDEZ
REGLEMENTATION
Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) : actualisation des tarifs pour l'année 2027.
Rapporteur : Monsieur Pierre GUIDI
FINANCES
Gestion budgétaire et financière : reprise du Règlement budgétaire et financier (RBF) pour la nouvelle mandature. |
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
Approbation du Compte Financier Unique 2025 du Budget Principal.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT.
Approbation du Compte Financier Unique 2025 du Budget Annexe du Cinéma.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT 8. Budget principal : affectation des résultats 2025.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
9. Budget annexe du Cinéma: affectation des résultats 2025 et budget supplémentaire 2026. Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
10. Budget Supplémentaire du Budget Principal : reprise des résultats 2025, reports, transferts et ouvertures de crédits sur exercice 2026, actualisation des AP/CP.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
11. Fiscalité locale : application de la mesure nationale de mise a jour des éléments de confort dans le calcul de la taxe foncière.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
COMMANDE PUBLIQUE
12. Recensement économique des marchés conclus dans l'année 2025. Rapporteur : Monsieur Franck CLET
13. Signature des conventions de mise a disposition des accord-cadre CANUT "matériel informatique reconditionné" et "logiciels multi-éditeurs".
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
14. Signature de l'avenant 2 au marché 202306-01.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
15. Signature de l'avenant 6 au marché 202265-05.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
16. Signature de l'avenant 2 au marché 202265-09.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
17. Signature de l'avenant 2 au marché 202265-15.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
AMENAGEMENT, ENVIRONNEMENT
18. Fourniture et acheminement d'électricité : signature de la convention entre la Ville et l’Union des groupements d’achats publics (UGAP).
Rapporteur : Monsieur Christophe BRESSON
ETAT CIVIL
19. Déplacement de la salle des mariages pour travaux.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS VIE ASSOCIATIVE
20. Mise à disposition de locaux permanents à l'association " Société des lectrices et lecteurs de
l'humanité" (S2LH-38).
Rapporteur : Monsieur David BOUSQUET
21. Attribution du solde des subventions aux associations sportives sous convention triennale
d'objectifs et de moyens - Année 2026.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
22. Avenant à la convention portant mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville à l'association sportive Saint-Martin-D'Hères Football Club.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
23. Autorisation donnée à M. le Maire de verser une subvention Exceptionnelle au club ESSM
Judo de Saint-Martin-D’hères.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
CULTURE
24. Signature de la convention de partenariat définissant les modalités de gouvernance et de coopération entre la ville de Saint-Martin-d'Hères et les villes d' Échirolles, de Fontaine et de Pont-de-Claix en vue du Contrat Territoire-Lecture.
Rapporteur : Madame Iseult BRENIER
25. Signature du Contrat Territoire-Lecture (C.T.L.) entre la Direction Régionale des Affaires culturelles Auvergne Rhône-Alpes (l'Etat), le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (S.I.T.P.I.), les villes d' Échirolles, de Fontaine, de Pont-de-Claix et de Saint-Martin-d'Hères.
Rapporteur : Madame Iseult BRENIER
26. Culture-Mon Ciné : Dispositif " 1,2,3 Culture ! " pour les élèves des écoles du ler degré à Saint-Martin-d'Hères, de septembre 2026 à juillet 2027.
Rapporteur : Madame Iseult BRENIER
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
27. Avis pour l'ouverture d'une micro-crèche dans le secteur nord de Sainte Martin-d'Hères.
Rapporteur : Madame Rachelle ZITOUNI ACTION SOCIALE
28. Autorisation de signer une convention avec le CCAS dans le cadre du FPH hors quartier
politique de la ville.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
HABITAT POLITIQUE DE LA VILLE
29. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pour le versement des
aides MurMur de la copropriété « Clémenceau ».
Rapporteur : Madame Nicole ALLOSIO
RESSOURCES HUMAINES
30. Élections professionnelles : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole d’accord pré-électoral pour l’élection des représentants du personnel du 10 décembre 2026.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
31. Recrutement d'apprentis.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
32. Mise en œuvre du dispositif de revalorisation du régime indemnitaire des agents publics de la petite enfance dans le cadre du « bonus attractivité » cofinancé par la Cnaf.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
33. Créations suppressions de poste.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES